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Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+19+MAI+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+19+MAI+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sport,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
19 MAI 2014
Présidence: Claude HENNEQUIN, Maire
Présents: Mr DUVAL Mme DUTHEIL Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE Mrs LELIEVRE DECOMBE LANGEARD HELAINE Mmes PETIT et VILLAIN Mrs LEJEUNE et EVE Mme SAVARY et Mr LESAULNIER.
Secrétaire de séance: Mme Colette DUTHEIL
VISITE TRAVAUX NOUVELLE MAIRIE
Le Conseil Municipal s'est rendu sur place pour constater l'état d'avancement des travaux de la future mairie.
INDEMNITE DE CONSEIL DU TRESORIER
Le Conseil Municipal décide de demander le concours du receveur municipal pour assurer les prestations de conseil et d'accorder l'indemnité de conseil au taux de 100% par an à Mr LASRI.
MODE OPERATOIRE POUR ENCAISSEMENT DES RECETTES
Le Maire présente au Conseil Municipal le mode opératoire mis en œuvre pour l'encaissement des recettes en partenariat avec le Trésor Public afin d'optimiser le recouvrement des créances locales. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le Maire à signer la convention entre la Commune de SAINT DENIS LE VETU et la TRESORERIE DE MARIGNY.
DEMANDE DE SUBVENTION
Le Conseil Municipal prend acte d'une demande de subvention du Football Club de ST LO Manche, dont un enfant de la commune est adhérent, visant à contribuer au financement d'un projet de voyage pour participer à un tournoi. La Commune ne possédant plus la compétence « Sport » transmet le dossier à la Communauté du Bocage Coutançais.
CREDITS PAP TRAVAUX NOUVELLE MAIRIE
Suite à l'attribution d'un reliquat de crédits PAP dont le montant s'élève à 4171€, le Conseil Municipal adopte le nouveau plan de financement établi pour les travaux de reconversion de l'ancien presbytère en mairie et de création de WC Publics.
COMPTE-RENDU
Cécile ALLORENT -BRIONNE fait un compte-rendu de la réunion de la CBC du 15 Mai concernant l'organisation du temps scolaire et des temps d'activités périscolaires à compter de la rentrée de septembre 2014.
INFORMATIONS
Le Maire informe le Conseil Municipal -des modalités d'éparage des voies restant à la charge de la Commune et de celles étant à la charge de la CBC.
-de la manifestation qui aura lieu à Roncey le
Dimanche 27 Juillet 2014 pour le 70ème anniversaire de sa libération.
-de la journée découverte qui aura lieu à SAINT
DENIS LE VETU le Dimanche 11 Octobre. Colette DUTHEIL et Dominique EVE sont désignés pour en assurer l'organisation.
Une réunion Commission Communication est fixée au lundi 16 Juin 2014. La prochaine réunion de Conseil Municipal est fixée au Lundi 23 Juin 2014.