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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C300523 P4.19)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
EUROMÉTROPOLE DE METZ
* x METZ MÉTROPOLE À EUROMÉTROPOLE
# .
x MAISON DE LA MÉTROPOLE = 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 * T. 03 87 20 10 00 » F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 66
Métropolitain : 101 titulaires — 41 suppléants Dont suppléant(s) : 3 101 titulaires — 41 suppléants Pouvoirs : 26 Absent(s) excusé(s) : 37
Absent(s) : 1
Date de convocation : 24 mai 2023 Vote(s) pour: 92
Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Mardi 30 mai 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Nicolas KARMANN.
Point n° 2023-05-30-CM-4.19 :
Désignation d'un représentant de l'Eurométropole de Metz à la SAEM TCRM.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 26 septembre 2022 relative à la désignation des représentants de Metz Métropole à la SAEM TCRM, et notamment Monsieur Salvatore TABONE,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 3 avril 2023 relative à l'installation des élus de Montigny-lès-Metz,
CONSIDERANT qu'il convient de procéder à une nouvelle désignation d'un représentant à la SAEM TCRM,
DESIGNE Monsieur Salvatore TABONE, en qualité de représentant(e) de Metz Métropole à la SAEM TCRM.
Metz, le 31 mai 2023
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le AA La Secrétaire Généjale
Marjorie MAFFBRT-PELLAT Nicolas KARMANN
Directeur Général Adjoi ‘IXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20230530-2023-05-DC4-19-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
‘AR reçu le:
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-05-DC4-19
mardi 30 mai 2023
DE .
Désignation d'un représentant de l'Eurométropole
de Metz à la SAEM TCRM
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
07/06/2023
057-200039865-20230530-2028-05-DC4-19-DE
99_DE-4-19.pdf
06/06/23 14:32
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07/06/23 13:47
07/06/23 13:51
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission’
- Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu