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Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Brides-les-Bains.
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Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Économie et finances,
ho
brides-bains
LES
3 VALLÉES Brides-Les-Bains,
le
11
mars
2025
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
20
FEVRIER
2025
à
18H
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le Vingt
Février
à
18H,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
le
treize
Février
deux
mille
vingt-cinq,
s’est
réuni
à
la
mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bruno
PIDEIL,
Maire,
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
13/02/2025 DATE
D'AFFICHAGE :
24/02/2025 NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
EN
EXERCICE
: 14
PRESENTS :
10
POUVOIRS
: 03
VOTANTS
: 13
Etaient
présents
:
Monsieur
Bruno
PIDEIL,
Maire
Monsieur
Bernard
ABRIGNANI,
1°
adjoint,
Madame
Peggy
SHELLEY,2°"
adjointe,
Monsieur
Jean-Marc
MURAZ,
3°"
adjoint
Monsieur
Alexandre
FOURRAT,
conseiller
municipal
délégué
Monsieur
Dominique
LE
SOURD,
conseiller
municipal
délégué
Madame
Nathalie
MARIE,
conseillère
municipale
déléguée,
Madame
Carole
CHEDAL,
conseillère
municipale,
Madame
Noëlle
CHEDAL-MATER,
conseillère
municipale,
Absent
représenté
:
Monsieur
Fabien
POLLIER,
conseiller
municipal
délégué,
représenté
par
Alexandre
FOURRAT,
conseiller
municipal
délégué.
Excusé
:
Madame
Carole
CHEDAL-ANGLAY,
4ÿ"®
adjointe
Monsieur
David
FALLETTA,
conseiller
municipal
délégué
Monsieur
Franck
LEBRETON,
conseiller
municipal,
Absent
non
représenté
:
Monsieur
Jérémy
CARMES,
conseiller
municipal,
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
PS SP
PP
PS Cd
Nathalie
MARIE
a
été
élue
secrétaire
de
séance
(Art.
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
PV
du
CM
du
20
Février
2025
Page
1 sur
8 Yo
brides-bains
_ —
N —
2.1 2.2
LES
3 VALLÉES
ORDRE
DU
JOUR
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
Janvier
2025
(Annexe
1).
Approbation
versement
indemnité
d'éviction
fonds
de
commerce
« Ché
Rickette
»
(Annexe
2)
- Annule
et
remplace
la délibération
24
11
87-
FINANCES Participation
Communale
2025
aux
Transports
Scolaires.
Approbation
ouverture
d'une
Ligne
de
Trésorerie
(Annexe
3).
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
ET
TABLEAU
DES
ENGAGEMENTS QUESTIONS
DIVERSES
KKKKKKKKKRKREKREREE
PV
du
CM
du
20
Février
2025
Page
2
sur
8 ÿo
brides--bains
LES
3 VALLÉES
1.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
1.1
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
16
Janvier
2025
(Annexe
n°1)
Monsieur
le Maire
invite
l'assemblée
à
approuver
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
Janvier
2025.
Ceci
exposé,
Le
Conseil
Municipal,
Apres
en
avoir
délibéré,
A
l'Unaninmité
:
e
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
Janvier
2025.
AUTORISE
le Maire
à signer
ce
procès-verbal.
1.2
Approbation
versement
indemnité
d’éviction
fonds
de
commerce
«
Ché
Rickette
»
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L 2122-22
et
L2241-1; Considérant
la forme
De
gré
à gré
du
versement
d'une
indemnité
d’éviction.
Considérant
la
participation
du
local
à
l'entreprise
d'intensification
de
la
diversité
commerciale
du
secteur ;
Considérant
la
correspondance
de
ce
local
commercial
aux
objectifs
fixés
par
la
ville,
en
matière
de
politique
commerciale
de
proximité,
tant
dans
la
diversité
que
la
requalification
de
l'offre
commerciale.
Ceci
exposé,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
la
Majorité:
2
contres
Madame
Carole
CHEDAL,
conseillère
municipale,
Madame
Noëlle
CHEDAL-MATER,
conseillère
municipale,
e
AUTORISE
le versement
d'indemnité
d'éviction
par
la Ville
du
fonds
de
commerce
inscrit
au
3 Avenue
du
Comte
Greyfie
de
Bellecombe
à
Brides-Les-Bains ;
e
FIXE
le
montant
de
l'indemnité,
entendue
gré
à
gré,
à
un
montant
de
quarante
mille
Euros
mille
euros
hors
droits,
hors
frais,
hors
taxe
(40
000
EUR
HT).
