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Conseil Municipal - 12 +Procès+verbal+du+CM+du++07.12
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 12 +Procès+verbal+du+CM+du++07.12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
07 DECEMBRE 2023 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS : M. David BUISSON (Maire), M. Guillaume CHAVAREN (2è"= adjoint), Mme Lucie
DESCHAMPS (3ème Adjoint), M André DERORY (conseiller municipal), M. Pierre-Henri DECOMBE
(conseiller municipal), M. Patrick CHARLES (conseiller municipal), Mme Françoise DEYGAT
(conseillère municipale), Mme Monique RONDEL (conseillère municipale), M. Serge MARCOUX
(conseiller municipal).
EXCUSE{(S) : : Mme Audrey BESSAY qui donne pouvoir à Mme Lucie DESCHAMPS
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : M Pierre Henri DECOMBE
Le compte rendu du précédent conseil municipal est présenté par Monsieur le Maire. Il est
validé à l’unanimité.
1) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :
M Guillaume CHAVAREN présente le nombre d'activités réalisés par les associations communales en 2023 afin que le conseil municipal puisse déterminer le montant de la subvention qui leur est attribuée soit une part fixe de 100 € à chacun et 50 € supplémentaire par manifestation.
NOMBRE MANI- ASSOCIATIONS PART FIXE FESTATIONS MONTANT
le comité des fêtes 100 4 300
le sou des école 100 4 300
L'amicale des pom-
piers 100 3 250
Espérance 100 4 350
La Chasse 100 1 150
ACBM 100 3 250
les boules 100 1 150
football club 100 1 150
les classes 100 1 150
les classards 100 4 350
le sou des école 100 3 250
La Fnaca 100 0 100
Le club de l'amitié 100 2 200
St Martin et Patri-
moine 100 0 100
Le club des jeunes 100 3 250
La chorale 100 2 200
Familles rurales 100 0 100
St Georges de France 100 0 100
Page 1 sur 4 | 2) AVENANT TRAVAUX ECOLE :
Monsieur le Maire présente au conseil municipal plusieurs avenants :
Lot 9 menuiseries intérieures avenant n°3: des travaux ont été rajoutés pour 330 € HT ce
qui porte le marché initial à 49276 € HT
Lot 2 maçonnerie avenant n°3: des travaux ont été rajoutés pour 13866.91 € HT ce qui
porte le marché initial à 221077.41 € HT
Lot 1 terrassement avenant n°1 : il a été décidé de rajouter des cuves de récupération des
eaux pluviales soit un avenant de 5950 € HT ce qui porte le marché initial à 38035.31€ HT
Lot 7 métallerie serrurerie avenant n°1: des travaux ont été annulés et d'autres remplacés
soit un avenant en moins pour 11454.15 € ce qui porte le marché initial à 8939.17 € HT
DECISION : Le conseil municipal valide ces avenants
3) SUBVENTION FONDS VERTS AMENAGEMENT PLACE DE L’ECOLE ET DETR :
Monsieur le maire présente au conseil municipal des devis (PADEL 897.90 € TTC, F21 11160 € TTC et un estimatif de travaux pour 90177.17 € TTC) pour la sécurisation des abords de l’école et informe que la commune peut prétendre à une subvention au titre de la DETR pour ces travaux.
