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Séance - 2026 00 designation du secretaire de seance 04102026212851
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Séance - 2026 00 designation du secretaire de seance 04102026212851)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE
SEINE ET MARNE
VILLE DE VILLEPARISIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2026
AAA
AA
L'an deux mille vingt-six, le vingt-neuf septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de VILLEPARISIS,
légalement convoqué, s'est réuni sous la Présidence de Monsieur Frédéric BOUCHE, Maire. :
AAA
Las]
Nombre de membres en exercice 39
Membres présents 32
Membres représentés 3
Membre absent 0
Secrétaire de séance Vincent CAMUS
Date de la convocation des conseillers 23 septembre 2026
Date de l'affichage de la convocation 23 septembre 2026
PRÉSENTS :
Madame Caroline DIGARD, Monsieur Stéphane PAVILLON, Madame Stéphanie RUSSO, Monsieur Alain GOREZ
Madame Stéphanie DEVAUX, Monsieur Cyrille GUILBERT, Madame Laura STRULOVICI, Monsieur Michel
COULANGES, Madame Sandrine CHAMBARETAUD, Monsieur Gabriel GREZE, Maires Adjoints.
Monsieur Rachid BENYAHIA, Madame Nassera ZOUBIR, Monsieur Gérard CHOLLET; Madame Aïcha MARTINEZ
DE MURGUIA, Monsieur Amin BOUHALLOUFA, Madame Patricia DHÔTEL, Monsieur Marc GRANET, Madame
Nathalie DACHICOURT, Madame Maria ALVES, Monsieur Serge DOMINGUES, Madame Anne-Marie PETITPEZ,
Monsieur Dominique DI PONIO, Madame Nathalie BONNAFFE , Monsieur Daniel ARNOUD, Madame Anissa
TRIKI, Monsieur Vincent CAMUS, Madame Achata TRAORE, Monsieur Claude SICRE DE FONTBRUNE,
Monsieur Pierre HAGOT, Monsieur Hassan FERE, Madame Clémence CHAMOUSSET. Conseillers
Municipaux.
POUVOIRS :
Monsieur Pascal GIACOMEL donne pouvoir à Madame Stéphanie RUSSO
Madame Pryscillia BRACH donne pouvoir à Monsieur Pierre HAGOT
Madame Emma ABREU donne pouvoir à Madame Clémence CHAMOUSSET
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20261005-26_13223-DE
Date de télétransmission : 05/10/2026
Date de réception préfecture : 05/10/2026 Conseil Municipal du 29 septembre 2026
OBJET : Désignation du secrétaire de séance
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
"Au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres
pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance."
Monsieur le Maire propose de désigner Monsieur Vincent CAMUS comme Secrétaire à cette réunion.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
FAIT ET DÉLIBÉRÉ EN SÉANCE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
AU REGISTRE SUIVENT LES SIGNATURES.
POUR EXTRAIT CONFORME EN MAIRIE.
Signature / Signature
Frédéric BOUCHE Vincent CAMUS Maire Secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20261005-26_13223-DE
Date de télétransmission : 05/10/2026
Date de réception préfecture : 05/10/2026