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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Tarifs service jeunesse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
10.12.2013
N° 13/86
L'an deux mille treize et le seize décembre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES Mr CRESPO, Mme SABY, Mrs RAYNAL, DE GUALY, Mme DESFARGES- CARRERE, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET Mr GALINIÉ, Mmes PORTAL, ESPIÉ, THUEL.
Absents excusés : Mr MARTY, Mlle CARLES, Mr RASKOPF, Mme BORIES, Mrs BALOUP, BUONGIORNO, DELBES, Mme RAHOU, Mr LE ROCH.
Secrétaire : Mr DELPOUX.
Objet de la délibération
TARIFS SERVICE
JEUNESSE
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur Boudes
Diverses animations vont être mises en place par le service jeunesse pour lesquelles une participation financière sera demandée en fonction du quotient familial. Les tarifs proposés sont ceux déjà appliqués sur l’année 2013 :
1ère tranche 2ème 3ème 4ème Extérieurs
Tranches : 1/343 344/477 478/638 639 et +
Journée : 2 3,5 4,5 5,5 9 Demi-journée : 1 2 3 4 6 Sortie <10€: 2,5 5 7 9 11 Sortie >10€ 4 6 8 10 12 CARTE PASS Primaire (P) 6 6 6 6 6 CARTE PASS Jeunes ou (J) 6 6 6 6 12 CARTE PASS hors commune 12 12 12 12 12 CARTE PASS BD collégiens 6 6 6 6 6
Entendu le présent exposé
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
Décide d'appliquer les tarifs ci-dessus exposés à compter du 1er janvier 2014.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 26 mars 2014
Jacques LASSERRE
Maire