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Déliberation - 2 2025 Finances – Ecurie des 2 Rives – Subvention exceptionnelle.VISA
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Lisle-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - 2 2025 Finances – Ecurie des 2 Rives – Subvention exceptionnelle.VISA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 25/03/2025
Reçu en préfecture le 25/03/2025
Publié le 25/03/2025 S L Gr
ID : 081-218101459-20250319-2 2025-DE
DEPARTEMENT DUTARN | L DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LISLE SUR TARN
PR
Ville de Lisle-sur-Tarn
NOMBRE DE MEMBRES SEANCE DU 19 mars 2025
En Qui ont pris part
Exercice à La délibération
L’an deux mille vingt-cinq
24 26 et Le 19 mars
à 19 heures 00 minutes, le Conseil Municipal de la
Commune de Lisle-sur-Tarn, régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à La salle Agora sise
9 Place Paul Saissac, sous la présidence de Madame
LHERM Maryline, Maire.
Date de la convocation : 13 mars 2025
Présents : ALARY Isabelle, BLANCHARD Nadine, COLLIN
Nathalie, DAVID Laurent, FONVIEILLE Liliane, GONTIER
Chantal, LAMBERT Annie, LAMBERTO Marie-Claude,
LHERM Maryline, LIBBRECHT Daniel, LOPEZ Anthony,
MAYERAS Philippe, MONTEILLET Mathieu, PELEGRY Jean-
Bernard, PUIBASSET Pascale, PUJOLAR Théo, ROBERT
Florence, ROQUES François, SALANDIN Didier, VILETTES
Max, ZION Philippe, ORIOL Clarisse, TKACZUK Jean,
VEYRIES Laurent.
Date d’Affichage : 13 mars 2025
Absents excusés (pouvoirs) :
FOGLIARINO Patrice donne pouvoir à PUJOLAR Théo
GAILLAC Patrick donne pouvoir à LOPEZ Anthony
DE OLIVEIRA Katy donne pouvoir à ORIOL Clarisse
N° 2-2025
Secrétaire : ROBERT Florence
Finances - Association l’Ecurie des Deux Rives - Subvention exceptionnelle
Dans le cadre de l’organisation du 39°" rallye des Côtes du Tarn, épreuve retenue
officiellement pour deux ans au calendrier du Championnat de France VHC,
l'association l’Ecurie des Deux Rives fait face à de nouveaux besoins. En effet, des
structures sont demandées par la FFSA (Fédération Française de Sports Automobiles),
notamment un podium aux dimensions particulières, une sonorisation pour la
communication au public (sur Les parcours, au cœur des villes traversées ainsi qu’à
l'arrivée finale à Lisle-sur-Tarn). Envoyé en préfecture le 25/03/2025
Reçu en préfecture le 25/03/2025
Publié le 25/03/2025 S L Gr
ID : 081-218101459-20250319-2_2025-DE
Afin de faire face à La nécessité de procéder à l'acquisition de ce nouveau matériel,
l'association a sollicité le soutien de la commune.
ILest donc demandé au conseil municipal :
e D'’attribuer une subvention exceptionnelle de 400 € au l’Ecurie des
Deux Rives pour l’accompagner dans la prise en charge de
l'acquisition d’un nouveau podium et d’un matériel de sonorisation
conformes aux prescriptions de la FFSA;
e D'’autoriser Madame le Maire ou l’adjoint délégué à signer tout
document relatif à cette affaire.
Le conseil municipal est invité à délibérer.
Après avoir délibéré, Le conseil municipal adopte cette affaire à L'UNANIMITÉ (M.
Philippe MAYERAS ne prend pas part au vote).
Fait et publié à Lisle-sur-Tarn, Le 24 mars 2025
Le secrétaire de séance,
Florence ROBERT
Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent acte. Il informe que la présente décision administrative peut faire
l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de
sa publication ou de sa notification. Il peut être introduit un recours gracieux auprès du maire de la commune de Lisle-
sur-Tarn pendant le délai de recours contentieux. Le silence gardé pendant celui-ci équivaut à une décision implicite
de rejet susceptible elle-même d’un recours contentieux dans les délais précités (article R421-1 et 421-2 du code de
la justice administrative). La présente décision est publiée au recueil des actes administratifs.