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Déliberation - articles 543 456
Déliberation - articles 543 485
Déliberation - articles 543 517
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - articles 543 517)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
23
avril
2026
Varennes-Saint-Sauveur
Publication
le
30
avril
2026
sur
le
site
internet
de
la
Mairie
:
>
Délibération
pour
liste de
présentation
des
membres
de
la commission
communale
des
impôts
directs
>
Délibération
pour
représentant
association
du
fleurissement
>
Délibération
pour
avis
consultatif
projet
photovoltaïque
à Sainte-Croix-en-Bresse
>
Délibération
pour
non
application
révision
de
prix
baux
commerciaux
>
Délibération
pour
vente
de
terrains
>
Délibération
demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
fonds
incitatif
et
partenarial
de
la
Région
>
Délibération
pour
signature
convention
avec
la
Fondation
du
Patrimoine,
lancement
d’une
souscription
et
demandes
de
subventions
Varennes-Saint-Sauveur,
le
30
avril
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
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à
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Kévin
HETIER
/
Frédéric
CANNARD