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Arrêté - Sogea Rhone Alpes 24 523 ST rue B. Robelin Porte Franchise et place M. Chapelon 70 jours a compter du 27.05.2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Arrêté - Sogea Rhone Alpes 24 523 ST rue B. Robelin Porte Franchise et place M. Chapelon 70 jours a compter du 27.05.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Assurance,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
ARRETE
DU
MAIRE
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
POUVOIR
DE
POLICE
Objet
: SOGEA
RHONE
ALPES
règlementation
de
la circulation
et du
stationnement
rue
N°24/523
ST
Bernard
Robelin,
rue
Porte
Franchise,
place
Marcel
Chapelon,
place
de
la Paix
et
route
de
Grenet
—
70
jours
à compter
du
27
mai
2024
Le
Maire
de
la Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
- _
Vule
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
en
ses
articles
L 2213-1
et suivants,
-__
Vule
Code
de
la route
et
notamment
les
articles
R411-5,
R411-8,
R411-21-1et
R417-10,
-
Considérant
la
demande
en
date
du
17
mai
2024,
de
l'entreprise
SOGEA
RHONE
ALPES,
représentée
par
Eric
FAYE,
239
rue
George
Sand
à
La
Talaudière
(42350)
-
Considérant
les
travaux
de
renouvellement
de
réseaux
EU/EP/AEP
avec
branchements
-
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
prendre
des
mesures
réglementant
la
circulation
et
le
stationnement
rue
Bernard
Robelin,
rue
Porte
Franchise,
place
Marcel
Chapelon,
place
de
la
Paix
et
route
de
Grenet
ARRETE
ARTICLE
1 :
Pendant
la
durée
de
ces
travaux,
soit
70
jours
à
compter
du
27
mai
2024
la
règlementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
se
feront
comme
suit
(voir
plans
joints) :
A-
Phase
1 : du
27
mai
au
12
juin
2024
-
La
circulation
sera
interdite
rue
Bernard
Robelin
et
rue
Porte
Franchise
« SAUF
RIVERAINS
ET
VEHICULES
D'URGENCE
»
B-
Phase
2 :
du
T2
juin
au
12
juillet
-
La
circulation
sera
interdite
rue
Bernard
Robelin
et
rue
Porte
Franchise
« SAUF
RIVEREAINS
ET
VEHICULES
D'URGENCE
»
-__
circulation
possible
mais
restreinte
pour
les
riverains
rue
du
Forez
C-
Phase 3 :
du
15
au
26
juillet
-
La
circulation
sera
interdite
rue
Bernard
Robelin
et
rue
Porte
Franchise
« SAUF
RIVERAINS
ET
VEHICULES
D'URGENCE
»
Pour
les
3
phases :
-
le
stationnement
sera
interdit
rue
Bernard
Robelin,
rue
du
Forez,
rue
Porte
Franchise
-
les
places
de
parking
(place
PMR
comprise)
situées
rue
Bernard
Robelin
seront
réservées
au
stockage
des
matériaux
-
le sens
de
circulation
de
la rue
du
Forez
sera
modifié
: mise
en
double
sens
-
les
places
de
parking
situées
place
Marcel
Chapelon
(à
l'arrière
de
la
Poste)
seront
réservé
au
stockage
des
matériaux
-
le
point
de
rassemblement
des
containers
à
déchets
se
fera
sur
le
parvis
situé
devant
le 3 place
de
la Paix
-
Une
partie
du
parking
du
cimetière
situé
route
de
Grenet
servira
à
l'installation
de
la base
de
vie
et
au
stockage
du
matériel ARRETE
DU
MAIRE
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
POUVOIR
DE
POLICE
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5 : ARTICLE 6 : ARTICLE 7 : ARTICLE
8
:
ARTICLE
9 :
ARTICLE
10:
La
semaine
du
29
juillet
au
2 août
sera
consacrée
aux
finitions
et à la
réfection
de
la
chaussée L'entreprise
aura
la charge
d'informer
les
riverains
ou
(et)
les
commerçants
pour
les
travaux
qui
vont
être
réalisés.
L'entreprise
aura
la
charge
de
la
signalisation
réglementaire
de
jour
et
de
nuit
et
sera
responsable
des
accidents
pouvant
survenir
par
défaut
ou
insuffisance
de
cette
signalisation.
Le
pétitionnaire
devra
prendre
toute
mesure
de
sécurité
pour
assurer
la
sécurité
des
personnes.
|| devra
également
souscrire
toute
assurance
réglementaire.
Le
présent
arrêté
devra
faire
l'objet
d'un
affichage
par
le
bénéficiaire,
sur
le
lieu
des
travaux. Les
droits
des
tiers
sont
et
demeurent
réservés.
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
devant
l'auteur
de
l'acte
ou
d'un
recours
contentieux
devant
le juge
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de
la
notification.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
d'une
requête
déposée
sur
le site
www.telerecours.fr
Le
Directeur
des
services
techniques
et
le chef
de
la
Police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Saint-Just
Saint-Rambert
et
à
Loire
Forez
agglomération.
Saint-Just
Saint-Rambert,
le
23
mai
2024
Olivier
JOLY
Maire
de
Saint-Just
Saint-Rambert, DAV Cas IONIA
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