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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C300523 P4.16)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
EUROMÉTROPOLE DE METZ
+ x METZ MÉTROPOLE D © EUROMÉTROPOLE
+ .
MAISON DE LA MÉTROPOLE = 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 » 57011 METZ CEDEX 1 x
* T. 03 87 20 10 00» F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 66 Métropolitain : 101 titulaires — 41 suppléants Dont suppléant(s) : 3 101 titulaires — 41 suppléants Pouvoirs : 26 Absent(s) excusé(s) : 37
Absent(s) : 1
Date de convocation : 24 mai 2023 Vote(s) pour: 92 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Mardi 30 mai 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Nicolas KARMANN.
Point n° 2023-05-30-CM-4.16 :
Désignation d'un représentant de l'Eurométropole de Metz à la SPL SAREMM.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 15 juillet 2020 relative à la désignation des représentants de Metz Métropole à la SPL SAREMM, et notamment Monsieur Jean-Luc BOHL, VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 3 avril 2023 relative à l'installation des élus de Montigny-lès-Metz,
CONSIDERANT qu'il convient de procéder à une nouvelle désignation d’un représentant à la SPL SAREMM,
DESIGNE Monsieur Jean-Luc BOHL, en qualité de représentant(e) de Metz Métropole à la SPL SAREMM.
Metz, le 31 mai 2023
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance La Secrétaire Bénérale
Nicolas KARMANN Directeur Général Adjoint Marjorie MAFFERT-PELLAT iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20230530-2023-05-DC4-1 6-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-05-DC4-16 ‘
mardi 30 mai 2023
DE
Désignation d'un représentant de l'Eurométropole
de Metz à la SPL SAREMM
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
07/06/2023
057-200039865-20230530-2023-05-DC4-16-DE
99_DE-4-16.pdf
06/06/23 14:32
06/06/23 14:33
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07/06/23 13:46
07/06/23 13:47
07/06/23 13:54
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu