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Déliberation - articles 543 536
Déliberation - articles 543 484
Déliberation - articles 543 485
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - articles 543 485)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
5
mars
2026
Varennes-Saint-Sauveur
Publication
le
10
mars
2026
sur
le
site
internet
de
la
Mairie
:
>
Délibération
pour
adoption
compte
financier
unique
budget
principal
Adoptée >
Délibération
pour
adoption
compte
financier
unique
budget
annexe
boucherie
Adoptée >
Délibération
vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2026
Adoptée >
Délibération
vote
du
budget
primitif
2026
pour
budget
principal
et
budget
annexe
boucherie
Adoptée
Varennes-Saint-Sauveur,
le
10
mars
2026
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
.
Er
NT RENAN
TUE
Emilie
VOLATIER
RS
Jean-Michel
LONGIN