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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM DU 15 10 2020
Procès Verbal - Proces verbal 3 Juillet 2020
Procès Verbal - PV CM 3 JUILLET 2020
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Vanves.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 3 JUILLET 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
VIÈLE
DE
VANVES
PROCES-VERBAL
DULCONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU:03
JUILLET.2020
La
séance
est
ouverte
à
18
heures
30
sous
la
présidence
de
Madame
Françoise
DJIAN.
Madame
DJIAN.-
Je
vais
procéder
à
l'appel
de
la
liste
de
notre
assemblée
afin
de
savoir
si
nous
avons
le
quorum
:
Monsieur
Bernard
GAUDUCHEAU
: présent.
Madame
Xavière
MARTIN
: présente.
Monsieur
Bertrand
VOISINE
: présent.
Madame
Sandrine
BOURG
: présente.
Monsieur
Pascal
VERTANESSIAN
: présent.
Madame
Anne-Caroline
CAHEN
: présente.
Monsieur
Erwan
MARTIN
: présent.
Madame
Françoise
DJIAN
: présente.
Monsieur
Kévin
CORTES
: présent.
Madame
Christine
VLAVIANOS
: présente.
Monsieur
Xavier
LEMAIRE
: présent.
Madame
Dominique
BROEZ :
présente.
Monsieur
Ury
ISRAEL
: présent.
Madame
Julie
MESSIER
: présente.
Monsieur
Abdelfattah
LAKHLIFI
: présent.
Madame
Nathalie
LE
GOUALLEC
: présente.
Monsieur
Rami
DAOUDI
: présent.
Monsieur
Marc
MACHADO
: présent.
Madame
Francine
THULLIEZ
: présente.
Monsieur
Baptiste
PAVLIDIS
: présent.
Madame
Fabienne
ROULLEAUX
: présente.
Monsieur
Charles
Eric
VAN
DE
CASTEELE
: présent.
Madame
Véronique
DE
LEONARDIS
: présente.
Monsieur
Laurent
LEGRANDJACQUES
: présent.
Madame
Stéphanie
GAZEL
: présente.
Monsieur
Bernard
ROCHE
: présent.
Madame
Marta
GRZESIAK
: présente.
Monsieur
Pierre
TOULOUSE
: présent.
Madame
Aurélie
ZALUSKI
: présente.
Monsieur
Thibault
LEJEUNE
: présent.
Madame
Alexia
PESCREMINOZ
: présente.
Monsieur
Loïc
MECHINAUD
: présent.
Madame
Séverine
EDOU
: présente.
Monsieur
Gabriel
ATTAL
: présent.
Monsieur
Jean-Cyril
LE
GOFF
: présent.
Notre
équipe
étant
au
complet,
je
vais
vous
donner
lecture
du
rappel
du
scrutin
du
28
juin. Les
élections
pour
le
renouvellement
du
Conseil
Municipal
ont
donné
les
résultats
suivants
:
- Inscrits: 18
146,
- Votants
:
7
647,
- Bulletins
blancs
: 88,
- Bulletins
nuls
:
67,
- Suffrages
exprimés
: 7 492.
Ont
obtenu
:
- la
liste
"Vanves
demain"
: 2
006
voix,
soit
26,77
%
des
suffrages
exprimés,
- la
liste
"Vanves
en
tête"
: 3
997
voix,
soit
53,35
%
des
suffrages
exprimés,
- la
liste
"Vivre
Vanves"
: 1
489
voix,
soit
19,87
%
des
suffrages
exprimés.
Nous
avons
:
- pour
la
liste
"Vanves
en
tête"
: 27
élus,
- pour
la
liste
"Vanves
demain" :
5 élus,
- pour
la
liste
"Vivre
Vanves":
3 élus.
A
été
élu
Conseiller
Métropolitain
: Monsieur
Bernard
GAUDUCHEAU.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE.
Madame
DJIAN
- Je
vais
nommer
un
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Rami
DAOUDI.
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
1.
Election
du
Maire.
Madame
DJIAN
-
Pour
procéder
à
l'élection
du
Maire,
je
vais
vous
lire
quelques
articles
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
L'article
L.2122-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précise
que
le
Conseil
Municipal
élit
le
Maire
et
les
Adjoints
parmi
ses
membres
au
scrutin
secret.
Nul
ne
peut
être
élu
Maire,
s'il
n'est
âgé
de
18
ans
révolu.
Les
fonctions
de
Maire
sont
incompatibles
avec
l'exercice
d'une
des
fonctions
électives
suivantes
:Président
d'un
Conseil
Régional,
Président
d'un
Conseil
Général.
Les
fonctions
de
Maire
sont
également
incompatibles
avec
celles
de
Membre
de
la
Commission
Européenne,
Membre
du
Directoire
de
la
Banque
Centrale
Européenne
ou
Membre
du
Conseil
de
la
Politique
Monétaire
de
la
Banque
de
France.
L'article
L.2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précise
que
le
Maire
et
les
Adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue.
Si
après
2
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
candidat
le
plus
âgé
est
élu.
Je
vous
remercie.
Maintenant,
je voudrais
vous
adresser
quelques
mots
:
Mesdames,
Messieurs,
Chers
Amis,
mes
Chers
Collègues,
le
voici
ce
rendez-vous
tant
espéré
que
nous
aurions
dû
avoir
il y
a
plusieurs
mois
si
la
Covid-19
n'en
avait
décidé
autrement...
Et
je
ne
peux
commencer
ce
propos
sans
une
pensée
pour
tous
ceux
touchés
à
différents
niveaux
par
cette
épidémie
cauchemardesque
dont
le
monde
entier
a
souffert
et
souffre
encore,
d'abord
incrédule
puis
stupéfait
et
enfin
affligé.…
Au
terme
d'une
campagne
exceptionnellement
longue
et
rude,
nous
nous
retrouvons
enfin.
On
peut
se
battre
pour
des
idées,
des
programmes,
à
armes
égales
et
dans
le
respect,
mais
lorsque
certains
adversaires
n'ont
pour
unique
but
que
d'abattre
un
homme,
la
campagne
devient
éprouvante...
C'est
donc
avec
émotion
et
gratitude
que
je
m'adresse
à
vous.
Emotion,
car
il y
a
6
ans,
j'étais
déjà
à
cette
même
place
:épidémies
saisonnières
de
grippe,
canicule
et
virus
de
toutes
sortes,
rien
n'est
venu
à
bout
de
ma
résistance,
de
mon
enthousiasme
et
de
ma
passion
pour
ma
ville. Une
nouvelle
fois
doyenne
de
notre
assemblée,
je
suis
fière
et
honorée
de
présider
cette
installation
de
notre
équipe
devant
vous.
Et
puisque
nous
sommes
entre
amis,
je
peux
vous
livrer
quelques
réflexions
personnelles
qui
ne
sortiront,
bien
entendu,
pas
d'ici.
A
une
époque
où
les
valeurs
morales
semblent
perdre
de
leurs
vertus,
où
le
sens
de
la
parole
donnée
semble
être
facilement
balayé
d'un
revers
de
manche,
voire
d'un
retournement
de
veste,
je
veux
vous
dire
que
j'ai
rejoint
et
fait
la
connaissance
de
Bernard
GAUDUCHEAU
en
1989.
Il
était
alors
très
jeune,
moi
un
peu
moins,
et
je
l'ai
suivi
dans
son
aventure
vanvéenne
depuis
sa
première
mandature
en
2001.
19
ans
de
travail
dans
la
confiance
et
le
respect
mutuel,
ce
qui
prouve
qu'en
politique,
la
fidélité
et
j'irais
même
jusqu'à
dire
l'amitié,
existent.
Ce
qui
est
fort
réconfortant
vous
l'avouerez.
Enfin,
gratitude
envers
les
3
997
électeurs
qui
nous
ont
fait
confiance
pour
la
quatrième
fois,
renouvelant
leur
attachement
à
la
continuité
de
la
gestion
de
la
ville
menée
par
Bernard
GAUDUCHEAU
et
ses
équipes
successives.
Certains
concurrents
ont
eu
la
dangereuse
idée
de
demander
aux
Vanvéens
(je
cite)
:"Est-ce
que
vous
voulez
continuer
comme
ça
pour
6
ans
de
plus
?".
