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Déliberation - DM 1 BP 2026 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aiguillon-sur-Vie.
Lien du pdf (Déliberation - DM 1 BP 2026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
09/06/2026
République
Française
Reçu
en
préfecture
le
09/06/2026
Département
de
ia
Vendée
Publéle
{} 0
jf
JS
S'L
Commune
de
l’Aiguillon
sur
Vie
JD :
085-218500023-20260605-DEL20260603-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:19
Nombre
de
présents
:15
Nombre
de
votants
:19
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
05
juin
à
19h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
MARECHAL
Laëtitia,
Maire.
Date
de
la
convocation
:Oljuin
2026
PRÉSENTS
:MMES
et
MM
MARECHAL
Laëtitia,
MICHON
Nicolas.
CHAUVEAU
Caroline,
ROUSSEAU
Matthieu,
JAUFFRIT
Sylvie,
OBERRIEDER
Alexandre.
MORIN
Benoit,
BENEZVY
Hélène,
COSTE
David.
BONNIN
Céline,
PIKE
Carole,
BESSONNET
Amandine,
COULON-FEBVRE
Pierre,
REDON
Daniel,
CABOCHE
Francky
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
BRIANCEAU
Aline
donne
pouvoir
à Mme
MARECHAL
Laëtitia
M.
GIRARDEAU
Antoine
donne
pouvoir
à M.
MICHON
Nicolas
Mme
MARTINEAU
Karine
donne
pouvoir
à M.
CABOCHE
Francky
Mme
MONTIEL
Marie-Alice
donne
pouvoir
à M.
REDON
Daniel
Mme
JAUFFRIT
Sylvie
a été
élue
secrétaire
de
la séance.
OBJET
: Décision
modificative
n°1
du
budget
général
2026
Madame
la
Maire
explique
qu’une
décision
modificative
du
budget
est
nécessaire
en
raison
de
:
-
Les
dotations
d'Etat
reçues
supérieures
aux
prévisions
-
L'attribution
des
subventions
communales
-
Les
fêtes
communales
de
cet
été
-
Les
écritures
d'amortissement
(un
complément
de
2
000
€
est
nécessaire)
LIGNE
|
SENS
|
IMPUTATION
LIBELLÉ
MONTANT
Î
R(F)
|
741121
DSR
+9
824,00
€
2
R(F)
|
741127
DNP
+10
420,00
€
3
D
(F)
|
65748
Subventions
de
fonctionnement
+6
020,00
€
4
D
(F)
|
623
Publicité,
publications,
relations
publiques
+12
224,00
€
5
D
(F)
|
681
opé
042
Amortissements
+2
000,00
€
6
R(1)
|
2803
opé
040
Amortissements
+2
000,00
€
7
D
(1)
|
2188
opé
102
Matériel
+2
000,00
€
Vu
le
budget
primitif
2026,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
(19
voix
pour,
0 voix
contre,
0
abstention)
:
-
Approuve
la décision
modificative
n°1
du
budget
général
2026
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Madame
La
Maire,
Sylvie
JAUFFRIT
Laëtitia
MARECHAL
Certifié
exécutoire
par
la Maire
compte
tenu
de
:
=
Ets
-
La transmission
au
cuntrôle
de
léualhé
te :
Ü
ë
JU
4
-
la publication
sur
le site
interet
wav laiguillonsurvie.
fr
le :
un
LES
La
présente
délihération
peut
faire
l'objer
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publicarion
où
de
su
aotification,
Cette
juridiction
peut
être
saisie
par
voie
postale
ou
par
le
biais
de
l'application
«
Télérecours
crrovens
»
accessible
à partir
du
sHe
wa
telerecours.fr