Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - table recap 1
Déliberation - table recap
Conseil Municipal - table recap
Conseil Municipal - table recap
Déliberation - table recap 2
Conseil Municipal - table recap cm
Déliberation - liste recap
Déliberation - liste recap
Déliberation - table 17122024 102516
Conseil Municipal - table 13022024 131114
Conseil Municipal - table recap 1
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Mirabeau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - table recap 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Humanitaire,
TABLE RÉCAPITULATIVE
Conseil municipal du 10 juillet 2025
DATE NUMERO OBJET PAGE
Convention de servitude pour le passage de canalisations
10/07/2025 D 017 2025 publiques d'eau potable Provence Alpes Agglomération / Approuvée à l'unanimité _. Commune oo
Document cadre relatif à l’identification des surfaces agricoles Avis
10/07/2025 D 018 2025 et forestières ouvertes à un projet d'installation de centrale défavorable à photovoltaïque au sol oo l'unanimité
10/07/2025 D_019 2025 ne sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Me
contre
10/07/2025 D_020_ 2025 Convention de stérilisation et d'identification des chats libres Approuvée à
_ L— sauvages . . l'unanimité
Adhésion à l'avenant n°1 du Contrat Départemental de Approuvée à
10/07/2025 D.631. 3728) Solidarité Territoriale (CDST) 2024-2026 l'unanimité
Approuvé à
10/07/2025 D 022 2025 Produits irrécouvrables 2025 a T7 1 _l'unanimité
Mirabeau, le 10 juillet 2025
Le Maire,
H.DECROIX
le pre mLert oœ& ) ont
W BA RETH
J