Eh
bien,
dimanche
dernier,
ils
ont
eu
leur
réponse
:à
53,35
%,
c'est
oui.
lIs
en
redemandent
…
Il
nous
appartient
donc
ce
soir
d'élire
notre
Maire,
votre
Maire.
Il
aura
la
lourde
responsabilité
des
destinées
communales.
Il
lui
faudra
renforcer
encore
davantage
la
qualité
de
vie
de
nos
concitoyens
entouré
par
son
équipe,
ses
collaborateurs
municipaux
et
ses
partenaires
extérieurs.
Il sera
le
garant
des
valeurs
républicaines
de
Liberté,
d'Egalité
et
de
Fraternité
gravées
au
fronton
de
notre
Mairie.
Il
lui
faudra
faire
entendre
la
voix
de
Vanves
au
sein
des
Hauts-de-Seine,
de
la
Métropole
du
Grand
Paris
et
de
Grand
Paris
Seine
Ouest
en
pleine
évolution.
Nous
nous
efforcerons
d'être,
à
ses
côtés,
dignes
de
vos
attentes.
Cette
élection
est
un
beau
témoignage
de
reconnaissance
pour
le
travail
de
celui
qui
consacre
toute
son
énergie,
tout
son
temps
depuis
19
ans
afin
de
faire
de
Vanves
une
ville
belle
et
agréable,
vivante,
active
et
reconnue.
A
ses
côtés,
notre
équipe
aura
toujours
"VANVES
EN
TETE".
C'est
pourquoi,
mes
Chers
Collègues,
je
vous
propose
de
voter
dans
quelques
instants
pour
Bernard
GAUDUCHEAU
et
d'en
faire
le
Maire
de
tous
les
Vanvéens.
Mais
auparavant,
connaissant
l'attrait
que
Bernard
GAUDUCHEAU
a
pour
les
citations
(dont
il émaille
chacun
de
ses
discours...)
et
puisque
c'est
l'année
DE
GAULLE,
je
lui
ai
trouvé
celle-ci
:"En
notre
temps,
la
seule
querelle
qui
vaille
est
celle
de
l'Homme,
c'est
lui
qu'il
s'agit
de
sauver,
de
faire
vivre
et
de
développer"
(Et
comme
aurait
dit
le
Général
:"Vaste
programme").
Je
vous
remercie
de
votre
attention.
(APPLAUDISSEMENTS). Pour
l'élection
du
Maire,
je vais
demander
2
assesseurs
:
- pour
la majorité,
je
propose
Monsieur
Abdelfattah
LAKHLIFI,
- et je
propose
également
un
assesseur
de
l'opposition.
Il faut
aussi
désigner
2 scrutateurs :
- pour
la
majorité,
je
propose
Madame
Véronique
DE
LEONARDIS,
- et je demande
quelqu'un
de
l'opposition,
s'il vous
plaît. On
va
distribuer
des
bulletins
de
vote
et
des
enveloppes
à
tout
le
Conseil
Municipal.
Le
vote
se
fera
avec
le
passage
d'une
urne
devant
chaque
conseiller
pour
exprimer
votre
vote.
Je
passe
la
parole
à
Bertrand
VOISINE.
Monsieur
VOISINE.-
Mes
Chers
Collègues,
je
vous
propose
la
candidature
de
Bernard
GAUDUCHEAU. Madame
DJIAN.-
|! n'y
a
pas
d'autres
candidatures.
Nous
allons
pouvoir
procéder
à
l'élection
:
- Monsieur
Bernard
GAUDUCHEAU.
- Madame
Xavière
MARTIN.
- Monsieur
Bertrand
VOISINE.
- Madame
Sandrine
BOURG.
- Monsieur
Pascal
VERTANESSIAN.
- Madame
Anne-Caroline
CAHEN.
- Monsieur
Erwan
MARTIN.
- Madame
Françoise
DJIAN.
- Monsieur
Kévin
CORTES.
- Madame
Christine
VLAVIANOS.
- Monsieur
Xavier
LEMAIRE.
- Madame
Dominique
BROEZ.
- Monsieur
Ury
ISRAEL.
- Madame
Julie
MESSIER.
- Monsieur
Abdelfattah
LAKHLIFI.
- Madame
Nathalie
LE
GOUALLEC.
- Monsieur
Rami
DAOUDI.
- Monsieur
Marc
MACHADO.
- Madame
Francine
THULLIEZ.
- Monsieur
Baptiste
PAVLIDIS.
- Madame
Fabienne
ROULLEAUX.
- Monsieur
Charles
Eric
VAN
DE
CASTEELE.
- Madame
Véronique
DE
LEONARDIS.
- Monsieur
Laurent
LEGRANDJACQUES.
- Madame
Stéphanie
GAZEL.
- Monsieur
Bernard
ROCHE.
- Madame
Marta
GRZESIAK.
- Monsieur
Pierre
TOULOUSE.
- Madame
Aurélie
ZALUSKI.
- Monsieur
Thibault
LEJEUNE.
- Madame
Alexia
PESCREMINOZ.
- Monsieur
Loïc
MECHINAUD.
- Madame
Séverine
EDOU.
- Monsieur
Gabriel
ATTAL.
- Monsieur
Jean-Cyrit
LE
GOFF.
Les
scrüutateurs
peuvent
aller
dépouiller
et
donner
lecture
orale
des
bulletins,
s'il
vous
plaît.
Madame
de
LEONARDIS
-
Bernard
GAUDUCHEAU,
blanc,
blanc,
blanc,
Alexia
PESCREMINOZ,
Alexia
PESCREMINOZ,
Alexia
PESCREMINOZ,
Bernard
GAUDUCHEDAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Alexia
PESCREMINOZ,
Alexia
PESCREMINOZ,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU,
Bernard
GAUDUCHEAU.
- 5
pour
Alexia
PESCREMINOZ.
- 3 blancs. - 27
pour
Bernard
GAUDUCHEAU. Madame
DJIAN.-
Monsieur
Bernard
GAUDUCHEAU
est
donc
élu
Maire
de
Vanves.
(APPLAUDISSEMENTS). Vote
: Le
dépouillement
a
donné
les
résultats
suivants :
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:35
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
35
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
: 0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
: 3
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c -—
d]
: 32
f.
Majorité
absolue
: 17
Ont
obtenus
:
- Bernard
GAUDUCHEAU
: 27
voix
- Alexia
PESCREMINOZ
: 5
voix
Bernard
GAUDUCHEAU
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
au
1er
tour
de
scrutin,
est
élu
Maire
et
immédiatement
installé.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Chers
Collègues,
Mesdames,
Messieurs,
bonsoir
à
toutes
et
à
tous.
Je
vous
présente
d'abord
mes
excuses
pour
le
nombre
limité
de
personnes
qui
ont
eu
accès
à
la
salle.
Les
obligations
du
protocole
sanitaire
ne
nous
ont
pas
permis
d'accueillir
davantage
de
public.
J'imagine
qu'il
y
a
quelques
déceptions,
mais
la
séance
est
retransmise
à
l'extérieur
pour
les
gens
qui
n'ont
pas
pu
rentrer
dans
la
salle.
Je
voudrais
remercier
en
premier
lieu
Françoise
DJIAN,
doyenne
émérite
de
notre
assemblée
qui
a
ouvert
cette
séance
et
présidé
brillamment
la
cérémonie
d'installation
de
notre
Conseil
Municipal
avec
des
mots
très
à
propos
dont
certains
me
vont
droit
au
coeur.
Merci
Françoise.
En
cet
instant
solennel,
temps
fort
de
notre
vie
démocratique
municipale,
je
ne
peux
m'empêcher
d'avoir
une
pensée
et
de
rendre
hommage
aux
Vanvéennes
et
Vanvéens
qui
ont
tant
donné
pour
notre
ville,
qui
ont
chacun
à
leur
manière
contribué
à
faire
de
Vanves
ce
qu'elle
est
aujourd'hui
et
qui
nous
ont
malheureusement
quittés
ces
dernières
années
ou
ces
derniers
mois
ou
ces
derniers
jours.
Je
voudrais
citer
Dolly
TOUITOU,
ancienne
Présidente
de
l'ACCIV,
Michel
JUDDE
dont
les
obsèques
avaient
lieu
hier,
qui
a
été
Président
du
Comité
Local
des
Associations
Patriotiques,
Soliman
ABBAS,
Jean-Louis
BEYDON,
Daniel
BAROIS,
André
NUTTE,
Jacques
DUMONT,
Florence
CASTAGNET,
Daniel
ROCHE,
André
JOSSELIN,
Doliy
SIBONI,
Gérard
CLERIN
et
Patrick
DEVEDJIAN,
Président
du
Conseil
Départemental
des
Hauts-de-Seine,
brutalement
emporté
par
la
Covid-19.
