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Déliberation - 1 Liste DES Deliberations cm du 19 janvier 2023
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Génissieux.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Liste DES Deliberations cm du 19 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
GENISSIEUX
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
19
janvier
2023
à 20H
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
Numéro
Objet
vote
2023-001
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
décembre
2022
Adoptée
à l'unanimité
2023-002
VALENCE
ROMANS
AGGLOMERATION
: modification
des
statuts
Adoptée
à l'unanimité
2023-003
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
DROME
: avenant
n°2
à la
convention
d'assistance
retraite
CNRACL
Adoptée
à l'unanimité
2023-004
PERSONNEL
COMMUNAL
: création
d'un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
le centre
de
loisirs
de
février
Adoptée
à l'unanimité
2023-005
PERSONNEL
COMMUNAL
: mise
en
place
des
contrats
d'engagement
éducatif
{CEE)
Adoptée
à la
majorité
2023-006
BUDGET
ANNEXE
"IMMEUBLES
LOCATIFS"
: décision
modificative
n°2
exercice
2022
Adoptée à l'unanimité