DECISION : Le conseil municipal approuve ces devis et sollicite une demande de subvention
au titre de la DETR 2024 et une subvention sur l'enveloppe voirie du Département
4) AMENDE DE POLICE :
Monsieur le Maire présente un devis de l'entreprise CHAZELLE de 25340 € HT pour l'élargissement d'un virage dangereux sur la route du Château
DECISION : Le conseil municipal valide ce devis et sollicite une subvention auprès du
Département dans le cadre des amendes de police 2024
5) DEVIS DESAUTEL EXTINCTEUR ECOLE ET PLANS D’EVACUATION
Monsieur le maire présente au conseil municipal deux devis de l’entreprise DESAUTEL pour la mise en place d’extincteur dans l'extension de l’école pour 1017.51 € HT et un devis pour la conception des plans d'évacuation pour 658.76 € HT
DECISION : Le conseil municipal valide ces deux devis
6) CONTRAT ENTRETIEN ASCENSEUR ECOLE :
Deux devis sont proposés par l’entreprise Loire Ascenseur
1 devis : 990 € HT par an (main d'œuvre uniquement)
2eme devis 1200 € HT par an comprenant les pièces et la main-d'œuvre)
DECISION : Le conseil municipal valide le devis n°2
Page 2 sur 4 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan | 7) SUBVENTION ENVELOPPE DE SOLIDARITE 2024 :
Une demande de subvention est demandée au Département dans le cadre de
l'enveloppe de solidarité pour le mobilier de l’école pour 20739 € HT
DECISION : Le conseil municipal sollicite une subvention dans le cadre de l'enveloppe de
solidarité 2024
8) DEVIS KIT GSM ASCENSEUR MAIRIE SALLE DES FETES:
Suite au contrôle de maintenance de l'ascenseur, ce dernier a été mis hors service en
raison du non-fonctionnement du téléphone provoqué par la mise à la fibre.
Auvergne Ascenseur propose un kit GSM pour 612 € avec un abonnement de 12 € par
mois
DECISION : le conseil décide de se laisser le temps de la réflexion
9) CHIFFRAGE GEOMETRE VENTE ECOLE ET VENTE PARCELLE AZ 110:
Monsieur le Maire présente deux chiffrages du cabinet PADEL
Le premier pour la division de la parcelle AW 126 pour procéder à la vente du bâtiment du
36 chemin du grand pré pour 929.62 € HT
Le second pour la vente de la parcelle AZ 110 pour 1059.12 € HT. Ce devis sera pris en
charge par l'acquéreur de la parcelle.
DECISION : Le conseil municipal valide ces deux devis.
10) BILAN RALLYE DU FOREZ ET PERSPECTIVE 2024 :
Bilan positif de l'ASA du Forez par le passage du rallye dans le bourg.
DECISION : Le conseil valide pour 2024 par 8 voix pour et 2abstentions le passage
dans le bourg le samedi
11) TRANSFERT DE BIEN SECTIONNEL DE VIAL PARCELLE AR 313 ET AR 316:
La commune souhaite récupérer à titre gratuit via un transfert de bien sectionnel deux
parcelles dans le hameau de Vial pour aménager une voirie qui facilitera l'accès aux
automobilistes
Une enquête publique sera ouverte pour les habitants de Vial. Ces travaux sont estiméq à
20188 €
12) CONVENTION AVEC LOIRE FOREZ POUR LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR
LA VOIRIE:
Page 3 sur 4 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan fut Cas
Suite aux travaux effectué par Pierre-Yves sur la voirie de la commune (roto, nettoyage des
routes,) Loire Forez a attribué 18520 € à la commune.
Un avenant a cette convention est proposé pour instituer une révision annuelle de 1% à
compter de 2024 et le rattrapage de cette révision des années antérieures à hauteur de 5%
DECISION : Le conseil valide cet avenant
| 13) VALIDATION DE LA CONSULTATION DU CLASSEMENT DU SITE DES HAUTES CHAUMES:
Le conseil municipal donne un avis favorable pour la consultation du classement du site des hautes chaumes (partie sommitale).
14) CHOIX AGENT RECENSEUR :
Mme CHAVAREN Sylviane a été retenue comme agent recenseur.
DECISION : Le conseil approuve la candidature de Mme CHAVAREN par 8 voix (2 élus n'ayant pas pris part au vote)
15) DEVIS TERREAU FLEURISSEMENT 2024:
Un devis de 348 € de NATURALIS pour le remplacement du terreau des bacs à fleurs
DECISION : Le conseil valide ce devis
16) QUESTIONS DIVERSES:
a) Un devis de LOUVET pour la mise en place d’un thermostat d'ambiance pour les radiateurs de la salle des fêtes pour 582 € HT
DECISION : Le conseil valide ce devis
Le secrétaire de séance Le Maire
Pierre Henri DECOMBE David BUISSON
Page 4 sur 4 Compte rendu du couseil municipal de Saint Georges en Couzan