Il
y
en
a
beaucoup
d'autres
et
ces
personnalités
ont
compté
dans
la
ville,
ont
apporté
beaucoup
à
notre
commune.
Îl nous
semblait
essentiel
d'avoir
une
pensée
pour
elles.
Mesdames,
Messieurs,
Chers
Collègues,
je
voudrais
saluer
la
présence
de
Pierre-Christophe
BAGUET,
Maire
de
Boulogne-Billancourt
et
Président
de
notre
territoire
Grand
Paris
Seine
Ouest.
Il
nous
fait
l'amitié
de
sa
présence
et
GPSO
joue
un
grand
rôle
dans
la
construction
de
Vanves.
Je
tiens
à
remercier
Pierre-Christophe
BAGUET
à
la
fois
pour
son
attention,
sa
bienveillance
permanente
à
l'égard
de
Vanves
qui
est
une
des
8
communes
qui
composent
notre
territoire
Grand
Paris
Seine
Ouest.
C'est
touchant
de
te
voir
ici,
mon
cher
Pierre-Christophe.
On
se
connaît
depuis
quelques
années.
Notre
chemin
se
poursuit
depuis
ces
nombreuses
années.
Nous
avons
même
fait
des
colonies
de
vacances
ensemble,
à
une
certaine
époque.
Une
longue
amitié,
un
long
parcours
commun. C'est
avec
émotion,
gratitude
et
fierté
que
je
reçois
le
mandat
que
vous
venez
majoritairement
de
me
confier. Je
remercie
bien
évidemment
les
3
997
Vanvéens
(53,35
%
des
suffrages
exprimés)
qui
se
sont
rendus
aux
urnes
et ont
choisi
de
m'accorder
leur
confiance
pour
la quatrième
fois
consécutive.
Je
sais
bien
que
nous
sommes
loin
du
compte
et
que
bien
trop
nombreux
sont
encore
celles
et
ceux
qui
pour
des
raisons
diverses
ne
se
sont
pas
déplacés
pour
voter.
Cette
regrettable
réalité
doit
être
un
sujet
d'interrogation,
surtout
à
l'heure
où
d'aucuns
prétendent
que
la
participation
citoyenne
est
insuffisante,
alors
même
que
lorsque
l'occasion
est
donnée
de
s'exprimer,
le silence
prime.
Je
ne
suis
évidemment
pas
sourd
aux
voix
discordantes
de
ceux
qui
n'avaient
pas
fait
le
choix
de
"Vanves
en
tête"
et je
leur
dis
que
mon
équipe
et
moi-même,
nous
oeuvrerons
comme
toujours
dans
l'intérêt
de
tous
les
Vanvéens
sans
distinction
aucune,
car
la
force
qui
nous
entraîne
et
nous
motive
c'est
celle
de
l'intérêt
général
primant
sur
les
intérêts
particuliers
et
la force
de
la concorde
contre
celle
de
la
discorde.
Je
remercie
aussi
et j'exprime
ma
reconnaissance
à
l'équipe
de
femmes
et
d'hommes
formidables
qui
se
sont
engagés
à
mes
côtés
depuis
de
longs
mois
pour
mener
une
campagne
électorale
singulière
qui
fut tout
sauf
un
long
fleuve
tranquille.
Mes
amis,
je
loue
votre
ardeur,
votre
enthousiasme,
votre
générosité
et
la
détermination
avec
laquelle
vous
êtes
restés
unis,
membres
d'une
même
communauté
de
destin,
soutenus
par
l'enthousiasme
et
la contribution
des
1100
sympathisants
de
notre
Comité
de
soutien.
Mes
amis,
notre
manière
de
faire
campagne
a
été
la
répétition
grandeur
nature
de
l'énergie
que
nous
devrons
maintenant
déployer
et
insuffler
dans
ce
mandat,
au
service
des
Vanvéennes
et
des
Vanvéens. Une
fois
n'est
pas
coutume,
je
remercie
Izabella,
mon
épouse,
ainsi
que
les
proches
des
colistiers
de
toutes
les
listes
subissant
avec
abnégation
et
compréhension,
nos
absences,
nos
fatigues
et
pour
certaines
et
certains,
trop
souvent
malheureusement,
l'insolence
d'individus
très
peu
ou
très
mal
inspirés
n'ayant
à
leur
disposition
d'autres
armes
que
le mépris,
la jalousie
et la méchanceté.
Je
veux
maintenant
dire
à
tous
les
Vanvéens
que
nous
avons
pleinement
conscience
que
si
cette
confiance
qui
nous
est
accordée
nous
honore,
elle
nous
oblige
aussi
et surtout.
Cette
confiance
nous
honore
parce
qu'elle
est
d'abord
un
signe
de
reconnaissance
pour
le
travail
accompli
au
cours
des
6
dernières
années,
qui
a
permis
à Vanves
de
franchir
avec
succès
des
étapes
décisives,
de
prendre
une
place
à
part
entière
au
sein
de
la
Métropole
parisienne,
de
consolider
ses
fondations
communales
et
d'exploiter
au
mieux
ses
atouts.
Ce
parcours
a
placé
Vanves
au
coeur
des
projets
qui
dessinent
l'avenir
de
notre
territoire
: le
Grand
Paris
Express
(métro
automatique),
la
modernisation
du
Parc
des
Expos,
la
création
du
quatrième
pôle
hôtelier
d'Ile-de-France,
la
plus
grande
ferme
urbaine
d'Europe
ou
encore
les
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
de
Paris
2024.
Cette
confiance
nous
oblige
aussi
et
surtout
car
nous
devons
faire
face
collectivement
à
des
nouveaux
défis
environnementaux
liés
au
développement
de
notre
territoire,
à
l'évolution
démographique
de
notre
région
et
à
la
gestion
de
la
crise
sanitaire
dont
les
conséquences
sociales
et
économiques
vont
certainement
nous
mobiliser
durablement.
Les
mandats
de
Maire,
d'Adjoints
au
Maire,
de
Conseillers
Municipaux
font
partie
des
piliers
de
notre
pacte
républicain
et
cette
écharpe
tricolore
que
je
porte
est
un
immense
honneur
car
elle
est
l'expression
de
la
confiance
et
des
exigences
des
électeurs
placées
en
nous
une
fois
tous
les
6
ans
par
le biais
du
suffrage
universel.
Le
mandat
municipal
est
celui
de
la
proximité
et du
dévouement
quotidien.
Il est
celui
de
l'écoute
et
de
l'attention
à tous
et
plus
précisément
aux
plus
fragiles. Le
mandat
municipal
est
aussi
celui
de
l'inattendu
et
de
la
remise
en
question
car
contrairement
à
ce
que
certains
s'échinent
à
faire
croire,
il
n'y
a
pas
de
durée
sans
force
de
conviction,
il
n'y
a
pas
de
durée
sans
faculté
d'adaptation
ou
de
crédibilité
conquise
et
il n'y
a
pas
de
durée
sans
se
réinventer
pour
répondre
aux
nouveaux
besoins
et
aux
nouvelles
aspirations
de
nos
concitoyens.
Et
finalement
ce
qui
compte,
ainsi
que
l'a
déclaré
en
son
temps
Abraham
LINCOLN,
"ce
ne
sont
pas
les
années
qu'il y
a
dans
une
vie,
mais
la
vie
qu'il
y
a
dans
les
années".
Durant
cette
élection,
nos
concitoyens
ont
formulé
un
choix
clair.
Ils
attendent
des
actions
concrètes
et
des
perspectives
heureuses.
Soyons
innovants,
soyons
porteurs
d'espoirs,
soyons
ambitieux
en
nous
donnant
les
moyens
d'atteindre
nos
objectifs
sans
cacher
les
difficiles
réalités
auxquelles
nous
sommes
en
permanence
confrontés. Notre
volonté
est
d'offrir
à
chaque
habitant
une
place
à
part
entière
au
sein
de
la
commune.
Jeunes,
seniors,
acteurs
associatifs,
commerçants,
entrepreneurs,
nous
serons
aux
côtés
de
chacun,
selon
nos
propres
moyens
et
en
dehors
des
facilités
démagogiques
et
des
promesses
sans
lendemain.
