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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Écouen.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Banque,
VHLEd ECOUEN
MROES eel8 Te
Règlement — document graphique — plan 3
Vu pour être annexé au Conseil Municipal en date du 17 septembre
2019 / JA Dh
Le Maire Catherine Delprat
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=)
JAH 250 Au 505,
Zonage
bs Zone UA
Zone UC
Zone UG
Secteur UGp
Zone UF
Zone Ul
ei Zone UL
Zone 1AUE
Zone TAUI
Zone 1AUIA 1e | 7 Î
Zone N . / nn
Secteur Nf { we | /
Secteur NI
Secteur Nt
Zone À
Prescriptions particulières
Qualité architecturale, urbaine, environnementale et paysagère
Espace boisé classé, au titre des articles L.113-2 et L.421-4 du Code de l'Urbanisme
Espace vert protégé, au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
À Espace de continuité écologique, au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
CT Elément de patrimoine bâti, au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
Mur, au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
—— Sente paysagère, au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
meurs ne Alignement d'arbres, au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
Cour, au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
Filet de hauteur
Autres
Emplacement réservé, au titre de l'article L.151-41 du Code de l'Urbanisme
Orientation d'aménagement et de programmation, au titre des articles L.151-6 et L.151-7 du Code de l'Urbanisme
È ° Ê ‘ Périmètre de risques liés à d'anciennes carrières, au titre de l'article L.562-6 du Code de l'Environnement
unes Front urbain d'intérêt régional, au titre du SDRIF
ÿ
TZ Protection des lisières des massifs forestiers de plus de 100ha, au titre du SDRIF