Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
Document publié le Mardi 22 septembre 2015 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Tourisme,
= es superficies
sont
calculées
sur
plan
et à parfaire.
Elles
concernent
uniquement,
pour
chaque
parcelle,
la
partie
grevée
de
l'emplacement
réservé.
Zones
urbaines,
dites
zones
U
Zone
UAa,
Zone
à
forte
mixité
habitat/ commerces
/ services
—
Centre-ville
or
go cor
=
VILLE
DE
CHAMPAGNOLE
N
Localisation
Objet
Bénéficiaire
Section
Parcelles
c
Surfaces m°
Zone
UB,
Zone
d'habitat
collectif
ASS,
ER
1
Bords
de
l'Ain
Aménagement
d'un
cheminement
piéton
au
bord
de
l'Ain,
du
Commune
camping
jusqu'à
l'Angillon
Zone
UC,
Zone
d'habitat
mixité
marquée
superficie
m°
142
570
à
he
Le
|
Secteur
UCh,
Secteur
réservé
à
des
activités
hôtelières
Re
Bords
de
l'Ain
Aménagement
et
élargissement
d'un
cheminement
piéton
au
Commune
y
sd
DEA
Enur
er
eu Ferre
liEpse
sp
Zone
UD,
Zone
d'habitat
majoritairement
individuel
superficie
m°
8
714
:
»
Me
ETS
Secteur
UDai,
Secteur
non
desservi
par
l'assainissement
collectif
|
ie
Aménag
+et
élargi
+
d'un
chemi
1t
piéton
au
#3
RTE
bord
de
l'Ain,
du
centre-ville
à
la
base
de
la
Roche
Forte
Zone
UE,
Zone
destinée
à
des
équipements
(publics,
loisirs,
tourisme...)
superficie
m°
45
575
R
4
Sur
les
Moutoux
Extension
du
parking
de
l'hôpital
Commune
Zone
UY,
Zone
réservée
aux
activités
économiques
(mixité
commerces,
industrie,
artisanat...)
superficie
m°
1
139
Secteur
UYt,
Secteur
d'activité
où
les possibilités
de
changement
de
destination
sont
limitées
ER
5
A
LA
BERTHE
Aménagement
d'une
aire
de
stationnement
en
préservant
pour
Commune
le long terme une possibilité d'accès vers les terrains situés
Zone
UZ,
Zone
réservée
aux
activités
économiques
(industrie,
artisanat.
commerces
de
grandes
surfaces
exclus)
au
sud
(hypothèse
sur
une
révisioin
future
du
PLU
- de
la
délocalisation
de
l'exploitation
agricole
et
du
classement
en
superficie
m°
866
Secteur
UZg
Secteur
classé
en
zone
»
du
PPRN
zone ur! banisa
L
|
#
=
Li
ur
#
LA
ut
O
en
R
iléegée
ER 6
A
Lannion
GAL
tuner piétonne nt cyclist:
Zones
à
urbaniser,
dites
zones
AU
eVi
S
3
oO
mn
a
-
e!
n
Traversée
Nord-Ouest/
Sud-Est
de
la ville
en
suivant
la voie
à
à
j
:
|
NET
EC
T.
>
Desserte de la plaine sportive
Zone
TAU,
zone
à
urbaniser
dans
le cadre
du
PLU,
à
dominante
d'habitat,
|
RE
|
.
nu
Liaison
lycée
/ collège
È
.