Je
veux
dire
à
l'ensemble
du
Conseil
Municipal
et
en
particulier
aux
plus
jeunes
élus,
la
nécessité
d'aborder
nos
fonctions
avec
sérénité
et
avec
la
pleine
conscience
des
responsabilités
qui
sont
désormais
les
nôtres.
J'ai
retenu
une
belle
citation
de
Bernard
CAZENEUVE
(voyez,
je
ne
suis
pas
sectaire)
de
passage
à
Vanves,
il y
a
quelques
mois.
Il a
écrit
:"Gouverner,
c'est
d'abord
accepter
cette
ascèse
qui
laisse
peu
de
place
à
la
satisfaction
de
son
propre
ego
et
toute
la
place
au
service
de
l'intérêt
général
dans
la
fidélité
aux
convictions
qui
président
à
l'engagement
d'une
vie
dans
la
loyauté
à
ceux
auxquels
on
doit
ce
que
l'on
est
devenu".
Avec
mon
équipe
et
toutes
celles
et
tous
ceux
qui
souhaiteront
nous
y
aider,
nous
devrons
mener
de
front
la
mise
en
oeuvre
de
notre
programme
et
protéger
les
Vanvéennes
et
les
Vanvéens
dans
l'après
crise. Nous
mettrons
en
oeuvre
notre
ambitieux
projet
de
modernisation
de
l'action
publique.
Nous
renforcerons
les
actions
de
soutien
pour
pallier
les
conséquences
sociales
et
économiques
de
la
crise
sanitaire.
Nous
intensifierons
nos
efforts
en
faveur
d'un
aménagement
urbain
moderne
et
équilibré.
Nous
développerons
le
"coeur
vert"
de
Vanves,
nous
poursuivrons
notre
politique
de
végétalisation,
nous
renforcerons
la
dimension
environnementale
de
notre
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
et
nous
réviserons
notre
Plan
de
Circulation
et
de
Stationnement.
Pierre-Mendès
FRANCE
a
dit
:"La
démocratie,
c'est
beaucoup
plus
que
la
pratique
des
élections
et
le
gouvernement
de
la
majorité
: c'est
un
type
de
moeurs,
de
vertu,
de
scrupule,
de
sens
civique,
de
respect
de
l'adversaire
; c'est
un
code
moral".
Aussi,
Mesdames
et
Messieurs
les
élus
des
groupes
minoritaires,
je
m'adresse
à
vous
:la
campagne
électorale
est
aujourd'hui
terminée
et
la
compétition
est
censée
être
derrière
nous
et
si
l'élection
du
28
juin
dernier
était
une
ligne
d'arrivée,
elle
est
instantanément
devenue
une
ligne
de
départ.
Notre
rôle
d'élu
municipal
et
notre
sens
des
responsabilités
doivent
nous
conduire
à
travailler
ensemble
pour
Vanves
et
ses
habitants.
Je
compte
sur
vous
pour
contribuer
à
des
débats
sereins,
sérieux,
responsables
et
respectables,
toujours
dans
l'optique
de
servir
l'intérêt
général,
c'est-à-dire
de
servir
Vanves
et
ses
habitants.
Chacun
de
nous
est
évidemment
libre
de
déterminer
son
positionnement
dans
le
cadre
de
ses
convictions
et
de
son
engagement
et
de
décider
de
sa
façon
d'être
et
d'agir
soit
en
mode
compétitif,
soit
en
mode
contributif,
soit
en
partenaire,
soit
en
adversaire
et
selon
votre
choix
vous
nous
trouverez
à
côté
de
vous
ou
en
face
de
vous
défendant
le
seul
objectif
qui
vaille,
celui
de
devenir
des
acteurs
éclairés
de
la
construction
du
monde
de
demain. Nous
ne
pourrons
bien
évidemment
accomplir
nos
missions
sans
une
administration
municipale
professionnelle
et
dévouée.
À
Vanves,
je
vous
garantis
que
nous
pouvons
compter
sur
des
agents
municipaux
d'une
grande
qualité
avec
un
sens
aigu
du
service
public.
Et
je
salue
ceux
ici
présents
ce
soir
en
lesquels
j'ai
une
confiance
sans
limite
et
un
respect
immense.
Au
nom
du
Conseil
Municipal,
je
veux
leur
dire
ma
confiance
dans
leurs
compétences,
leur
dévouement
et
leur
savoir-faire
pour
nous
seconder
dans
nos
missions
et
pour
nous
soutenir
dans
la
mise
en
oeuvre
de
nos
projets.
Chers
Collègues,
ayons
une
haute
idée
de
notre
mission.
Ensemble,
élus
et
fonctionnaires
de
la
Commune,
du
Territoire
Grand
Paris
Seine
Ouest,
de
la
Métropole,
nous
servons
Vanves,
nous
servons
la
République,
nous
servons
l'intérêt
général.
Dès
aujourd'hui,
je
vous
propose
de
participer
activement
ensemble
à
cette
formidable
aventure
collective
au
service
de
Vanves,
des
Vanvéennes
et
des
Vanvéens.
Je
vous
remercie.
(APPLAUDISSEMENTS). Mes
Chers
Collègues,
il nous
faut
poursuivre
l'ordre
du
jour.
2.
Détermination
du
nombre
d'Adjoints
au
Maire.
Monsieur
GAUDUCHEAU
- L'article
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précise
que
le
Conseil
Municipal
détermine
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal.
Le
chiffre
est
donc
de
10
à
Vanves.
L'article
L.2122-2-1
précise
que
la
limite
fixée
au
précédent
article
peut
donner
lieu
à
dépassement
en
vue
de
la
création
de
postes
d'Adjoints
au
Maire
chargés
principalement
d'un
ou
plusieurs
quartiers
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
10
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal.
Par
délibération
en
date
du
3
octobre
2001,
il a
été
délimité
3
quartiers
à
Vanves
pour
le
Plateau,
le
Haut
de
Vanves
et
le
Centre.
3
Conseils
de
quartier
ont
également
été
créés
par
la
même
délibération.
Le
devenir
de
ces
3
Conseils
de
quartier
est
aujourd'hui
en
réflexion.
Dans
l'attente,
il
est
proposé
de
créer
2
postes
d'Adjoints
de
quartier.
Au
total,
il est
donc
proposé
la
création
de
12
postes
d'Adjoints,
dont
2
postes
d'Adijoints
de
quartier.
Il faut
d'abord
voter
sur
la
création
du
nombre
des
12
postes
d'Adjoints.
Je
pense
que
nous
allons
le
faire
à
main
levée.
C'est
le
second
vote
après
l'élection
du
Maire.
Je
vais
demander
qui
est
contre
la
création
des
12
postes
d'Adjoints
au
Maire.
Que
ceux
qui
sont
contre,
veuillent
bien
lever
la
main.
Que
ceux
qui
s'abstiennent,
veuillent
bien
lever
la
main.
La
création
des
12
postes
est
acceptée.
Je
vous
en
remercie.
Vote
: Le
Conseil
Municipal
décide
de
fixer
le
nombre
de
postes
d'Adjoints
au
Maire
à
12
dont
2
postes
d'Adijoints
de
quartier.
3.
Election
des
Adjoints
au
Maire.
Monsieur
GAUDUCHEAU
- Je
vais
vous
donner
lecture
de
l'article
L.2122-7-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Cet
article
du
Code
Général
prévoit
que
dans
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus,
les
Adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
listes
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
de
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
1.
Si
après
2
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
A
Vanves,
les
listes
déposées
devront
donc
contenir
au
plus
13
noms
de
Conseillers
Municipaux
et
préciser
le
nombre
de
ceux
qui
sont
Adjoints
de
quartier. Je
vous
propose
de
me
déposer
les
listes
de
candidats
qui
souhaitent
se
présenter.
Les
listes
devront
contenir
au
maximum
12
noms
(puisque
nous
votons
sur
12)
de
Conseillers
Municipaux
et
préciser
ceux
qui
sont
proposés
pour
être
Adjoints
de
quartier.
Les
bulletins
de
vote
et
des
enveloppes
vont
vous
être
distribués
et
je
vous
propose
de
reprendre
les
mêmes
scrutateurs
que
pour
l'élection
du
Maire
à
moins
qu'ils
y soient
défavorables.
S'ils
ne
contestent
pas
cette
proposition,
ils
seront
invités
à
procéder
au
dépouillement.
