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Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations adoptées le 13 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
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DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL 13 MARS 2024
Délibération 35 Subvention à l'Association Sportive Panazol Football - Adoptée
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le : 15 mars 2024
Publié ou notifié
Le : 15 mars 2024
Délibération 22
Délibération 23
Délibération 24
Délibération 25
Délibération 26
Délibération 27
Délibération 28
Délibération 29
Délibération 30
Délibération 31
Délibération 32
Délibération 33
Délibération 34
Approbation des frais de représentation du Maire - Adoptée
Autorisation de Programme / Crédits de Paiement 2024 - Opération «
Annexe Mairie et Halle Festive » - Adoptée
Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Exercice 2024 - Adoptée
Subventions aux associations - Exercice 2024 - Adoptée
Subvention au Comité de Jumelage - Exercice 2024 - Adoptée
Subvention à l'Association A.PC.V. - Exercice 2024 - Adoptée
Subvention à l'Association Objectif Diofior Développement - Exercice 2024 -
Adoptée
Subvention à l'Association ARAP 87 Radio Amateur- Exercice 2024 - Adoptée
Subvention à l'Association Limousine Cyclo André DUFRAISSE - Exercice
2024 - Adoptée
Subvention à l'Union Gymnique de Panazol (U.G.P) - Exercice 2024 - Adoptée
Subvention à l'Association Panaloisirs - Exercice 2024 - Adoptée
Subvention au Centre d'Animation de Panazol (CAP) - Exercice 2024 - Adoptée
Subvention à l'Association Les Canaris USEP Panazol - Exercice 2024 -
Adoptée Délibération 36
Délibération 37
Délibération 38
Délibération 39
Délibération 40
Délibération 41
Délibération 42
Délibération 43
Délibération 44
Délibération 45
Délibération 46
Délibération 47
Délibération 48
Délibération 49
Subvention à l'Association Sportive Panazol Basket - Adoptée
Organisation d'une braderie de livres à La médiathèque - Vente de documents
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Recrutement de personnel intermittent du spectacle par le dispositif GUSO
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Création et extension du réseau d'éclairage public - Demañde de subvention
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subvention dans Le cadre de l'appel à projet lum'actee + approbation du projet
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Certifié exécutoire
Recu en Préfecture
Le : 19 mars 2024
Publié ou notifié
Le: 21 mars 2024 Délibération 16
Délibération 17
Délibération 18
Délibération 19
Délibération 20
Délibération 21
Certifié exécutoire
Recu en Préfecture
Le : 20 mars 2024
Publié ou notifié
Le : 21 mars 2024
Compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget Général - Adoptée
Compte Administratif de l'exercice 2023 - Budget Général - Adoptée
Affectation du résultat d'exploitation du Budget Principal de l'exercice 2023 -
Adoptée
Vote du Budget Primitif 2024 - Adoptée
Vote des taux d'imposition 2024 - Adoptée
Mise en place de La fongibilité des crédits en section de fonctionnement et
d'investissement - Adoptée