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Conseil Municipal - 25 2023 183
Conseil Municipal - 42 2023 201
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 42 2023 201)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
Délibération n°2023-201 du 27/06/23
Le mardi 27 juin 2023, le Conseil municipal de la Ville de Châteauroux,
qui s'est réuni en séance ordinaire et publique à la Mairie dans la salle
habituelle de ses séances, par convocation en date du 20 juin 2023 et
sous la Présidence de M. Gil AVÉROUS, Maire, a délibéré.
Délibération affichée et
exécutoire le :
Présents (37) : M. Gil AVÉROUS, Mme Chantal MONJOINT, M. Jean-Yves
HUGON, Mme Catherine RUET, M. Roland VRILLON, M. Brice TAYON,
Mme Imane JBARA-SOUNNI, M. Philippe SIMONET, Mme Stéphanie
GALOPPIN, M. Jean-François MEMIN, Mme Christine DAGUET, M. Denis
MERIGOT, Mme Monique RABIER, Mme Catherine DUPONT, Mme
Sonia ROUX, M. Dominique TOURRES, Mme Brigitte DION, M. Jean-Paul
BISIAUX, M. Charles-Henri BALSAN, Mme Isabelle BOUGNOUX, M. Eric
CHALMAIN, Mme Annick MABON, Mme Joëlle MAYAUD, Mme
Frédérique GERBAUD, M. Gilles ROUSSILLAT, Mme Liliane MAUCHIEN,
M. Michel GEORJON, M. Laurent BUTHON, M. Richard LINDE, M.
Stéphane ZECCHI, Mme Nahima KHORCHID, M. Tony IMBERT, Mme Alix
FRUCHON, M. Maxime GOURRU, Madame Muriel BEFFARA, Mme
Delphine CHAMBONNEAU, Mme Mylène WUNSCH.
Excusé(s) (6) : Mme Florence PETIPEZ ayant donné procuration à Mme
Chantal MONJOINT, Mme Marina RENOUX ayant donné procuration à
M. Stéphane ZECCHI, Mme Vanessa JOLY ayant donné procuration à
Mme Sonia ROUX, M. Michaël POINTIERE ayant donné procuration à
Mme Nahima KHORCHID, M. Damien NOEL ayant donné procuration à
M. Denis MERIGOT, M. Thibault ROY ayant donné procuration à M. Tony
IMBERT.
42 : Modification du tarif de mise à disposition de la piscine Firmin Batisse aux lycées pour l'année scolaire 2023-2024
Lors du Conseil municipal du 15 décembre 2022, les tarifs des prestations municipales au titre de l’année 2023 ont été votés.
Or, une erreur a été faite au niveau du tarif de mise à disposition payante concernant l’utilisation de la piscine Firmin Batisse, par les lycées, pour l’année scolaire 2023-2024. En effet, ce tarif a augmenté de 6 % alors qu’une hausse limitée à 2 % avait été décidée au niveau des piscines, de la même façon qu’à Balsan’éo.
Vous trouverez ci-dessous le tarif envisagé :
Equipement Tarif année scolaire 2022 -
2023
Tarif année scolaire 2023 - 2024
Piscine Firmin Batisse 24,13 € la ligne d'eau
Prise en charge de 3 lignes
maximum (30 élèves
maximum)
24,60 € la ligne d'eau
Prise en charge de 3 lignes
maximum (30 élèves maximum) Il est proposé au Conseil Municipal :
- d’approuver le nouveau tarif d’utilisation de la piscine Firmin Batisse de Châteauroux par les lycées pour l’année scolaire 2023-2024,
- d’autoriser sa mise en application à compter du 1er septembre 2023.
Suite à une discussion, le Conseil municipal approuve le rapport à l'unanimité.
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