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Document publié le Lundi 1 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du jour conseil du 01 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
ADMINISTRATION GENERALE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice -Présidents, des conseillers membres du bureau titulaires d’une délégation de fonction et des conseillers sans délégation de fonction
2. Délégation de pouvoir du conseil communautaire vers le Président de la Communauté de communes
3. Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance entre les communes et l’établissement public
4. Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
5. Élection des membres de la Commission pour les délégations de service public (CDSP)
6. Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
7. Désignation du représentant au sein de l’association Val des Châteaux Canoë Kayak (VCCK)
8. Désignation du représentant au sein de l’association Maison de la Loire
9. Désignation des représentants au sein du Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS)
10. Désignation des représentants au sein du Comité des Œuvres Sociales (COS)
11. Désignation du représentant au sein de l’Association des Représentants des Communes (et communauté de communes) d’Implantation de Centrales et Etablissements Nucléaires (ARCICEN)
12. Désignation des représentants au sein du comité de programmation LEADER
13. Désignation des représentants au sein du GIP RECIA
14. Désignation des représentants pour siéger au sein du Conseil d’administration de l’Agence Française de la Biodiversité Centre -Val de Loire
15. Désignation du représentant au sein de la commission consultative entre le SIDELC et l’ensemble des EPCI totalement ou partiellement inclus dans son périmètre
16. Désignation des représentants au sein de la Commission Locale d'Information (CLI) du Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Saint -Laurent
FINANCES LOCALES
17. Adoption du règlement budgétaire et financier
FONCTION PUBLIQUE
18. Création d’un emploi permanent à temps complet de catégorie A pour la direction de l’Urbanisme et de l’Habitat
19. Création d’un emploi permanent à temps complet de catégorie A de Chargé(e) de mission biodiversité
20. Élections professionnelles 2026 : maintien du Comité social territorial et fixation du nombre de représentants, du paritarisme et des modalités de recueil des avis.
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 01 JUIN 2026