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Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 15 septembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
à VILLE DE
CLISSON g
> Hôtel de Ville
8, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 9 septembre 2022
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le
Jeudi 15 septembre 2022 à 19 h 30
Au Cercle Olivier-de-Clisson.
> Étude et vote du procès-verbal de la séance du 3 mars 2022
> Etude et vote du procès-verbal de la séance du 7 avril 2022
ADMINISTRATION GENERALE
1. COMMANDE PUBLIQUE
Délégations de services publics
* "Marchés forains" - délégation de service public - rapport d'activité 2021 - approbation
2. GENERAL
Affaires diverses
+ Présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (C.R.A.C.) établi par Loire-Atlantique
Développement - Société d'Équipement de Loire Atlantique (L.A.D.-S.E.L.A.) - Bilan au 31 décembre 2021
3. FINANCES
Recettes
Concession de gestion des marchés d'approvisionnement - exonération partielle de la redevance - année 2021
À. FINANCES
Recettes
+ Création d'autorisations de programme pour les projets structurants inscrits au plan pluriannuel d'investissement - budget principal
5. FINANCES
Décisions budgétaires
* Adoption de la décision modificative n°1 au budget principal
6. GENERAL
Conseil municipal
* Commissions communales - composition - modification 7. GENERAL
Conseil municipal
» Commission d'appel d'offres (CAO) - élection des membres
8. FINANCES
Décisions budgétaires
* Budget participatif - règlement - approbation
9. GENERAL
Conseil municipal
» Budget participatif - comité de pilotage - élection des membres
10. FINANCES
Tarifs, régies et participations
» Saison culturelle 2022/2023-fixation des tarifs
11. GENERAL
Affaires diverses
+ _ Hellfest productions - sculpture située rue de la collégiale - don
12. GENERAL
Intercommunalités
Clisson Sèvre et Maine Agglo - présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité
du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
13. GENERAL
intercommunalités
Clisson Sèvre et Maine Agglo - convention de service commun "instruction des autorisations d'urbanisme" - prolongation - avenant n°1 - approbation
14. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
* Service communication - mise en place d'un apprentissage
15. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
» Modification du tableau des effectifs
16. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
+ Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l'année 2022
CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
17. ACCUEIL A LA POPULATION
Affaires diverses
» Commerces - ouvertures dominicales - année 2022
18. PATRIMOINE
Biens communaux
+ Approbation d’un bail commercial sis 34 rue des Halles
2/3 : VILLE DE
CLISSON 4
Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
19. AFFAIRES FONCIERES
Désaffectation, classement, et déclassement
» Désaffectation et déclassement d’une partie d’une parcelle communale sise rue du Four
20. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
+ Cession d'une partie d'une parcelle communale sise rue du Four
21. AFFAIRES FONCIERES
Désaffectation, classement, et déclassement
» Désaffectation et déclassement d'une partie d’une parcelle communale sise rue de la Poulfrière
22. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
+ Cession d'une partie d’une parcelle communale sise rue de la Poulfrière
23. AFFAIRES FONCIERES
Servitudes et occupations du domaine public
* Enedis - parcelle cadastrée section AB n°333 - mise en place d'une servitude - convention - approbation
24. NOIRIE
Dénominations de voies
+ Dénomination d'une voie - village de la Dourie
AFFAIRES DIVERSES
Xavier Bonnet
Maire
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse
personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> Il est rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au Service ‘Secrétariat général’ de la Mairie.