À
:
.
|
REÇU
Le
mens
Zone
1AUC,
zone
à urbaniser
dans
le cadre
du
PLU,
mixité
de
fonctions,
forte
densité,
vocation
de
centralité,
|
ei
des
parcelles
traversées
par
le futur
chemin
L
7
w
PS
Î
superficie m*
80
Secteur
1AUge,
Destiné
à devenir un éco-quartier
|
|
2
£
SEP,
20 se]
|
|
ER
7
Les
Combettes
création
d'une
voie
de
liaison
délestant
le quartier
des
Commune
l
a
— |
Combettes
Zone
1AUE,
Zone
à urbaniser
à vocation
d'équipements
|
| 2:
—
superficie
m°
1 796
|
|
1. Q1
du
2
Mers
1289
ER 8
Les Artions
0004
cases
(voirie et oméregement de
none
Zone
1AUi,
Zone
à
urbaniser
dans
le
cadre
d'une
opération
globale,
mixité
habitat,
loisirs,
tourisme
7
P
L
A
N
D
E
ZONA
GE
ss N
d
trottoirs)
-
;
pu
ee
à
3
.
cs
O
r
superficie m°
114
Zone
1AUY,
Zone
à
urbaniser
à
vocation
d'activités
(mixité
commerces,
industrie,
artisanat...)
ER
9
Les
Artisans
Enéetien-d
je-d'ecè
£ecilitentesineutation-d
C
|
OT
a
ts.
*
enr
nd
Secteur 1AUYg,
Secteur classé en zone 2 du PPRN
1
/ 2
500
EN
PAG,
4
à
ER 10
Les Artisans
Hron-d'un-prog
9
dens-te-resp
c
Fes
Zone
1AUZ,
Zone
à
urbaniser
à
vocation
d'activités
(industrie,
artisanat...
commerces
de
grandes
surfaces
exclus)
&
<
\Z
É
superficie
m
/
|
‘
S
se
|
Q
08°
|TE
Suppression - modification n°1 du PLU
Q
À
Secteur
1AUZg,
Secteur
classé
en
zone
2 du
PPRN
ui
SP
NU
ER
11
Gorge
da
Far
Création
d'un
chemiement
piéton/cycle
dans
le cadre
d'un
Cormuins
D
Lu
<
ILLARD
CEE
cran)
Zones
agricoles,
dites
zones
À
it
RE
superficie
m°
3 421
.
ER
12
Trait
d'Epine
réalisation
d'un
programme
de
logements
dans
le respect
des
Commune
Zone A,
Zone
de
protection
agricole
—)
difi
.
.
ifi
4
‘1
+
fl
;
:
Modification
simpiTiee
n L
approuvee
le
objectifs
de
mixité
sociale
ti
ES
PLU
approuvé
le
15.03.2011
Un
uicu
Secteur
Av,
secteur
viticole
25.09.2014
superficie
m°
3
498
ER
13
Place
de
l'amitié
Extension
du parc public
de stationnement
Commune
Secteur
Ag,
Secteur
classé
en
zone
1
du
PPRN
.e
°
2
à
à
superficie m°
1 017
Modification
n°1
approuvée
le 16.04.2013
Révision
allégée
n°1
approuvée
le 17.09.2015
ER 14
Place de l'amitié
… Extension du parc public de stationnement
Commune
Zones
naturelles
et forestières,
dites
zones
N
superficie
m°
1
389
é
ER
15
Rue
À
Berthod
Aménagement de carrefour et création d'un espace public
Commune
w
Zone
N,
Couvrant
des
zones
naturelles
et
des
zones
forestières.
superficie
m°
101
he
|
ur
Je
D
Le
D
Zone
NL,
Zone
pouvant
accueillir
des
équipements
de
loisirs
dans
des
milieux
naturels
|
Leclerc
Leclerc
et l'avenue
de la République.
\
|
il s'agit
d'une
emplacement
réservé
"de
principe
et
mperficie
m°
non
défini
\
…
;
SCP
COPPI-G
RI
LLON-B
ROCARD-GIRE
|
'
té”,
|
i
'
Ein
se
&
re
ns
NS
‘|
Emplacements
Réservés
AVOCATS
ASSOCIES
SCIENCES
ER
Allée
Ripotot
/
réati
élarai:
A
i
<
és
Change de
1e PES
D
SON
Eee
\
*
3, rue Henri Baigue
25 000 BESANCON
Baan
mdes
ENVIRONNEMENT
.
