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Compte-Rendu - compte rendu CM 02 juin 2022
Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Barbaira.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 02 juin 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
BARBAIRA del
Berceau. d'Histoire COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du 02 juin 2022
Sous la présidence de Jacques FABRE, Maire
Présents : Mesdames et Messieurs Bérangère DUCLOS, François GONZALEZ, Alain SENESSE, Claudine
DIEL-GETTO, Rémi BELBEZE, Geneviève TAILLEEFER, Sébastien GOMARIZ, Jean-Sébastien SANDOVAL, Marie-Christine ARDOUIN, Nathalie ROBERT, Carmen LUZ.
Absents excusés : Mme et Mrs Céline ROMAN {procuration Bérengère DUCLOS), Tommy TOLEDO {procuration François GONZALEZ), André FALCOU (procuration Sébastien GOMARIZ).
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la no-
mination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Mme Nathalie ROBERT est désignée pour remplir cette fonction qu'elle accepte.
Le compte rendu du conseil municipal du 14 avril 2022 est approuvé à l’unanimité.
# Décisions modificatives budget 2022 :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité d'apporter des modifications au budget primitif 2022 : inscription des travaux FACE chemin de la Comelle et réajustement des montants de reports en section d'investissement et de fonctionnement.
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
# Modifications statutaires du Syndicat Intercommunal de Cylindrage :
Considérant l'adhésion de deux nouvelles communes au Syndicat Intercommunal de Cylindrage, il est nécessaire d'approuver les nouveaux statuts de ce syndicat.
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
# Modalité de publicité des actes :
Monsieur le Maire expose qu'il est nécessaire de se prononcer sur les modalités de publicité des actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire, ni un caractère individuel. Il propose que cette publicité se fasse sous forme électronique sur le site internet de la commune.
Approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
Plus rien n'étant à l’ordre du jour; la séance est ledée.
A Barbaira le O2 juin 2022. ,
Le Maire, /
J. FABRE.
Mairie de Barbaiïifa - Placé François Mitterrand - 11800 Barbaira
Tél. 04 68 79 01 98 - mairie-de-barbaira@wanadoo.fr - www.mairie-barbaira.fr