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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 19 OCT 2022
Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 19 OCT 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION de la Vie de La Cité — Accès aux AFFICHE EN MAIRIE LE 21 OCTOBRE 2022 services publics et ressources internes
3estion des Assemblées — Elections - Droit de
la personne et de la famille =
Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS
03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens..fr SEANCE DU 19 OCTOBRE 2022 - 18H00
Réf : SL/BB =S==S==< ===
L'an deux mille vingt-deux, le 19 octobre, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Ville
de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT,
Maire, et sur convocation en date du 12 octobre 2022.
Etaient_ présents : MM. ROBERT et HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, MM. MAZURE et
GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M.
BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI, MAZEREUW, NION et VAIRON, M. REAL, Mmes MASSET et BRASSART, M. HOJNATZKI, Mmes LOURDELLE, GLEMBA, et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mmes BEDNARSKA et LEROY, MM. PACH et CLAVET, Mme VINCENT.
Etaient excusés : Mme BOURDON ayant donné pouvoir à M. DESOUTTER, M. CUGIER
ayant donné pouvoir à Mme LAGNIEZ, M. DAUBRESSE ayant donné pouvoir à M. MAZURE,
Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à M. CLAVET, MM. DUCASTEL et BERNA n'ayant pas donné de pouvoir.
Etait absent : M. DESMARETZ n'ayant pas donné de pouvoir.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme GLEMBA, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2022
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
2 - COMMISSIONS MUNICIPALES — DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL
MUNICIPAL (Adoptée)
3 - GESTION ET EXPLOITATION DU NOUVEL EQUIPEMENT AQUATIQUE — CONCESSION DE SERVICES - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE (Adoptée)
4 - DEPLACEMENT AU SALON DES MAIRES A PARIS — FRAIS (Adoptée)
5 - REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES : SIGNATURE NOUVELLE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION 62 (CDG62) (Adoptée)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
6 - ADHESION A L'ASSOCIATION WORLD CLEANUP DAY - France (Adoptée)
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
7 - CESSION A LA SNC NORINVEST DE LA PARCELLE AD 747 - ROUTE D'ARRAS A LENS
(Adoptée)
8 - CESSION A MONSIEUR ET MADAME ZAOUI D'UN TERRAIN SIS A L'ANGLE DES RUES BRANLY ET DES FRERES LUMIERES A LENS (Adoptée) 9 - ENGAGEMENT POUR LE RENOUVEAU DU BASSIN MINIER - AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION DE MANDAT DANS LE CADRE DE LA RENOVATION DE LA CITE 4 (Adoptée)
10 - AUTORISATION DE DEMOLITION DE LOGEMENTS APPARTENANT À MAISONS ET CITES (Adoptée)
11 - ZAC CENTRALITE - SECTEUR BOLLAERT - DELELIS — IMPLANTATION D'UN CINEMA
(Adoptée)
DIRECTION VIE LOCALE — REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
12 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LENS ET LA VILLE DE MONTIGNY EN GOHELLE DANS LE
CADRE DE LA MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE MUNICIPALE DE MONTIGNY-EN-GOHELLE
(Adoptée)
13 - CENTRE SOCIOCULTUREL VACHALA RENOUVELLEMENT DU PROJET SOCIAL - DEMANDE
D'AGREMENT 2023/2026 AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU PAS-DE-
CALAIS (Adoptée)
14 - CENTRE SOCIOCULTUREL DUMAS-FLAMENT RENOUVELLEMENT DU PROJET SOCIAL -
DEMANDE D'AGREMENT 2023/2026 AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU
PAS-DE-CALAIS (Adoptée)
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
15 —- PERSONNEL - CONTRAT DE PROJET : CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR UN CHARGE DU SUIVI DE L'EXPLOITATION FONCTIONNELLE ET TECHNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE (Adoptée)
16 - QUESTIONS ORALES
2 questions orales posées par le groupe Lens Bleu Marine
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