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Déliberation - 2023 021 FINANCES Adoption du budget primitif 2023 Budget Lotissement Les Cueilles
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2023
Publié
le
ER
ID
: 039-213903339-20230320-DEL2003_21_2023-DE
Œ
Commune
de
Moirans-en-Montagne
(Département
du
Jura)
Moirans
EN
MONTAGNE
Délibération
du
Conseil
Municipal
Séance
du
20
mars
2023
N°
2023
/ 021
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt
mars
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
[la
commune
de
MOIRANS-EN-MONTAGNE
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
le
14
mars
2023,
sous
la présidence
de
M.
Grégoire
LONG,
Maire.
Etaient
présents:
Roseline
BONDIVENNE,
Benoit
COLIN,
Alain
PITON,
Grégoire
LONG,
Emmanuel
ANGONIN,
Eddy
LUSSIANA,
Rachel
BOURGEOIS,
Sophie
CAPELLI,
Laurence
MAS,
Bahadir
GUZEL,
Nathalie
SAULNIER,
Marie-Christine
MOREL,
Lauriane
DAVID,
David
GEAY,
Serge
LACROIX,
Jean-Michel
PEUGET
Excusés:
Pierre
GRANDCLEMENT
pouvoir
à
Grégoire
LONG;
Didier
BERREZ
pouvoir
à
Laurence
MAS
Le
secrétariat
a été
assuré
par
: Emmanuel
ANGONIN
Nombre
de Membres
en exercice
: 19
Votes
pour
: 19
Nombre
de
Membres
présents
: 17
Votes
contre
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
Abstention
: O0
Objet
:
Adoption
du
budget
primitif 2023
— Budget
Lotissement
Les
Cueilles
- Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.1611-1
et
suivants
et L.2311-1
et L.2343-2,
- Vu
les
documents
budgétaires
transmis
à l’ensemble
des
conseillers,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- ADOPTE
le
Budget
Primitif
2023
du
budget
Lotissement
les
Cueïlles
de
la
Commune
de
Moirans-en-Montagne
arrêté
comme
suit :
Fonctionnement
Dépenses
:
183
893,00
€
Recettes
:
2
000,00
€
Investissement
Dépenses
:
30
293,00
€
Recettes
:
115
615,00
€
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Secrétaire
de/Jéance
\
Fait
et délibéré...
Le
Maire,
Grégoire
LONG