Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Rapport de présentation - Partie 3
PLU - Rapport de présentation - Partie 4
PLU - Rapport de présentation - Partie 2
PLU - Rapport de présentation - Partie 1
PLU - Rapport de présentation - Partie 2
PLU - Rapport de présentation - Partie 2
PLU - Annexes - annexes 2
PLU - Annexes - annexes 2
PLU - Règlements - Limitations de la constructibilité pour des raison
PLU - Annexes - Site archéologique
PLU - Rapport de présentation - Partie 2
Document publié le Samedi 9 août 2014 par la commune de Cernay-la-Ville.
Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Partie 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Exploration spatiale,
CERNAY #7 LA VILLE
à.
Commune de CERNAY-LA-VILLE
RAPPORT DE PRESENTATION
MODIFICATION n°2 DU PLU
Novembre 2017
Mairie de Cernay-la-Ville - 2, rue de l’église - 78720 Cernay-la-Ville tél. 01 34 85 21 35 - fax 01 34 85 12 19 - mairie.secretariat@cernaylaville net - www. cernaylaville.net RAPPORT DE PRESENTATION
MODIFICATION n°2 DU PLU
1- Notice Explicative :
Le Plan Local d'Urbanisme de CERNAY-LA-VILLE prescrit par arrêté le 9 août 2014 a été
approuvé le 24 juin 2015. II a également fait l’objet d’une première procédure de modification afin de combler certains manques et clarifier des points.
Il s'avère que depuis, deux erreurs dans le plan de zonage ont été découvertes. Cette
procédure de modification n°2 a donc pour objet de repositionner 3 parcelles dans la bonne Zone, c’est-à-dire la zone dans laquelle elles se trouvaient déjà dans le POS de la commune et
pour lesquelles aucun changement n’était justifié.
I- Documents concernés par la modification du PLU :
1- Plan de zonage
Il — Descriptif des modifications du plan :
ZONES UBA _]
1- Réintroduire les parcelles ZE 177 et 176 appartenant à l'Association AFUL dans la
zone UB au lieu de la zone A.
LL ZONES UA/UC ]
2- Réintroduire la parcelle B264 appartenant à la commune dans la zone UA au lieu de la
zone UC.
IV - Annexes
- Plan du POS 15 janvier 1982, révisé le 25 juin 2001 et modifié le 27 janvier 2009 de
la commune
- Plan de zonage du PLU approuvé le 24 juin 2015, modifié le 15 juin 2017 PLAN DU POS de CERNAY-LA-VILLE
Approuvé le 15 janvier 1982, révisé le 25 juin 2001
et modifié le 27 janvier 2009 NU MN
ERNAY-LA-VILLE COMMUNE DE C
it ki]
D Fe ON RE SL Parcelles ZE 176 & 177 NN ea 2 = Ba ad Fr à 0 va PT A (TS EPATE : 1 fe £ de $ men 7 bi fe 1e Var à (re #1 4ù & Ë 4 5h nl F Rogue À ; ee ME ï &. À Cm LT TE # ne : gas. , ie & à w ul 3 LT ï Hs Feu /UR 1 36 $ fre di 1 11 ra si EC a “[l eo EE. Ë t ZOOM SUR LES PARCELLES :
ZE 176 et 177 en zone UG
B 264 en zone UA
DANS LE POS Y a, { Si
à NY Fa x Ÿ F ë
) “ : b k, #1
5 Fi
À 4 JS
À di L'ne s o À in
y 4 . S
4 As 6 ES
re ks TE SŸ
Ti peell 22 or ro ni K
CZZ2E & à TES VA &
ë & 5 ü ÿ ë je
ÿ = © Q “A \ æ ce à
A) LE É CG, S
& ÿ À PLAN DU PLU de CERNAY-LA-VILLE
Approuvé le 12 mars 2014 et modifié le 15 juin 2017 MODIFICATIONS ENVISAGEES
ZE 176 et 177 en zone UB
B 264 en zone UA