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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mardi 25 avril 2023 à 18H00
Commission Vie institutionnelle et Administration Générale
1. Présentation du rapport d’activité 2021
2. Renouvellement du Conseil de Développement
3. Information sur le Pacte de gouvernance
Commission Aménagement de l'espace communautaire
4. Approbation de la convention cadre fixant les modalités d’intervention de l’établissement public foncier de Guadeloupe pour le compte de la Communauté d’Agglomération la Riviera du Levant (CARL) 5. Définition du périmètre d’élaboration du schéma de cohérence territorial (SCoT) de la CARL ( Annule et remplace la délibération°N°2022-CC-6S-SCOT-70 du 14 novembre 2022)
Commission Développement économique et touristique
6. Déplacement délégation concours RIVIERA BLUE TECH
Commission Développement Humain et Égalité Femmes-Hommes
7. Information du Président sur les emplois fonctionnels
Commission Stratégie Financière et Évaluation des Politiques Publiques
8. Examen et approbation du compte de gestion 2022
9. Examen et vote du compte administratif 2022
10. Affectation du Résultat de fonctionnement 2022
11. Modification des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiements 12. Approbation d’une convention financière pluriannuelle entre la CARL et le SINNOVAL 13. Attribution d’une contribution complémentaire au SINNOVAL pour l’exercice 2023 14. Approbation du fonds de concours aux communes membres de la CARL 1. Approbation du fonds de concours à la commune du Gosier par la CARL 2. Approbation du fonds de concours à la commune de la Désirade par la CARL 3. Approbation du fonds de concours à la commune de Saint-François par la CARL 15. Modification de la délibération N° 2023-CC-2S-PRAG-33 du 13 avril 2023 relative au vote du taux 2023 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et autres taxes (TFB-TFNB)
16. Adoption du Budget Primitif 2023