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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=107696&path=2)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
ae brides--bains
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 30 MARS À 18H00
Liste des délibérations
Présents
Monsieur PIDEIL Bruno, Maire
Monsieur ABRIGNANI Bernard, 1°’ adjoint
Madame SHELLEY Peggy, 2°" adjointe
Monsieur MURAZ Jean-Marc, 3°" adjoint
Madame CHEDAL-ANGLAY Carole, 4?"® adjointe,
Monsieur FOURRAT Alexandre, conseiller municipal délégué
Monsieur HOUSSIN Gautier, conseiller municipal délégué
Madame MARIE Nathalie, conseillère municipale
Madame CHEDAL-MATER Noëlle, conseillère municipale
Madame CHEDAL Carole, conseillère municipale
Monsieur CARMES Jérémy, conseiller municipal
Absents représentés :
PIDEIL Bruno
HOUSSIN Gautier
Alexandre
Monsieur LE SOURD Dominique, conseiller municipal délégué représenté par Monsieur
Monsieur POLLIER Fabien, conseiller municipal délégué représenté par Monsieur
Monsieur FALLETTA David, conseiller municipal représenté par Monsieur FOURRAT
Absents excusés :
Monsieur LE BRETON Frank, conseiller municipal
Délibération n° 23.03.19 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23/02/2023 Approuvée à 1 voix contre (Carole CHEDAL) et 13 pour
Délibération n° 23.03.20 :
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.03.21 :
fonds
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.22 :
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.23 :
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.24 :
Approuvée à l'unanimité
DSP THERMALE -— Piscine publique — Dates d'ouverture et tarifs 2023
Bibliothèque municipale — Autorisation de supprimer des documents de
Budget principal — Budget primitif 2023
Budget Annexe « Grand Hôtel des Thermes » — Budget primitif 2023
Budget Annexe « Eau et Assainissement » — Budget primitif 2023
Délibération n° 23.03.25 : Vote des taux de fiscalité 2023
Approuvée à 4 voix contre (Nathalie MARIE, Carole CHEDAL, Noëlle CHÉDAL-MATER, Jérémy CARMES) et 10 voix pour
Délibération n° 23.03.26 :
Approuvée à l'unanimité
Budget annexe « Eau et Assainissement » — Subvention d'équilibre
| Conseil Municipal du 30 mars 2023 : Liste des délibérations Délibération n° 23.03.27 : Budget annexe « CCAS » — Subvention d'équilibre Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.28 : Budget annexe « Caisse des Ecoles » — Subvention d'équilibre Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.29 : Approbation du budget 2023 de l'EPIC « Brides-les-Bains Tourisme et Développement »
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.30 : Approbation de l'avenant financier n° 13 - Annexe 2023 avec l'EPIC « Brides-les-Bains Tourisme et Développement »
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.31 : Participation communales 2023 « Transport scolaire 2023/2024 » Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.32 : Modification du tableau des emplois
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.33 : Avenant à la convention pour l'intervention du CDG 73 sur les dossiers de retraite CNRACL
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.34 : Commande publique — Convention de groupement de commande Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.35 : Villa des Roses — Décision de principe sur le recours à un contrat de concession relatif à la conception, la réhabilitation, la construction et l'exploitation d'ouvrages dédiés à l'hébergement touristique sur le site
Approuvée à la majorité et 1 abstention (Noëlle CHEDAL-MATER) et 13 voix pour
Délibération n° 23.03.36 : Urbanisme — Foncier — Vente d'une parcelle communale Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.37: Urbanisme — Foncier — Approbation de la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement — Rue Emile MACHET
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23.03.38 : Urbanisme — Foncier — Commission « Urbanisme et aménagements à destination de l'habitat permanent »
Approuvée à l'unanimité
DATE DE LA CONVOCATION :
23/03/2023
DATE DE MISE EN LIGNE :
24/03/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE: 15
PRESENTS : 11
POUVOIRS : 3
VOTANTS : 14
| Conseil Municipal du 30 mars 2023 : Liste des délibérations