Pour
l'élection
des
Adjoints
au
Maire
de
Vanves,
la
majorité
propose
la
candidature
de
:
- Monsieur
Bertrand
VOISINE,
- Madame
Xavière
MARTIN,
- Monsieur
Pascal
VERTANESSIAN,
- Madame
Sandrine
BOURG,
- Monsieur
Erwan
MARTIN,
Adjoint
de
quartier,
- Madame
Anne-Caroline
CAHEN,
- Monsieur
Kévin
CORTES,
- Madame
Françoise
DJIAN,
- Monsieur
Xavier
LEMAIRE,
- Madame
Christine
VLAVIANOS,
- Monsieur
Ury
ISRAEL,
- Madame
Dominique
BROEZ.
Ÿ
a-t-il
d'autres
listes
?
On
va
procéder
au
vote.
- Monsieur
Bernard
GAUDUCHEAU.
- Monsieur
Bertrand
VOISINE.
- Madame
Xavière
MARTIN.
- Monsieur
Pascal
VERTANESSIAN.
- Madame
Sandrine
BOURG.
- Monsieur
Erwan
MARTIN.
- Madame
Anne-Caroline
CAHEN.
- Monsieur
Kévin
CORTES.
- Madame
Françoise
DJIAN.
- Monsieur
Xavier
LEMAIRE.
- Madame
Christine
VLAVIANOS.
- Monsieur
Ury
ISRAEL.
- Madame
Dominique
BROEZ.
- Monsieur
Abdelfattah
LAKHLIFI.
- Madame
Julie
MESSIER.
- Monsieur
Rami
DAOUDI.
- Madame
Nathalie
LE
GOUALLEC.
- Monsieur
Marc
MACHADO.
- Madame
Francine
THULLIEZ.
- Monsieur
Baptiste
PAVLIDIS.
- Madame
Fabienne
ROULLEAUX.
- Monsieur
Charles
Eric
VAN
DE
CASTEELE.
- Madame
Véronique
DE
LEONARDIS.
- Monsieur
Laurent
LEGRANDJACQUES.
- Madame
Stéphanie
GAZEL.
- Monsieur
Bernard
ROCHE.
- Madame
Marta
GRZESIAK.
- Monsieur
Pierre
TOULOUSE.
- Madame
Aurélie
ZALUSKI.
- Monsieur
Thibault
LEJEUNE.
- Madame
Alexia
PESCREMINOZ.
- Monsieur
Loïc
MECHINAUD.
- Madame
Séverine
EDOU.
- Monsieur
Gabriel
ATTAL.
- Monsieur
Jean-Cyril
LE
GOFF.
Les
scrutateurs
peuvent
passer
à
l'action.
Je
donne
la
parole
à
Monsieur
TOULOUSE. Monsieur
TOULOUSE.-
C'est
juste
une
petite
remarque.
Sur
le
bulletin,
il y
a
une
erreur
sur
le
nom
de
Monsieur
ISRAEL.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
|| faut
rajouter
le "S".
Les
scrutateurs
sont
Véronique
et Jean-Cyril
LE
GOFF.
Monsieur
LE
GOFF.-
27
listes
complètes,
12
Adjoints
et
8 votes
blancs.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci
Véronique,
merci
Monsieur
LE
GOFF.
La
liste
des
Adjoints
est
votée. (APPLAUDISSEMENTS). Vote
: Le
dépouillement
a
donné
les
résultats
suivants :
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:35
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 35
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
:
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
: 8
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c -
d]
: 27
f.
Majorité
absolue
: 14
Ont
obtenus
:
-
la liste
conduite
par
Monsieur
Bertrand
VOISINE
à
obtenu
27
voix.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints :
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Monsieur
Bertrand
VOISINE.
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
ci-dessous
:
-
1er adjoint
: Bertrand
VOISINE
-
2ème
adjoint
: Xavière
MARTIN
-
3ème
adjoint
: Pascal
VERTANESSIAN
-
4ème
adjoint
: Sandrine
BOURG
-
__$ème
adjoint
: Erwan
MARTIN
(Adjoint
de
quartier)
-
6ème
adjoint
: Anne-Caroline
CAHEN
-
7ème
adjoint
: Kévin
CORTES
(Adjoint
de
quartier®
-
8ème
adjoint: Françoise
DJIAN
-
9ème
adjoint
: Xavier
LEMAIRE
-
10ème
adjoint
: Christine
VLAVIANOS
-
11ème
adjoint
: Ury
ISRAEL
-
12ème
adjoint
: Dominique
BROEZ
Monsieur
GAUDUCHEAU
-
Maintenant,
je
vais
remettre
les
écharpes
aux
Adjoints
et
là
vous
endossez
une
responsabilité
illimitée
en
tant
qu'Officier
d'état
civil
et
Officier
de
police
judiciaire
:
- Monsieur
Bertrand
VOISINE.
- Madame
Xavière
MARTIN.
- Monsieur
Pascal
VERTANESSIAN.
- Madame
Sandrine
BOURG.
- Monsieur
Erwan
MARTIN.
- Madame
Anne-Caroline
CAHEN.
- Monsieur
Kévin
CORTES.
- Madame
Françoise
DJIAN.
- Monsieur
Xavier
LEMAIRE.
- Madame
Christine
VLAVIANOS.
- Monsieur
Ury
ISRAEL.
- Madame
Dominique
BROEZ.
10 (APPLAUDISSEMENTS). Félicitations
à
tous
les
Adjoints.
Maintenant,
on
va
remettre
à
tout
le
monde
la
valise
diplomatique
dans
laquelle
vous
trouverez
un
certain
nombre
d'éléments
d'information
sur
l'exercice
du
mandat
d'élu
local,
de
conseiller
municipal,
en
particulier.
Pendant
la
distribution
des
mallettes,
je
vais
vous
annoncer
les
délégations
qui
sont
données
aux
Adjoints
au
Maire
et
qui
seront
affichées
dès
demain
matin
:
-
Monsieur
Bertrand
VOISINE
:Premier
Adjoint
au
Maire
chargé
des
Finances,
de
la
Commande
Publique
et
des
Affaires
Juridiques.
C'est
lui
le
grand
argentier.
Ne
lui
demandez
pas
d'argent,
il est
un
peu
avare.
Si
la
ville
est
bien
gérée,
c'est
aussi
et
largement
grâce
à
lui.
- Madame
Xavière
MARTIN
:Deuxième
Adjoint
au
Maire
chargé
de
l'Education
et
de
la
Petite
Enfance.
On
ne
change
pas
une
équipe
qui
gagne.
- Monsieur
Pascal
VERTANESSIAN
:Troisième
Adjoint
au
Maire
chargé
du
Développement
Urbain,
de
l'Environnement
et
du
Patrimoine.
- Madame
Sandrine
BOURG
:Quatrième
Adjoint
au
Maire
chargé
de
la
Solidarité,
de
la
Famille,
des
Activités
Socio-Culturelles
et
de
la
Jeunesse.
-
Monsieur
Erwan
MARTIN
:
Cinquième
Adjoint
au
Maire
chargé
de
la
Vie
Associative,
de
la
Participation
Locale,
de
l'Animation,
du
Protocole
et
Adjoint
de
quartier.
- Madame
Anne-Caroline
CAHEN
:Sixième
Adjoint
au
Maire
chargé
du
Sport.
- Monsieur
Kévin
CORTES
:Septième
Adjoint
au
Maire
chargé
de
la
Sécurité,
de
la
Lutte
contre
les
Nuisances,
des
Anciens
Combattants
et
des
Relations
avec
les
Autorités
de
Défense,
et
Adjoint
de
quartier. - Madame
Françoise
DJIAN
:Huitième
Adjoint
au
Maire
chargé
du
Logement
Social
et
des
Relations
avec
les
Etablissements
d'Hébergement
pour
Personnes
Agées
Dépendantes.
-
Monsieur
Xavier
LEMAIRE
:Neuvième
Adjoint
au
Maire
chargé
de
l'Etat
Civil,
des
Consultations
Electorales
et
des
Affaires
Funéraires.
- Madame
Christine
VLAVIANOS
:Dixième
Adjoint
au
Maire
chargé
du
Commerce,
de
l'Artisanat,
de
la
Vie
Economique
et
de
l'Emploi.
