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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
Lien du pdf (unknown - AR 2023 Tarifs RAMI)
Thèmes du document : Fiscalité, Loisirs, Travail et emploi,
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Tarif d'une journée en centre de loisirs avec repas (minimum 2 jours d'inscription par semaine) 18,00 € 19,00 € 21,00 € 22,00 €
Tarif à la semaine en centre de loisirs avec repas (si 5 jours) . 87,00 € 92,00 € 102,00 € 107,00 €
Tarif à la semaine en centre de loisirs avec repas (si 4 jours) . 70,00 € 74,00 € 82,00 € 86,00 €
Pour les enfants en PAI**, réduction de 3 euros par jour.
Le tarif est calculé selon le Revenu Fiscal de Référence (RFR) du foyer. La présentation du dernier avis d'imposition est de ce fait indispensable, en l'absence la tranche la plus haute sera appliquée.
Cas particulier des familles venant de l'étranger et dans l'impossibilité de fournir un avis d'imposition, le barème se calculera sur les salaires annuels mentionnés sur les contrats de travail, moins 10%.
** Projet d'Accueil Individualisé
TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS À RANSPACH & MICHELBACH
Tranche
Année 2023
RFR moins de 27600 € Entre 27601 € et 36000 € Entre 36001 € et 52800 € Supérieur à 52800 €
Accusé de réception en préfecture
068-200066058-20221219-2022-228-DE
Date de réception préfecture : 20/12/2022