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Ordre du Jour - 1775845676 20260416 CM ODJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Murs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1775845676 20260416 CM ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Commune
de
Murs
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE VAUCLUSE
ARRONDISSEMENT
D’APT
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués,
en
session
ordinaire
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
le :
jeudi
16
avril
2026
à
18H00
salle
du
Conseil
de
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
Délibération
1:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Délibération
2 :
Arrêt
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
12 mars
2026
Délibération
3 : Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
Délibération
4 :
Désignation
des
délégués
du
Syndicat
mixte
du
Parc
naturel
régional
du
Luberon
(PNR!)
Délibération
5
: Désignation
des
délégués
du
Syndicat
d’Electrification
Vauclusien
(SEV)
Délibération
6
: Désignation
des
délégués
du
Syndicat
Mixte
de
Défense
et de Valorisation
Forestière
(SMDVF)
Délibération
7 : Désignation
des
délégués
du
Syndicat
des
Eaux
Durance
Ventoux
(SEDV)
Délibération
8 : Désignation
des
délégués
du
Syndicat
Intercommunal
pour
le Ramassage
et le Traitement
des
Ordures
Ménagères
{SIRTOM)
de
la Région
d’Apt
Délibération
9
: Désignation
des
délégués
du
Comité
du
Bassin
d'Entreprises
(CBE)
du
Pays
d’Apt
Délibération
10
: Désignation
des
délégués
de
l’Association
départementale
des
Comités
Communaux
de
Feux
de
Forêts
(CCFF)
de Vaucluse
Délibération
11 :
Désignation
des
membres
de
la Commission
d'appel
d'offres
Délibération
12
: Désignation
du
nombre
de
membres
du
CCAS
et désignation
de
ses
membres
élus
Délibération
13
: Création
des
commissions
communales
et désignation
de
leurs
membres
Délibération
14
: Désignation
des
commissaires
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
Délibération
15
: Désignation
du
Président
et des
suppléants
de
la Commission
communale
de
sécurité
dans
les
ERP Délibération
16:
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT) Délibération
17:
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Locale
de
l’Eau
(CLE)
du
Bassin
versant
du
Calavon-Coulon Délibération
18
: Désignation
des
délégués
à l'Association
de
soutien
à l’EMALA
Délibération
19
: Désignation
des
délégués
au
sein
de
l'Association
des
Communes
Pastorales
de
la
Région
Sud
Provence-Alpes-Côte
d'Azur
(ACP
Région
Sud
PACA),
Délibération
20
: Désignation
du
correspondant
défense
de
la commune
de
Murs
Délibération
21
: Désignation
du
représentant
de
la commune
aux
réunions
de
la Commission
Départementale
d'Aménagement
Commercial
(CDAC)
Délibération
22 :
Désignation
des
représentants
du
Conseil
d'exploitation
de l’Office
de tourisme
intercommunal
Délibération
23
: Délégation
de
fonctions
du
Conseil
municipal
au
Maire
Délibération
24
: Indemnités
de
fonction
du
Maire
et des
Adjoints
au
Maire +
Délibération
25
: Délibération
cadre
actant
le
projet
de
réhabilitation
du
camping
communal,
son
plan
de
financement
prévisionnel,
les
demandes
de
subvention
associées
et
le
choix
d’un
maître
d'œuvre
selon
la
procédure
marché
public
sans
publicité
ni mise
en
concurrence
e
Délibération
26
: Délibération
cadre
actant
la
poursuite
du
projet
de
rénovation
du
logement
communal,
le
dépôt
d’une
demande
de
financement
au
titre
du
Fonds
vert
et
de
tout
autre
dispositif
inscrit
au
plan
de
financement
ainsi
que
le choix
d’un
maître
d'œuvre
selon
la procédure
marché
public
sans
publicité
nimise
en
concurrence
e
Questions
diverses
Fait
à
Murs,
le
10
avril
2026
Le Maire
de
MURS,
Alexandre
BERGODAA
Affichage
en
mairie
+ Site
internet
: 10
avril
2026