\
\
Tel : 03.81.53.02.83.
6, boulevarci DIDEROT
Re
sd
+
\
Espaces
boisés
classés
Fax
: 03.81.53.02.80.
”
ue
met
si
en
ER
18
Place
C
Prost
Création
par
délocalisation,
de
l'office
du
tourisme
Commune
\
Tél.
: 03.81.53.02.60
- Fox,
: 03.81.80.01.08
superficie
m°
346
\
Emall
cgbg-avocats@orange.fr
EMai : SCHENCES-ENVIRONNEMEN
Thtwanadoo.ft
ER
19
Combettes
de
bise
/
Création d'une
liaison piétonne
et cycliste :
Commune
\
;
:
-
:
.
|
sur Chauchy
Traversée Nord-Ouest/ Sud-Est de la ville en suivant la voie
de
*
\
Constructions identifiées au titre de l'article L123-1 7°
|
superficie
m°
1
078
Ha
son
de
l'habitat
A
e
de
Saint-Cloud
jaison
pi
j
‘allé
;
:
:
:
ë
:
32,
tue Rouge:
de Lisle
uc
de
I: Poyat
LS
ss Cote
À
Bâtiments
en zone
agricole
ou
naturelle
présentant un
intérêt patrimonial et architectural
us
)206
Sain-
Claud
il s'agit
d'une
emplacement
réservé
"de principe
et
/
Tél. :
02 8465
]
TR
ne
\
EE
Lons-le-Saunier
cechex
nr
superficie
m
non
défini
X
_
38
Él.:
C3
84
&6 12
10
di.
d:.
ie
-de-d
te-de-1
ER
21
La Vouivre
d'activités-
érictiques-de-le
Suppression
- modification
n°1
du
PLU
Assucial
us
-éyiu
par
La
lui
1901.
- AMilièe
cux
Fédéralisns
Nal
uniales
HSD -
SCL-
PACT-ARIM
Code
AC
S°
30
-N°
de
SIRCT :
778
396
706
2006]
superficie
m°
non
défini
Zone
humide
protégée
repérée
au
titre
de
re
a.
Zone 2 du PPRmt
l'article R123-11
(Cf OAP)
ER
22
La
Vouivre
Élangsement-d
home dede Vourves
Commune
AS
115
es
:
a
Suppression
- modification
n°1
du
PLU
superficie
m°
Y *
Exploitations
agricoles
ER
23
La
Moulette
Aménagement
de
carrefour
- amélioration
de
l'accès
à
la rue
Commune
À
G Métrod
superficie
m°
33
(}
BP
2
Ccccex
él.
:
79
Fax
: C3
84
Fan
:
©
5
046
|
Habitat
Fac:
(13
8e
86
15
19
LT
WA
Zone
1
du
PPRmt
J
+-mail
:
centar@juralahitat.fr
-
www
juranakitatf
ER
24
Champs
Mouthioux
Extensien-des-dquipements-seclaires
Commune
Suppression
- modification
n°1
du
PLU
superficie
m°
Création
et.élargissement
de
voirie
pour
la deserte
de
la
zon
0
1AU
ommune
ER
25
A
la
croix
d'Onglière
superficie
m°
360
ER
26
Les
Fourches
nord
Création
et
élargissement
de
voirie
pour
la
deserte
de
la
zone
Core
En
>
€
superficie
m°
210
/
ER
27
La
planchette
nord
À,
.
see
Da
Commune
l
NF
Di
Le
+
,
\
$
7
Suppression
«+modification
n°1
du
PLU
|
superficie
m°
Le
_
A
se
|
|
NS
\
ER
28
A
la
Praye
Création
d'ouvrages
de
rétention
des
eaux
pluviales
de
la
Commune
F
NE
“
zone
d'activités
-Aménagement
de
jardins
familiaux
L,
Fort
TE
Le
superficie
m°
9 660
—
)
To
+
À
A
—
+
Total
général
:
222
466
m°