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Arrêté - Guinot tp RUE de la Montee Noire 20.05.2025 ARRETE
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Guinot tp RUE de la Montee Noire 20.05.2025 ARRETE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
su
——
ee
Ha
2025-05-TEMP
Le Breuil
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
OBJET
:__REGLEMENTATION
__ TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
—
RUE
DE
LA
MONTEE
NOIRE
L'An
deux
mil
vingt-cinq,
le
dix-neuf
mai,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la demande
de
l'Entreprise
GUINOT
TP
-— rue
Henri
Paul
Schneider-
71210
MONTCHANIN
afin
d'effectuer
des
travaux
de
réparation
sur
casse
assainissement
pour
le compte
de
VEOLIA.
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu'elles
soient,
ARRETONS
ARTICLE
1°":
À
compter
du
20
mai
2025
et
ce
pour
une
durée
de
10
jours
la
circulation
de
tout
véhicule
sera
interdite
rue
de
la
Montée
Noire,
dans
sa
partie
comprise
entre
le
N°2
et
le
N°11
en
raison
de
travaux
de
réparation
sur
casse
assainissement
pour
le compte
de
VEOLIA.
ARTICLE
2
: Une
déviation
règlementaire
sera
alors
mise
en
place
par
l'Entreprise
GUINOT
TP.
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
pour
la
sécurité
de
ces
travaux
sera
mise
en
place
par
l'Entreprise
GUINOT
TP.
ARTICLE
4:
Monsieur
Le
Directeur
général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau.
Fait
à
Le
Breuil,
le
20
mai
2025
Chantal
CORDELIER
Maire