- Monsieur
Ury
ISRAEL
:Onzième
Adjoint
au
Maire
chargé
de
la
Mise
en
Oeuvre
du
Projet
Municipal
et
des
Services
au
Public.
- Madame
Dominique
BROEZ
:Douzième
Adjoint
au
Maire
chargé
de
la
Culture
et
du
Patrimoine
Historique. S'ajouteront
à
cela
des
Conseillers
Délégués
chargés
d'autres
secteurs.
Ils
vous
seront
communiqués
ultérieurement.
Ce
soir,
je
m'en
tiens
uniquement
aux
Adjoints
au
Maire.
Tout
le
monde
a
reçu
sa
valise
diplomatique.
Monsieur
LE
GOFF
a
demandé
la
parole.
Monsieur
LE
GOFF.-
Sur
les
2
Adjoints
de
quartier,
avez-vous
déjà
le
périmètre
de
leur
quartier
?
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Pour
Monsieur
Erwan
MARTIN,
c'est
le
Plateau.
Pour
Monsieur
Kévin
CORTES,
c'est
le
Centre.
On
n'a
pas
tout
à
fait
finalisé
l'organisation
des
quartiers,
c'est
pour
ça
qu'il
y
a
une
petite
attente.
En
théorie,
c'est
ça
dans
l'immédiat.
Et
moi
pour
le
Conseil
de
quartier
des
Hauts
de
Vanves
en
attendant
d'autres
décisions.
Nous
avons
terminé
sur
l'élection
des
Adjoints
au
Maire.
Je
leur
renouvelle
mes
félicitations
en
leur
demandant
d'ores
et
déjà
de
se
préparer
parce
que
l'on
ne
va
pas
chômer.
4.
Lecture
et
remise
de
la
Charte
de
l'élu
local.
Monsieur
GAUDUCHEAU
- |!
me
revient
l'obligation
de
vous
lire
les
7
articles
de
la
Charte
de
l'élu
local,
nonobstant
le
fait
que
les
élus
de
la
majorité
municipale,
au
moment
de
leur
candidature,
ont
signé
une
Charte
spécifique
qui
est
encore
plus
précise
et
engageante
que
cette
Charte,
mais
cela
ne
veut
pas
dire
que
celle-ci
est
sans
intérêt.
11 Charte
de
l'élu
local.
1.
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité.
2.
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier.
3.
L'élu
local
veille
à
prévenir
ou
à
faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à
l'organe
délibérant
dont
il est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
les
faire
connaître
avant
le débat
et le vote.
4.
L'élu
local
s'engage
à
ne
pas
utiliser
les
ressources
et
les
moyens
mis
à
sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions
à
d'autres
fins.
5.
Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel
futur
après
la cessation
de
son
mandat
et de
ses
fonctions.
6.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
des
instances
au
sein
desquelles
il a été
désigné.
7.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale,
à
qui
il rend
compte
des
actes
et
décisions
pris
dans
le cadre
de
ses
fonctions.
On
n'a
pas
à
voter.
On
prend
acte
que
la
lecture
de
cette
Charte
a
bien
été
faite.
J'incite
chacune
et
chacun
d'entre
vous
à
l'appliquer
scrupuleusement.
Vote
: Le
Conseil
Municipal
-
prend
acte
de
la
lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local
prévue
à
l’article
L.
111-1-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
-
prend
acte
de
la
remise,
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal,
des
copies
de
la
Charte
de
l'élu
local
et
du
chapitre
III
« Condition
d'exercice
des
mandats
municipaux
»
du
titre
II
« Organes
de
la
Commune
»,
parties
législatives
et
réglementaires,
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
5.
Election
de
5
Conseillers
Territoriaux
au
Conseil
de
Territoire
de
l'EPT
GPSO.
Monsieur
GAUDUCHEAU
-
Avec
un
certain
nombre
de
missions
qui
sont
des
compétences
transférées
des
8
communes
qui
composent
GPSO
vers
cet
Etablissement
Public
Territorial.
La
propreté,
le
ramassage
des
ordures
ménagères
et
encore
d'autres
compétences
liées
au
sport,
à
la
culture,
au
conservatoire.
GPSO
est
un
outil
créé
à
l'initiative
des
8
communes
qui
le
composent
pour
servir
ces
8
communes.
C'est
vraiment
un
outil
à
la
disposition
des
8
communes.
La
répartition
légale
au
Conseil
de
Territoire
attribue
6
sièges
à
la
Ville
de
Vanves.
Le
Conseiller
Métropolitain
est
de
droit
Conseiller
Territorial.
C'est
mon
cas.
Il
convient
donc
d'élire
5
Conseillers
Territoriaux.
Le
scrutin
est
un
scrutin
de
listes
avec
représentation
à
la
plus
forte
moyenne
à
un
tour,
sans
adjonction
ni
suppression
de
noms
et
sans
modification
de
l'ordre
de
présentation.
Toute
suppression
de
nom,
d'ajout
d'un
nom,
modification
de
l'ordre
de
la
liste
rendraient
le
bulletin
nul.
Les
listes
candidates
doivent
être
composées
de
membres
du
Conseil
Municipal.
Chaque
liste
étant
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Je
vais
recueillir
les
listes
des
candidats.
Nous
désignerons
2
assesseurs.
La
liste
présentée
par
la
majorité
municipale
est
composée
de
:
- Monsieur
Pascal
VERTANESSIAN.
- Madame
Anne-Caroline
CAHEN.
- Monsieur
Bernard
ROCHE.
- Madame
Christine
VLAVIANOS.
- Monsieur
Bertrand
VOISINE.
Une
liste
présentée
par
la
liste
"Vanves
demain"
est
composée
de
:
- Monsieur
Thibault
LEJEUNE.
- Madame
Aurélie
ZALUSKI.
- Monsieur
Pierre
TOULOUSE.
12 - Madame
Alexia
PESCREMINOZ.
- Monsieur
Loïc
MECHINAUD.
S'il
n'y
a
pas
d'autres
listes,
je
demande
au
personnel
de
bien
vouloir
distribuer
les
bulletins.
Vous
avez
des
enveloppes
à votre
disposition.
Monsieur
TOULOUSE
a demandé
la
parole.
Monsieur
TOULOUSE.-
Est-ce
que
l'on
pourrait
avoir
une
interruption
de
séance,
s'il
vous
plaît,
pour
consulter
nos
collègues
de
l'opposition
?
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
D'accord,
on
vous
accorde
5
minutes.
Vous
pouvez
vous
réunir
sur
l'arrière
ou
bien
à
l'extérieur.
Pendant
ce
temps,
vous
pouvez
préparer
votre
vote.
(Suite
à l'interruption,
la séance
du
Conseil
Municipal
reprend).
Dans
votre
mallette,
vous
avez
un
dossier
spécifique
sur
la
ville.
Vous
connaissez
parfaitement
Vanves
en
détail,
mais
vous
découvrirez
encore
des
choses
nouvelles.
Monsieur
TOULOUSE.-
Après
discussion
avec
nos
collègues
en
face,
nous
proposons
un
bulletin
légèrement
différent
:
- Monsieur
Thibault
LEJEUNE.
- Madame
Séverine
EDOU.
- Monsieur
Jean-Cyril
LE
GOFF.
- Madame
Aurélie
ZALUSKI.
- Monsieur
Pierre
TOULOUSE.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Nous
devons
récupérer
des
bulletins
blancs.
Monsieur
TOULOUSE.-
Oui
et
on
va
les
écrire,
si
ça
ne
vous
dérange
pas.
Chacun
va
les
écrire.
Je
m'excuse
auprès
de
Françoise
PROFIT.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
On
va
récupérer
des
bulletins
blancs.
Je
propose
que
l'on
reprenne
les
mêmes
scrutateurs
:Monsieur
LE
GOFF
et
Véronique
DE
LEONARDIS.
L'urne
va
tourner.
On
va
lancer
le
vote
:
- Monsieur
Bernard
GAUDUCHEAU.
- Madame
Xavière
MARTIN.
- Monsieur
Bertrand
VOISINE.
- Monsieur
Pascal
VERTANESSIAN.
- Madame
Sandrine
BOURG.
- Monsieur
Erwan
MARTIN.
- Madame
Anne-Caroline
CAHEN.
- Monsieur
Kévin
CORTES.
- Madame
Françoise
DJIAN.
- Monsieur
Xavier
LEMAIRE.
- Madame
Christine
VLAVIANOS.
- Monsieur
Ury
ISRAEL.
