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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du jour conseil du 04 mai 2026
Document publié le Lundi 4 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du jour conseil du 04 mai 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Travail et emploi,
ADMINISTRATION GENERALE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Modification de la détermination du nombre de vice -présidents et membres du bureau
2. Elections des vice -présidents et des éventuels membres du bureau
3. Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
4. Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission pour les délégations de service public (CDSP)
5. Composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
6. Election des représentants au sein du Syndicat Intercommunal de l’agglomération Blésoise (SIAB)
7. Election des représentants au sein du Syndicat intercommunal d’enlèvement des ordures ménagères (SIEOM ) de Mer
8. Election des représentants au sein du Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB)
9. Election des délégués au sein Syndicat Mixte d’adduction d’eau potable de Saint Dyé sur Loire
10. Election des représentants au sein du Syndicat Mixte Fermé de l’Entente Intercommunale Grand Chambord et Beauce Val de Loire
11. Désignation des représentants au sein de l’entente entre les communautés de communes Beauce Val de Loire et Grand Chambord
12. Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte du Pays des Châteaux
13. Désignation des représentants au sein de Communauté de communes Terres du Val de Loire (CCTVL)
14. Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte Ouvert « Val de Loire Numérique » (SMO)
FONCTION PUBLIQUE
15. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour le recrutement d’agents contractuels sur emplois non permanents et pour assurer le remplacement d’agents momentanément indisponibles
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 04 MAI 2026