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Déliberation - liste des decisions du 23 janvier 2024
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Bohars.
Lien du pdf (Déliberation - liste des decisions du 23 janvier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
Liste des décisions
11 - BOHARS
Délibérations
Séance du 23/01/2024
Numéro de la
délibération
Date
d’examen
Objet Vote du C.M. Date de mis en
ligne
DCM2024/0123-
01
23/01/2024 Participation 2023 de la commune de Bohars à la commune de Gouesnou concernant le fonctionnement du Relais enfance intercommunal
Adopté à l’unanimité 29/01/2024
DCM2024/0123-
02
23/01/2024 Débat d’Orientations Budgétaires 2024 Prend acte à
l’unanimité
29/01/2024 Liste des décisions
11 - BOHARS
Délibérations
Séance du 23/01/2024
Numéro de la
délibération
Date
d’examen
Objet Vote du C.M. Date de mis en
ligne
DCM2024/0123-
01
23/01/2024 Participation 2023 de la commune de Bohars à la commune de Gouesnou concernant le fonctionnement du Relais enfance intercommunal
Adopté à l’unanimité 29/01/2024
DCM2024/0123-
02
23/01/2024 Débat d’Orientations Budgétaires 2024 Prend acte à
l’unanimité
29/01/2024