- Madame
Dominique
BROEZ.
- Monsieur
Abdelfattah
LAKHEIFI.
- Madame
Julie
MESSIER.
- Monsieur
Rami
DAOUDI.
- Madame
Nathalie
LE
GOUALLEC.
- Monsieur
Marc
MACHADO.
- Madame
Francine
THULLIEZ.
- Monsieur
Baptiste
PAVLIDIS.
- Madame
Fabienne
ROULLEAUX.
- Monsieur
Charles
Eric
VAN
DE
CASTEELE.
- Madame
Véronique
DE
LEONARDIS.
13 - Monsieur
Laurent
LEGRANDJACQUES.
- Madame
Stéphanie
GAZEL.
- Monsieur
Bernard
ROCHE.
- Madame
Marta
GRZESIAK.
- Monsieur
Pierre
TOULOUSE.
- Madame
Aurélie
ZALUSKI.
- Monsieur
Thibault
LEJEUNE.
- Madame
Alexia
PESCREMINOZ.
- Monsieur
Loïc
MECHINAUD.
- Madame
Séverine
EDOU.
- Monsieur
Gabriel
ATTAL.
- Monsieur
Jean-Cyril
LE
GOFF.
Nous
allons
pouvoir
procéder
au
dépouillement.
Madame
de
LEONARDIS
- Majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
opposition,
opposition,
opposition,
opposition,
majorité,
opposition,
opposition,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité,
opposition,
opposition,
majorité,
majorité,
majorité,
majorité.
27
et
8.
Le
compte
y est.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Monsieur
DAGUEBERT,
Directeur
Général
des
Services,
s'est
approché
de
la
table
de
dépouillement.
C'est
un
ordinateur
ambulant,
il fait
les
calculs
de
répartition
des
postes
et
des
sièges.
Monsieur
LE
GOFF.-
Après
vérification
à
la
proportionnelle,
à
la
plus
forte
moyenne,
la
liste
de
la
majorité
obtient
4
sièges
de
Conseillers
Territoriaux
à
l'EPT
GPSO.
La
liste
de
l'opposition
obtient
1
siège. Monsieur
Thibault
LEJEUNE
pour
la
liste
de
l'opposition.
Monsieur
Pascal
VERTANESSIAN,
Madame
Anne-Caroline
CAHEN,
Monsieur
Bernard
ROCHE,
Madame
Christine
VLAVIANOS
pour
la
liste
de
la
majorité.
(APPLAUDISSEMENTS). Vote
: Le
dépouillement
a
donné
les
résultats
suivants
:
- LISTE
À
: 27
voix
- LISTE
B
: 8
voix
En
conséquence
le
Conseil
Municipal
déclare
élus
conseillers
territoriaux
:
.
Monsieur
Pascal
VERTANESSIAN
-
Madame
Anne-Caroline
CAHEN
.
Monsieur
Bernard
ROCHE
-
Madame
Christine
VLAVIANOS
=
Monsieur
Thibault
LEJEUNE
FIXE,
ainsi
que
suit,
la
liste
complète
des
conseillers
territoriaux
pour
la
Comme
de
Vanves
:
-
Monsieur
Bernard
GAUDUCHEAU
(membre
de
droit
au
titre
de
conseiller
métropolitain)
-
Monsieur
Pascal
VERTANESSIAN
.
Madame
Anne-Caroline
CAHEN
-
Monsieur
Bernard
ROCHE
-
Madame
Christine
VLAVIANOS
.
Monsieur
Thibault
LEJEUNE
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
Il
nous
reste
encore
2
délibérations.
Monsieur
TOULOUSE
m'a
demandé
la
parole.
Nous
la
lui
donnons,
ça
fera
un
intermède.
14 Monsieur
TOULOUSE.-
À
deux
voix
avec
ma
collègue
Alexia
PESCREMINOZ.
Bonsoir
à
toutes
et
à
tous.
Nous
voilà
donc
à
l'aube
d'une
nouvelle
période
municipale.
Evidemment,
nous
l'entamons
avec
une
déception
importante,
que
ces
élections
n'aient
pas
permis
de
nous
donner
les
moyens
de
mettre
en
oeuvre
non
pas
une
aventure
utopique,
mais
une
vraie
politique
d'adaptation
de
la
ville
à
un
avenir
qui
risque
fort
d'être
sombre.
C'est
bien
le
sens
des
résultats
constatés
dans
de
nombreuses
villes
françaises
le
week-end
dernier
dont
les
électeurs
ont
confié
les
rênes
à
des
alliances
menées
par
les
écologistes.
Comme
le
niveau
des
océans,
l'écologie
politique
monte.
À
Vanves
aussi
cette
appétence
à
une
autre
façon
de
gérer
le
bien
commun
de
notre
ville
s'est
manifestée
avec
clarté
en
nous
permettant
de
réussir
ce
score
important
qui
nous
oblige.
Nous
savons
ce
que
nous
devons
à
nos
électrices
et
nos
électeurs,
et
en
les
remerciant
nous
leur
promettons
de
nous
en
montrer
dignes.
La
liste
menée
par
Séverine
EDOU
comptait
aussi
de
nombreux
candidats
qui
souhaitaient
avant
tout
porter
cette
espérance
d'un
virage
écologiste
et
social
ambitieux.
Avec
eux,
nous
souhaitons
pouvoir
travailler
au
rassemblement
de
tous
ces
citoyens
qui
veulent
changer
la
ville
pour
la
rendre
plus
résiliente,
plus
accueillante,
plus
humaine,
plus
bienveillante
pour
toutes
et
tous.
Nous
sommes
convaincus
que
ce
n'est
pas
en
se
repliant
sur
notre
quant-à-soi
et
la
tranquillité
trompeuse
d'aujourd'hui
que
nous
pourrons
faire
face
aux
crises
qui
se
dessinent.
Aussi,
ce
virage
fort
que
nous
appelons
de
nos
voeux,
nous
allons
tenter
de
le
faire
prendre
également
aux
nouveaux
élus
qui
composent
la
majorité
d'aujourd'hui
que,
respectueux
des
usages
républicains,
nous
nous
félicitons
de
son
succès.
Madame
PESCREMINOZ.-
Notre
groupe
s'appellera
le
Groupe
Ecolo-social,
sans
grande
surprise,
et
il
s'appuiera
sur
un
collectif
beaucoup
plus
large
avec
lequel
nous
avons
travaillé
pendant
toute
la
campagne. Ce
collectif
nous
aidera
à
porter,
ici,
nos
valeurs
socle :
- la
première
: la justice
sociale,
- la seconde
: l'urgence
climatique
et
environnementale
qui
est
criante
aujourd'hui,
- et
la troisième
: la
préservation
des
biens
communs
et des
biens
publics.
Nous
serons
constructifs.
Nous
serons
force
de
propositions
comme
nous
avons
essayé
de
l'être
au
cours
de
la
crise
en
proposant
notamment
un
plan
d'aménagement
cyclable.
Plusieurs
dossiers
fondamentaux
arrivent
:
l'adaptation
du
PLU,
l'aménagement
de
la
rue
Marcheron,
le
nouveau
contrat
de
prestation
des
cantines.
Nous
avons
des
idées,
nous
avons
des
propositions
sur
tous
ces
sujets
et
nous
voulons
qu'ils
soient
porteurs
d'avenir,
qu'ils
préservent
la
santé
des
Vanvéens,
qu'ils
améliorent
le
vivre
ensemble
et
qu'ils
favorisent
l'expression
des
Vanvéens.
A
cet
égard,
nous
regrettons
par
exemple
récemment,
l'absence
de
confiance
dans
certaines
associations
locales
auxquelles
il a
été
préféré
un
recours
à
des
sociétés
privées
extérieures
à
la
ville.
C'est
typiquement
ce
sur
quoi
nous
voulons
nous
battre.
C'est
typiquement
ce
que
nous
voulons
éviter
parce
que
nous
devons
mettre
en
valeur
nos
compétences
locales.
C'est
dans
cet
esprit
que
nous
avons
bâti
notre
programme
et
c'est
dans
cet
esprit
que
nous
voulons
contribuer
activement
au
sein
du
Conseil.
{(APPLAUDISSEMENTS). Monsieur
GAUDUCHEAU.-
Merci.
On
reprend
l'ordre
du
jour.
6.