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
mener
toutes
les
diligences
utiles
à
la
conclusion
du
versement
de
l'indemnité
d'éviction,
dont
notamment
les
actes
notariés
ou
afférents
à
l'opération
;
e
DIT
que
cette
indemnité
sera
affectée
aux
crédits
de
| ‘exercice
en
cours ;
DIT
que
la
présente
délibération
sera
transmise
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
au
titre
du
contrôle
de
légalité.
PV
du
CM
du
20
Février
2025
Page
3
sur
8 ÿYS
brides--bains
LES
3 VALLÉES
2.
FINANCES
2.1
Participation
communale
2025
aux
Transports
Scolaires
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
que
la
commune
poursuive
sa
participation
au
transport
scolaire
et
verse :
>
45
€
par
enfant
bridois
pour
le
transport
scolaire
(au
titre
de
l'année
scolaire
2025/2026
et
sur
présentation
d'un
justificatif
de
paiement).
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
À
l'Unanimité, e
APPROUVE
le
montant
de
la
participation
communale
au
titre
du
transport
scolaire
2025/2026,
à
hauteur
de
45
€
par
enfant
bridois,
+
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
primitif
2025,
e
CHARGE
le
Maire
de
l'exécution
de
cette
décision.
2.2
Approbation
ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
(Annexe
3)
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
d'ouvrir
une
ligne
de
trésorerie
pour
faire
face
à
un
besoin
ponctuel
de
trésorerie
lors
de
l'achat
de
l'Hôtel
"Le
Savoy".
Il
convient
d'étudier
l'offre
proposée
par
la
Caisse
d'Épargne
en
fonction
des
conditions
énoncées
ci-dessous :
Montant:
1
500
000
€uros
Durée
: 6
Mois
Maximum
Taux
d'intérêt
: ESTER
1
+
marge
de
0.67
%.
ans
l'hypothèse
où
l'ESTR
serait
inférieur
à zéro,
l'ESTR
sera
alors
réputé
égal
à
zéro.
Base
de
calcul
: exact
/ 360
jours
Modalités
de
remboursement :
YVOVY Y Y -
Paiement
des
intérêts
: Chaque
trimestre
civil
par
débit
d'office.
-
Frais
de
dossier
: 0.10
%
du
montant
de
la ligne
(Prélevés
une
seule
fois)
-
Commission
d'engagement
: Néant
-
Commission
de
mouvement
: Néant
-
Commission
de
non-utilisation
: 0.05%
de
la
différence
entre
le
montant
de
la
LTI
et
l'encours
quotidien
moyen,
périodicité
identique
aux
intérêts.
-
Demande
de
tirage
: aucun
montant
minimum
-
Modalités
d'utilisation
: l'ensemble
des
opérations
de
tirage
et
de
remboursement
est
effectué
par
internet,
via
la
mise
à
disposition
du
service
«
Ligne
de
Trésorerie
Interactive
»
de
la
Caisse
d'épargne.
Il
est
précisé
que
cette
ligne
de
trésorerie
sera
transformée
en
emprunt
après
le
vote
du
Budget,
PV
du
CM
du
20
Février
2025
Page
4
sur
8 ÿY
brides--bains
Ceci
exposé,
Le
conseil
municipal
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'Unanimité,
LES
3 VALLÉES
e
ACCEPTE
la proposition
de
la Caisse
d'Epargne,
e
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
l'offre
de
financement
et
tout
document
relatif
à
cette
affaire
3.
