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Document publié le Vendredi 5 juillet 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0206033)
Thèmes du document : Loisirs, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Contrat Educatif Local - Deuxième programmation pour l’année 2002 - Contrat Temps Libre - Versement de subventions
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : Sur avis favorable de la Commission Education, iI est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
1 - Au titre du Contrat Educatif Local, 2 ème programmation :
Organismes
Bénéficiaires
Actions Coût
Association Scolaire Ile de
France
Organisation d’activités socio-éducatives pendant la période de 12 h à 14 h
4 573 €
Association Scolaire
Champagne
Projet Education et Découverte des jeux de société 883 €
Association Centrel Découvrir différentes expressions pour s’enrichir et communiquer : programme développé au sein de l’école Sainte-Famille
2 287 €
Association Sportive et
Culturelle des écoles Jean
Macé
Action intitulée Théâtre et Citoyenneté dont le CDN de
Franche-Comté est partenaire
2 000 €
Association Scolaire Jules
Ferry
Projet visant à une plus grande intégration des élèves et de leur
famille s’appuyant sur des activités artistiques (théâtre) et sportives
1 134 €
TOTAL 10 877 €
La dépense globale soit 10 877 € est à prélever sur le chapitre 92.824.6574 code service 21100 du BP 2002.
2 - Au titre de Contrat Temps Libre
7 107 € aux PEP du Doubs
13 308 € à la MJC de Palente.
Ces subventions constituent la participation de la Ville de Besançon à l’organisation d’activités pendant les petites et les grandes vacances.
La dépense globale soit 20 415 € est à prélever sur le chapitre 92.421 article 6574 Code Service 21100.
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve ces propositions à l’unanimité.
Ne prennent pas part au vote pour les subventions destinées aux associations où ils représentent la Ville : Mme FELLMANN, M. BONTEMPS, Mme PRESSE, Mme MENETRIER, M. MEDJALDI.
Récépissé préfectoral du 5 juillet 2002.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1187
26 juin 2002