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Ordre du Jour - 23 11 21 OD
Convocation - OD CONSEIL MUNICIPAL 15 02 18
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Procès Verbal - PV CM 16 décembre 2019
Déliberation - OD du CM 25 juin 2020
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Déliberation - OD du CM 25 juin 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
COMMUNE DE GIGEAN REUNION DU
Hôtel de Ville — BP1 CONSEIL MUNICIPAL
34770 GIGEAN
Vous êtes prié(e) d'assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
JEUDI 25 JUIN 2020 à 18h00
dans la Salle Polyvalente.
Vous trouverez ci-joint une note de synthèse concernant les différentes questions portées à l'ordre du jour :
PROJET DE DELIBERATION N°2020-17 : CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
PROJET DE DELIBERATION N°2020-18 : CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
PROJET DELIBERATION N°2020-19 : DESIGNATION DE DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
PROJET DE DELIBERATION N°2020-20 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
PROJET DE DELIBERATION N°2020-21 : DESIGNATION DE DELEGUES AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DU RELAIS ASSISTANTS MATERNELS
PROJET DE DELIBERATION N°2020-22 : CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
PROJET_DELIBERATION N°2020-23 : JURES D’ASSISES — LISTE PREPARATOIRE POUR L’ANNEE 2021 - TIRAGE AU SORT
PROJET DE DELIBERATION N°2020-24 : REGIME INDEMNITAIRE — MODIFICATION PARTIELLE — POLICE MUNICIPALE
PROJET DE DELIBERATION N°2020-25 : FIXATION DES INDEMNITES ALLOUEES AUX MAIRE, ADJOINTS ET CONSEILLERS DELEGUES
PROJET DE DELIBERATION N°2020-26 : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2019
PROJET DE DELIBERATION N°2020-27 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET 2019 DE LA COMMUNE
PROJET DE DELIBERATION N°2020-28 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
PROJET DE DELIBERATION N°2020-29 : ANNULATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT
PROJET DE DELIBERATION N°2020-30 : ACTUALISATION N°13 DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) OPERATION N°926 - CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE BEPOS
PROJET _DE _DELIBERATION N°2020-31 : ACTUALISATION N°4 DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) OPERATION N°933 —- RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC
PROJET _DELIBERATION _N°2020-32 : ACTUALISATION N°2 DE L’AUTORISATION DE
L'EVECHE
PROJET DE DELIBERATION N°2020-33 : ATTRIBUTION D'UN BON DE FOURNITURES AUX COLLEGIENS SCOLARISES EN SIXIEME
PROJET DE DELIBERATION N°2020-34 : CREATION DE L’OPERATION N°943 « STADE ALDO SEGRE TERRAIN SYNTHETIQUE »
PROJET DE DELIBERATION N°2020-35 : ABATTEMENT A TITRE EXCEPTIONNEL DE 100% DES MONTANTS DUS PAR LES REDEVABLES AU TITRE DE LA TLPE 2020
PROJET DE DELIBERATION N°2020-36 : DECISION MODIFICATIVE N°1 BP 2020
PROJET DE DELIBERATION N°2020-37 : ARMEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX
Veuillez recevoir mes sincères salutations.
À Gigean le 19 juin 2020
Marcel STOECKLIN