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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Séance - 00 designation du secretaire de seance 25062026085903)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DE
SEINE ET MARNE
VILLE DE VILLEPARISIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 23 JUIN 2026
AAA
AAA
L'an deux mille vingt-six, le vingt-trois juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de VILLEPARISIS, légalement convoqué, s'est réuni sous la Présidence de Monsieur Frédéric BOUCHE, Maire.
PA
AAA
Nombre de membres en exercice 35
Membres présents 30
Membres représentés 5
Membre absent 0
Secrétaire de séance Anne-Marie PETITPEZ
Date de la convocation des conseillers 17 Juin 2026
Date de l'affichage de la convocation 17 Juin 2026
PRÉSENTS :
Madame Caroline DIGARD, Monsieur Stéphane PAVILLON, Madame Stéphanie RUSSO, Madame Stéphanie DEVAUX, Monsieur Cyrille GUILBERT, Madame Laura STRULOVICI, Monsieur Michel COULANGES, Monsieur Gabriel GREZE, Maires Adjoints.
Monsieur Rachid BENYAHIA, Madame Nassera ZOUBIR, Monsieur Gérard CHOLLET; Madame Aïcha MARTINEZ DE MURGUIA, Monsieur Amin BOUHALLOUFA, Madame Patricia DHOÔTEL, Monsieur Marc GRANET, Madame Nathalie DACHICOURT, Monsieur Pascal GIACOMEL, Madame Maria ALVES, Monsieur Serge DOMINGUES, Madame Anne-Marie PETITPEZ, Monsieur Dominique D! PONIO, Madame Nathalie BONNAFFÉ, Monsieur Vincent CAMUS, Madame Achata TRAORÉ, Monsieur Claude SICRE DE FONTBRUNE, Madame Pryscillia BRACH, Monsieur Pierre HAGOT, Madame Emma ABREU, Madame Clémence CHAMOUSSET, Conseillers
Municipaux.
POUVOIRS :
Monsieur Alain GOREZ donne pouvoir à Monsieur Pascal GIACOMEL
Monsieur Daniel ARNOUD donne pouvoir à Monsieur Michel COULANGES
Madame Sandrine CHAMBARETAUD donne pouvoir à Madame Caroline DIGARD Madame Anissa TRIKI donne pouvoir à Monsieur Vincent CAMUS
Monsieur Hassan FÊRE donne pouvoir à Madame Clémence CHAMOUSSET
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20260625-26_12738-DE
Date de télétransmission : 25/06/2026
Date de réception préfecture : 25/06/2026 Conseil Municipal du 23 juin 2026
OBJET : Désignation du secrétaire de séance
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
"Au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres
pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance."
Monsieur le Maire propose de désigner Madame Anne-Marie PETITPEZ comme Secrétaire à cette
réunion.
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
FAIT ET DÉLIBÉRÉ EN SÉANCE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
AU REGISTRE SUIVENT LES SIGNATURES.
POUR EXTRAIT CONFORME EN MAIRIE.
Signature Signature
/
Frédéric BOUCHE ” Anne-Marie PETITPEZ
Maire Secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20260625-26_12738-DE
Date de télétransmission : 25/06/2026
Date de réception préfecture : 25/06/2026