Désignation
des
membres
de
la
Commune
de
Vanves
à
la
Commission
locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
de
la
Métropole
du
Grand
Paris.
15 Monsieur
GAUDUCHEAU
-
|!
nous
faut
encore
désigner
des
représentants
de
la
Commune
à
la
Commission
locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
de
la
Métropole
du
Grand
Paris.
||
nous
faudra
faire
la
même
chose
pour
l'Etablissement
Public
Territorial
Grand
Paris
Seine
Ouest.
Que
sont
ces
Commissions
Locales
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
?
J'en
ai
parlé
un
peu
tout
à
l'heure
quand
j'ai
parlé
de
GPSO.
Un
certain
nombre
de
compétences
sont
exercées
par à
la
fois
la
Métropole
du
Grand
Paris
et
Grand
Paris
Seine
Ouest,
et
ces
compétences
sont
exercées
pour
le
compte
de
notre
ville.
De
facto,
nous
devons
participer
ou
contribuer
financièrement
à
l'exercice
de
ces
compétences
par
les
organismes
que
je
viens
de
citer.
Pour
être
sûr
qu'il
y
a
cohérence
entre
les
dépenses
qui
sont
réellement
effectuées
et
les
sommes
que
l'on
nous
demande
de
reverser,
nous
avons
une
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
pour
ces
deux
organismes,
à
la
fois
pour
la
Métropole
du
Grand
Paris
et
pour
Grand
Paris
Seine
Ouest. On
va
commencer
par
la
désignation
des
membres
de
la
Commune
de
Vanves
à
la
Commission
locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
de
la
Métropole
du
Grand
Paris
et
pour
cela
nous
proposons
les
candidatures
de
Bertrand
VOISINE,
Adjoint
au
Maire
chargé
des
Finances
et
de
Nathalie
LE
GOUALLEC
qui
sera
chargée
de
présider
la
Commission
d'Appel
d'Offres.
Je
demande
s'il
y a
d'autres
candidats
et je
demande
aussi
si
dans
l'assemblée
quelqu'un
s'oppose
au
vote
à
main
levée
pour
éviter
de
faire
tourner
l'urne
et
donc
de
prendre
du
temps.
Est-ce
que
quelqu'un
s'oppose
au
vote
à
main
levée
?
Monsieur
TOULOUSE.-
Ce
n'est
pas
pour
m'opposer
au
vote
à
main
levée,
bien
sûr,
on
va
gagner
du
temps. Simplement,
je
me
posais
la
question
de
savoir
s'il
est
strictement
impossible
d'avoir
un
représentant
de
l'opposition
au
moins
dans
la
préparation
de
ces
instances.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
La
règle
générale,
c'est
la
majorité
puisque
c'est
elle
qui
assure
la
gestion
de
la
commune
et
notamment
des
finances.
Ce
n'est
pas
un
organe
de
contrôle.
C'est
un
organe
de
travail
et
d'évaluation
des
charges.
C'est
logique
que
ce
soit
un
représentant
de
la
majorité.
Pour
la
CLECT,
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
de
la
Métropole
du
Grand
Paris,
je
confirme
Bertrand
VOISINE
et
Nathalie
LE
GOUALLEC.
Est-ce
que
quelqu'un
s'y
oppose
?
Bertrand
VOISINE
en
titulaire
et
Nathalie
LE
GOUALLEC
en
suppléant.
Est-ce
que
quelqu'un
s'oppose
à
cette
proposition
?
Est-ce
que
quelqu'un
s'abstient
?
C'est
adopté.
Je
vous
en
remercie. Vote
:
Sont
élus,
à
la
majorité,
membre
de
la
Commission
locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
de
la
Métropole
du
Grand
Paris
:
TITULAIRE
: Bertrand
VOISINE
SUPPLEANTE
: Nathalie
LE
GOUALLEC
7.
Désignation
des
représentants
de
la
Commune
de
Vanves
à
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
de
l'Etablissement
Public
Territorial
Grand
Paris
Seine
Ouest.
Monsieur
GAUDUCHEAU.-
La
même
chose
pour
GPSO.
En
titulaires,
nous
proposons
Bertrand
VOISINE
et
Nathalie
LE
GOUALLEC.
Là,
nous
avons
le
droit
à
deux
titulaires.
En
suppléants,
nous
proposons
Bernard
ROCHE
et
Ury
ISRAEL.
Est-ce
que
quelqu'un
s'y
oppose
?
Est-ce
que
quelqu'un
s'abstient
?
C'est
adopté.
Je
vous
en
remercie. Vote
:
Sont
élus,
à
la
majorité,
membres
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
de
l'Etablissement
Public
Territorial
Grand
Paris
Seine
Ouest
:
16 TITULAIRES
: Bertrand
VOISINE
- Nathalie
LE
GOUALLEC
SUPPLEANTS
: Bernard
ROCHE
-
Ury
ISRAEL
Monsieur
GAUDUCHEAU
:- ||
me
semble
avoir
épuisé
l'ordre
du
jour.
Avant
de
lever
la
séance,
je
voudrais
vous
dire
que
vous
êtes
invités
à
prendre
un
rafraîchissement
à
l'issue
de
cette
séance,
le
public
comme
l'ensemble
du
Conseil
Municipal,
et
l'administration.
Je
voudrais
remercier
le
public
ici
présent
en
m'excusant
auprès
de
tous
ceux
qui
n'ont
pas
pu
assister
à cette
séance
un
peu
solennelle,
mais
incontournable.
Je
remercie
le
public
pour
la
tenue,
la
bienveillance
à
l'égard
de
l'assemblée
municipale.
Je
remercie
la
Direction
Générale
des
Services
pour
avoir
coordonné,
avec
le
Cabinet
du
Maire,
l'organisation
de
cette
séance.
Je
remercie
en
particulier
la Cheffe
du
protocole
qui
n'a
pas
ménagé
sa
peine.
(APPLAUDISSEMENTS). Je
remercie
l'équipe
du
Cabinet
du
Maire,
le
Service
Informatique,
le
Service
de
la
Communication,
le
PHARE,
le Service
du
Secrétariat
Général
avec
Françoise
PROFIT.
(APPLAUDISSEMENTS). On
a
vu
un
des
agents
du
service
faire
un
marathon,
mais
Françoise
PROFIT
s'est
bien
dépensée
aussi
pendant
la
semaine.
J'espère
n'oublier
personne.
Notre
photographe,
célèbre
photographe,
Arnaud. (APPLAUDISSEMENTS). Je
remercie
Jacques
THOINE
qui
au
nom
du
CIV
a filmé
cette
séance.
Je
pense
que
l'on
aura
droit
à
un
beau
film.
Merci
à toutes
et à tous.
1| y
aura
une
séance
vendredi
prochain
à
18
heures,
ici
même,
dans
la même
configuration
puisque
les
mesures
sanitaires
dans
le cadre
de
l'urgence
sanitaire
nous
obligent
à
avoir
une
salle
nous
permettant
d'assurer
les
distances
physiques.
Après,
on
verra
ce
qu'il
en
sera
et
quelles
seront
les
décisions
du
Gouvernement
dans
ce
domaine
et
quand
nous
pourrons
réintégrer,
je
l'espère
en
septembre
ou
octobre,
la salle
du
Conseil
Municipal,
la
salle
Darien
au
sein
de
notre
Hôtel
de
Ville.
Encore
une
fois,
merci
à
toutes
et
à tous.
Et
puis
je
souhaite
que
cette
mandature
soit
une
mandature
utile
pour
les
Vanvéennes
et
les
Vanvéens,
et
une
mandature
au
cours
de
laquelle
(comme
je
l'ai
dit
dans
mon
discours)
la concorde
primera
sur
la discorde.
Merci
à toutes
et à tous.
(APPLAUDISSEMENTS). Une
photo
de
l'ensemble
des
élus
va
être
réalisée.
Je
laisse
le
professionnel
vous
expliquer
ce
qu'il
attend
de
nous.
J'insiste
aussi
auprès
de
tous
les
membres
du
Conseil
Municipal,
on
vous
a
adressé
un
mail
dans
la
journée
pour
vous
demander
de
récupérer
le
dossier
du
Conseil
Municipal
de
la
semaine
prochaine.
Ne
partez
surtout
pas
sans
avoir
votre
dossier.
Merci.
La
séance
est
levée
à
21
heures.
Fait,
le 31
juillet
2020
Le
Secrétaire
de
séance
Rami
DAOUDI
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