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PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Survilliers.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Tourisme,
ZONES
UA // Zone urbaine centrale à vocation mixte
UB // Zone urbaine à vocation principalement résidentielle
UC // Zone urbaine à vocation d'habitat collectif
UC1 /// Secteur d'habitat collectif - Quartier des Grands Prés
UC2 /// Secteur de densification mesurée au sein de la zone UC
UF // Zone urbaine d'équipements publics et d'intérêt collectif
UF1 /// Secteur du centre technique municipal
UX // Zone urbaine à vocation d'activités économiques
1AU // Zone d'extension à vocation résidentielle et d'équipements
1AU1 /// Secteur particulier d'extension à vocation résidentielle
1AUx // Zone d'extension à vocation d'activités économiques
2AU // Zone d'extension à long terme à vocation d'activités agro-économiques
A // Zone agricole
Ace /// Secteur agricole de corridor écologique
N // Zone naturelle
Nj /// Secteur naturel de jardins familiaux
PRESCRIPTIONS
Zone de préservation de la diversité commerciale (Art. L151-16 du Code de l'Urbanisme)
Marge de recul aux abords de l'autoroute A1 (Art. L111-6 du Code de l'Urbanisme)
Alignement d'arbres et haies à préserver (Art. L151-23 du Code de l'Urbanisme)
Murs de clôture d'intérêt patrimonial (Art. L151-19 du Code de l'Urbanisme)
Arbre remarquable à protéger (Art. L151-23 du Code de l'Urbanisme)
Elément du patrimoine bâti (Art. L151-19 du Code de l'Urbanisme)
Secteur de patrimoine bâti (Art. L151-19 du Code de l'Urbanisme)
Cône de vue à préserver // Zone 1 (Art. L151-19 du Code de l'Urbanisme)
Cône de vue à préserver // Zone 2 (Art. L151-19 du Code de l'Urbanisme)
Marge de recul paysagère à conserver (Art. L151-19 du Code de l'Urbanisme)
Parcs et jardins à préserver (Art. L151-23 du Code de l'Urbanisme)
Talus à protéger (Art. L151-23 du Code de l'Urbanisme)
Emplacement réservé
Espaces Boisés Classés
Secteur soumis à OAP (Orientation d'aménagement et de programmation)
ELEMENTS DE REPERE
Limite de commune
Limite parcellaire
Bati dur
Bati leger
Mise à jour cadatrale (implantation approximative)
Cimetière
LEGENDE