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Arrêté - Potain tp Chemin DES Pagnes 23.06.2025 ARRETE
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Potain tp Chemin DES Pagnes 23.06.2025 ARRETE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
——
Le
Breuil
2025-06
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
OBJET
:___REGLEMENTATION
__
TEMPORAIRE
___
DE ___
LA
CIRCULATION
— CHEMIN
DES
PAGNES
L'An
deux
mil
vingt-cinq,
le
cinq
juin,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
l'Entreprise
SAS
POTAIN
TP
- ZI
route
de
Saint
Bonnet
—
42190
CHARLIEU
pour
réaliser
des
travaux
de
création
PRCS
pour
alimentation
basse
tension
souterraine
antenne
TDF.
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu’elles
soient,
ARRÊTONS
ARTICLE
1°":
A
compter
du
23 juin
2025
et ce
pour
une
durée
de
45
jours
(10 jours
durant
la
période),
la
circulation
des
véhicules,
Chemin
des
Pagnes
sera
interdite
(sauf
riverains),
en
raison
de
travaux
de
création
PRCS
pour
alimentation
basse
tension
souterraine
antenne
TDF.
Le
Stationnement
et
le dépassement
seront
interdits
dans
la zone
du
chantier.
ARTICLE
2
: Une
déviation
règlementaire
sera
alors
mise
en
place
par
l'Entreprise
SAS
POTAIN
TP.
ARTICLE
3
:
La
signalisation
réglementaire
pour
la
sécurité
de
ces
travaux
sera
mise
en
place
par
l'Entreprise
SAS
POTAIN
TP.
ARTICLE
3
: Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le Responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau
Fait
à
Le
Breuil,
le
5 juin
2025
Chantal
CORDELIER
Maire