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Ordre du Jour - 1788805135 20260911 CM ODJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Murs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1788805135 20260911 CM ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
ARRONDISSEMENT D’APT
-------------
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
les Membres du Conseil Municipal sont convoqués, en session ordinaire
pour la réunion qui aura lieu le :
vendredi 11 septembre 2026 à 18H00
salle du Conseil de la Mairie
ORDRE DU JOUR
• Délibération 1 : Désignation du secrétaire de séance
• Délibération 2 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2026 • Délibération 3 : CCPAL / Commune de Murs - Convention constitutive de groupement de commande pour une procédure de marchés publics d’assurances
• Délibération 4 : Région / Commune de Murs – Avenant n°2 à la convention n°84037 concernant l’organisation déléguée de services de transports scolaires exploités en régie
• Délibération 5 : ONF – Prorogation du plan d’aménagement forestier de la commune • Délibération 6 : Fixation des modalités de la coupe d’affouage sur les années 2026-2027 • Délibération 7 : Dissolution du CCAS
• Délibération 8 : Dissolution du Budget Annexe « Régie des Transports scolaires » • Délibération 9 : Délégation de fonctions du Conseil municipal au Maire – Modification de la délibération 2026-CM1604-23 (précision du point 30)
• Délibération 10 : Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
• Délibération 11 : Attribution de subventions – Exercice 2026
• Délibération 12 : Création d’un emploi permanent d’Adjoint technique à temps non complet (article L.332-8-2° du CGFP) - Cuisinier de la cantine scolaire
• Délibération 13 : Création d’un emploi permanent de Rédacteur territorial à temps complet (article L.332-8-2° du CGFP) – Responsable administratif
• Compte-rendu des décisions du Maire en application de la délégation de pouvoir du Conseil municipal • Questions diverses
Fait à Murs, le 7 septembre 2026
Le Maire de MURS,
Alexandre BERGODAA
Affichage en mairie + Site internet : 7 septembre 2026