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
ET
TABLEAU
DES
ENGAGEMENTS Relevé
des
décisions
prises
conformément
à
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
Tableau
des
Engagements.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
dans
le
cadre
des
délégations
qui
lui
ont
été
accordées,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Date
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Intitulé
09.01.2025
Commune
de
Brides-les-Bains/
LCM
CONSEIL
Mise
à
disposition
de
la
salle
des
expositions
pour
l'assemblée
générale
le
vendredi
14
mars
2025
—
Résidence
Chalet
Alba
10.01.2025
Commune
de
Brides-les-Bains
/ SARL
GHT
Vente
d'un
véhicule
Renault
Kangoo
17.01.2025
Commune
de
Brides-les-Bains
/ Monsieur
Sylvain
LABRUDE
Convention
pour
la
mise
à
disposition
d'un
local
communal
—
Résidence
de
La
Poste,
à
compter
du
17
janvier
2025
21.01.2025
Commune
de
Brides-les-Bains/ Club
des
Sports
de
Courchevel
Convention
d'occupation
à
titre
précaire
—
Salle
La
Dova
-
du
lundi
27
au
vendredi
31
janvier
2025
24.01.2025
COMMUNE
DE
BRIDES-LES-BAINS
/
Madame
Do
Lan
RAKOTONJANAHARY Convention
d'occupation
à titre
précaire
— Cuisine
de
La
Dova
—
du
20
février
au
1°
mars
2025
30.01.2025
Commune
de
Brides-les-Bains
/ Club
de
l’Âge
d'Or
Mise
à
disposition
de
la
salle
des
expositions
pour
l'assemblée
générale
le
vendredi
7
février
2025
à
partir
de
8h30
06.02.2025
Commune
de
Brides-les-Bains
/ Club
des
Sports
de
Méribel
Convention
d'occupation
à
titre
précaire
—
Hall
de
la
mairie
et
local
de
l'Age
d'Or
—
Dimanche
6 avril
2025
06.02.2025
Commune
de
Brides-les-Bains
/ Agence
immobilière
Lamy
Mise
à
disposition
de
la
salle
des
expositions
pour
l'Assemblée
Générale
du
Grand
Chalet
- vendredi
23
mai
2025
de
14h30
à
17h30
PV
du
CM
du
20
Février
2025
Page
5
sur
8 ÿYS
brides--bains
LES
3 VALLÉES
Commune
de
Brides-les-Bains
/ Monsieur
ROCHE
Ludovic
07.02.2025
Convention
d'occupation
à
titre
précaire
-
Salle
La
Dova
-— le
mercredi
7
12
février
2025
de
20h30
à
00h00
COMMUNE
DE
BRIDES-LES-BAINS/
Madame
Do
Lan
RAKOTONJANAHARY
11.02.2025
Convention
d'occupation
à
titre
précaire
— Cuisine
de
La
Dova
—
du
14
au
19
février
2025
TABLEAU
DES
ENGAGEMENTS
AU
13
FEVRIER
2025
40 | GONTHIER
HORTI
FLEURISSEMENT
PRINTEMPS
ETE 2025 |
6068
12804,85€
|10/01/2025
ENGRAIS
ORGANIQUE,
BASACOTE
ET
41 | GONTHIER
HORTI
SUBSTRAT
POUR
PLANTATION
PRINTEMPS
ETE 2025
6068
5220,97€
|10/01/2025
s1
leauans
ENTRETIEN,
MAINTENANCE
ECLAIRAGE
PUBLIC ANNEE
2025
615232
1014,24€
|14/01/2025
57 | GESTES
PROPRES
SACS
POUBELLES
60633
2870,40€
|17/01/2025
=
re
BORNAGE
NOUVELLE
LIMITE
COPROPRIETE
LE ROYALE
62268
2825,96€
|17/01/2025
LOCATION
TROC
DGS
DE
JUIN
À
60 | VOLKSWAGEN
BANK
DECEMBRE
2025
61351
2883,30€
|20/01/2025
61 | DEPROMA
PEINTURE ANTIROUILLE
60633
859,20€
|21/01/2025
65 | AGATE
AUDIT FLEURISSEMENT 2025
611
948,00€
|23/01/2025
e7
[ver
AUDIT
ET
RAPPORT
ANNUEL
DE
CONCESSION
DSP THERMES
611
39 990,00€
| 23/01/2025
71 | ALLEMOZ
Marcel
REGARD
PLACE
DE L'EGLISE
21351
2640,00€
|27/01/2025
10 T PELLETS
DOVA
ET
13 1 PELLETS
T6 _ | MURE
BIANGO'GHA
CTM
6068
8349,00€
|28/01/2025
81 | ALLEMOZ
Marcel
ESCALIERS
GRANIT PARC THERMAL
21351
7 260,00€
| 30/01/2025
FRAIS
DE
BORNAGE
PARCELLE
A263
-
86 | MESUR'ALPES
ELARGISSEMENT VOIRIE COMMUNALE |
62268
1040,40€
|16/01/2025
88
|INNOVAL
0.5 T ENROBES À FROID
60633
1230,00€
|03/02/2025
ETUDE TRAVAUX
MODERNISATION
89 | OMBRES
ET LUMIE
ECLAIRAGE
PUBLIC
2031
26 040,00€
| 03/02/2025
ot
