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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 14 DEC 2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 14 DEC 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Éducation,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION de la Vie de La Cité —- Accès aux AFFICHE EN MAIRIE LE 15 DECEMBRE 2022 services publics et ressources internes
5estion des Assemblées — Elections - Droit de
la personne et de la famille
Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS
03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr SEANCE DU 14 DECEMBRE 2022 - 18H00
Réf: SL/BB Z=Z==========
L'an deux mille vingt-deux, le 14 décembre, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 7 décembre 2022.
Etaient présents : M. ROBERT, Mme AIT CHIKHEBBIH, MM. MAZURE et GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDIJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, MM. DAUBRESSE et REAL, Mme MASSET, M. HOJNATZKI, Mmes LOURDELLE, GLEMBA et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mmes LEROY et LAUWERS, MM. PACH et CLAVET.
Etaient excusés : M. HANON ayant donné pouvoir à M. ROBERT, Mme BOURDON ayant donné pouvoir à M. NYCZ, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, MM. DUCASTEL et BERNA n'ayant pas donné de pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.
Etait absent : M. DESMARETZ n'ayant pas donné de pouvoir.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
M. LOURDEL, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désigné à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2022
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
2 - AVIS SUR LES DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES A L'INTERDICTION DU TRAVAIL DU DIMANCHE DANS LES COMMERCES DE DETAIL AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (Adoptée)
3 - PROGRAMME ACTION CŒUR DE VILLE — SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE « CHAPEAU » VALANT OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT) MULTI — SITES
A L'ECHELLE DE LA CALL (Adoptée)
4 - CREATION D'UN NOUVEL OSSUAIRE AU CIMETIERE EST -— CREATON D'EMPLACEMENTS
NON AMENAGES DESTINES AUX CAVURNES ET FIXATION DE TARIFS AU CIMETIERE NORD
(Adoptée)
5 - REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICES (Adoptée)
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
6 - ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) DANS LES QUARTIERS POLITIQUE DE LA VILLE — PROLONGATION DE LA CONVENTION ENTRE PAS-DE- CALAIS HABITAT ET LA VILLE DE LENS POUR L'ANNEE 2023 (Adoptée)
7 - APPROBATION DU PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2023-2028 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN (Adoptée) DIRECTION VIE LOCALE — REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
8 - PROGRAMME NATIONAL DES « CITES EDUCATIVES » - PILOTAGE DU DISPOSITIF LENSOIS
DE LA CITE EDUCATIVE GRANDE RESIDENCE - CITE 12/14 - PROROGATION EN 2023/2024
(Adoptée)
9 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES (Adoptée)
10 - DISPOSITIF DE BOURSE COMMUNALE BAFA/BAFD - ANNEE 2023 (Adoptée)
11 — REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - MODIFICATIONS (Adoptée)
12 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LENS, L'ETABLISSEMENT
PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DU MUSEE DU LOUVRE-LENS ET L'EDUCATION
NATIONALE (Adoptée)
13 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE ENTRE LA VILLE DE LENS ET LA CAISSE
D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU PAS DE CALAIS - PERIODE 2022-2026 (Adoptée)
14 - POLAR LENS — EDITION 2023 DU SALON DU LIVRE POLICIER — PRINCIPES GENERAUX
D'ORGANISATION (Adoptée)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
15 - OPERATIONS COMPTABLES POUR BENEFICIER DU DROIT A DEDUCTION DE LA TVA
(Adoptée)
16 - QUALITE COMPTABLE - BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION DE PRINCIPE — CORRECTION SUR EXERCICES ANTÉRIEURS PAR L'UTILISATION DU COMPTE 1068 (Adoptée)
17 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2022(Adoptée)
18 - QUESTIONS ORALES (Aucune)
19 — APPRENTISSAGE PUBLIC - MODIFICATIONS (Adoptée)
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