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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Muy.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=237878&path=20260619164125)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT DU VAR
Arrondissement de
DRAGUIGNAN
OT LITA —
PE
A
MAIRIE
LE MUY
Code Postal : 83490
Téléphone 04 94 19 84 24
Télécopie 04 94 19 84 39
Ordre du Jour
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-9 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira :
Lundi 29 Juin 2026 à 18 Heures
Salle Polyculturelle Pierre Taxi
1 [INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2 SUBVENTIONS COMMUNALES- EXERCICE 2026
3 APPLICATION DU TARIF HIVER RELATIF AU DROITS DE PLACE SUR LES MARCHES DES JEUDIS DURANT LA SAISON ESTIVALE 2026
4 |ISTATIONNEMENT PAYANT - MODIFICATION DES ANNEXES 1 ET 2 DE LA DELIBERATION INSTAURANT LE STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE PAR HORODATEURS
5 [CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS ENTRE LA VILLE DE LE MUY ET L'ASSOCIATION « TENNIS CLUB MUYOIS »
Autorisation de signature
D'OFFRES
6 |lÉLABORATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION D'APPEL
7 [COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
8 |DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DU MUY AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, DES ASSEMBLEES GENERALES ET DE LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DE LA SAGEM (SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE)
9 |PERSONNEL COMMUNAL
MODIFICATION DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SERVICE DE POLICE MUNICIPALE
10 |REGIME INDEMNITAIRE -— PERSONNEL COMMUNAL
Modification des taux de la part fixe de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement des Policiers Municipaux 11 |REGIME INDEMNITAIRE -— PERSONNEL COMMUNAL
Régime Indemnitaire du collaborateur de cabinet fixé par référence au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) perçu par les fonctionnaires titulaires et stagiaires
12 [CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LE HARCELEMENT SCOLAIRE ENTRE L'ACADEMIE DE NICE ET LA VILLE DU MUY
13 |APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LES SANCTIONS D'EXCLUSIONS, LE RAPPEL À L'ORDRE DU MAIRE ET LES MESURES DE RESPONSABILISATION
14 |RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE À L'ACCES ET À L'INTERVENTION
DES BENEVOLES RCSC-CCFF SUR LES COMMUNES LIMITROPHES
Mise en ligne sur le site de la Ville
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19/06/2026 19/06/2026
E-Mail : info@ville-lemuy.fr Site Internet : www.ville-lemuy.fr