leauans
ENTRETIEN
MAINTENANCE
ECLAIRAGE
PUBLIC JANVIER 2025
615232
3432,60€
|03/02/2025
o
[es
VIS ALIMENTATION
CUVE À PELLETS
CTM
21318
2328,00€
|04/02/2025
$7 | BRUET
PEREET
F
FLEURISSEMENT
ETE 2025
6068
2028,40€
|06/02/2025
102
lee
BARRIERAGE
DU PARC THERMAL
-
FETE NATIONALE 2025
611
2210,88€
|06/02/2025
SPECTACLE
15/05/2025 MANU
107 | TABB
PRODUCTION
JOUCLAT ET ERIC MASSOT
PARTENT
EN LIVE
611
2100,00€
| 10/02/2025
SPECTACLE
16/05/2025 MES APPLIS
198 | COMEDY
PROD
MES AMOURS
MES
EMMERDES
611
5000,00€
|10/02/2025
SPECTACLE
17/05/2025 ALEXANDRE
109 | STELASUD
PESLE "LE PESLETACLE"
611
2100,00€
| 10/02/2025
HONORAIRES
SUBDIVISION
LOT
111 | ALPGEO
EXISTANT VENTE
COMMUNE
/
LABRUDE
2115
2340,00€
|11/02/2025
114 | TEXTI COM
TSHIRTS
CYCLO
GRAN
FONDO 2025
6232
111840€
|11/02/2025
PV
du
CM
du
20
Février
2025
Page
6
sur
8 ÿY
brides--bains
LES
3 VALLÉES
115 | ALTITUDE
1753
MEDAILLES
CYCLO
GRAN
FONDO
2025 |
6232
1791,60€
|11/02/2025
AMBULANCES
CYCLO GRAN
FONDO
116 | HARMONIE
AMBULA
2025
6232
1437,50€
|11/02/2025
lues
DISPOSITIF SECOURISTES
CYCLO
GRAN
FONDO
2025 - LE 13/07/2025
6232
2776,68€
|11/02/2025
GESTION
INSCRIPTIONS,
GESTION
119 | EVENTICOM
INFO, CHRONOMETRAGE,
GESTION
RESULTATS
CYCLO GRAN
FONDO
2025 |
6232
4680,00€
|11/02/2025
DEGORGEMENT
EAUX
PLUVIALES
120 | OSIS SUD EST
17/02/2025
615232
3270,00€
|13/02/2025
LOCATION
RADIOS OREILLETTES
ET
121 | MEGAHERTZ
TERMINAL
LTE CYCLO
GRAN
FONDO
2025
61358
1000,00€
|13/02/2025
123 | REDSAX
PRODUCCI
FETE
DE LA MUSIQUE
2025
6232
5500,00€
| 13/02/2025
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
Le
Maire
annonce
que
la
candidature
de
Madame
Géraldine
Charvin
au
poste
de
Directrice
de
l'Office
de
Tourismes
de
Brides-Les-Bains
a
été
retenue,
Madame
Charvin
occupera
ce
poste
dès
le
28
Avril
2025.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
qu'en
cas
d'absence
à
un
conseil
municipal,
les
élus
doivent
donner
pouvoirs
ou
bien
en
informer
au
préalable
le
conseil
afin
d’être
excusés.
Monsieur
Jean-Marc
MURAZ,
3È"®
adjoint,
donne
des
précisions
concernant
les
travaux
des
réseaux :
Chemin
du
Vieux
Brides
:
o
La
conduite
d'assainissement
unitaire
a
été
remplacée
par
deux
conduites
distinctes
Eaux
Usées
et
Eaux
Pluviales.
Les
branchements
définitifs
devraient
être
achevés
fin
février.
o
Un
poteau
d'incendie
neuf
a été
installé
au
départ
du
Chemin.
o
Le
câblage
de
la
basse
tension
et
de
l'éclairage
public
sera
réalisé
prochainement.
o
L'enrobé
sera
refait
dans
son
intégralité
avant
l'hiver
prochain.
Rue
Emile
Machet
:
Cette
rue
constitue
le
dernier
secteur
de
notre
commune
qui
soit
concerné
par
le
renouvellement
des
réseaux
humides
et
l'enfouissement
des
réseaux
secs.
Les
travaux
débuteront
le
lundi
24
mars
simultanément
sur
2
tronçons
de
la
rue.
Il
est
rappelé
que
ces
travaux
s'avèrent
nécessaires
afin
de
garantir
la
fiabilité
de
nos
réseaux
hydrauliques
et
de
permettre
la
disparition
des
lignes
aériennes.
Les
services
de
la
mairie
informeront
les
usagers
sur
les
perturbations
engendrées.
Monsieur
le
Maire
annonce
que
Monsieur
Edgar
Grospiron
a
été
élu
Président
du
COJOP
Alpes
Françaises
2030 XXOXXOUUUOUUUOUUUONOOX PV
du
CM
du
20
Février
2025
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8 Yo
brides--bains
LES
3 VALLÉES
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19H01.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Bruno
PIDEIL
PV
du
CM
du
20
Février
2025
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