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Document publié le Jeudi 10 mars 2011 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Tarifs jeunesse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
23.11.2010
Date d'affichage
N° 10/119
L'an deux mille dix et le vingt neuf novembre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mrs MARTY, RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mmes DESFARGES-CARRERE, BORIES, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mrs BALOUP, GALINIÉ, Mmes PORTAL, ESPIÉ, THUEL, Mr LE ROCH.
Absents : Mrs RASKOPF, BUONGIORNO (excusé), DELBES (excusé), Mme RAHOU (excusée).
Secrétaire : Mr BOUDES.
Objet de la délibération
TARIFS SERVICE
JEUNESSE
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur Boudes
Diverses animations vont être mises en place par le service jeunesse pour lesquelles une participation financière sera demandée en fonction du quotient familial. Les tarifs proposés sont ceux déjà appliqués sur l’année 2010:
1ére tranche 2ème 3éme 4éme Extérieurs
Tranches: 1/343 344/477 478/638 639 et +
Journée : 2 3,5 4,5 5,5 9 Demi-journée : 1 2 3 4 6 Sortie <10€: 2,5 5 7 9 11 Sortie >10€ 4 6 8 10 12 CARTE PASS Primaire (P) 5 5 5 5 5 CARTE PASS Jeunes ou (J) 5 5 5 5 5
Entendu le présent exposé
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
Décide de reconduire les tarifs ci-dessus exposés.
DIT que, suite au conventionnement de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H.) avec la C.A.F. et la M.S.A., il peut être accordé une réduction aux familles bénéficiaires de la Carte loisirs (C.A.F.) ou du Pass Accueil (M.S.A.) sur les tarifs des activités et animations du service jeunesse.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 10 mars 2011
Jacques LASSERRE
Maire,