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Compte-Rendu - CR CONSEIL du Jeudi 21 mars 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Bonchamp-lès-Laval.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL du Jeudi 21 mars 2024)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Démocratie,
25, rue du Maine - 53960 Bonchamp - Tél.02 43 90 31 88 - Fax 02 43 90 32 54 Courriel : mairie@bonchamp.fr - Site internet : www.mairie-bonchampleslaval.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024 à 20H30
Décisions du Maire L’Assemblée a pris acte de l’information
2024-03-01 Protection sociale complémentaire Adopté à l’unanimité
2024-03-02 Dénomination de rues lotissement « le Plessis Sauvage » Adopté à l’unanimité
2024-03-03 Territoire d’énergie Mayenne : projet d’éclairage public Clos du Haras Adopté à l’unanimité
2024-03-04 Territoire d’énergie Mayenne : projet d’éclairage public impasse Lamartine Adopté à l’unanimité
2024-03-05
Attribution pour la mise à disposition à la société
Energie Mayenne d’espaces publics pour la gestion de
modules photovoltaïques
Adopté à l’unanimité
2024-03-06 Vente d’un caveau d’occasion Adopté à l’unanimité
2024-03-07 Fonds de concours Laval Agglomération Adopté à l’unanimité
2024-03-08 Budget Primitif 2024 Adopté à la majorité – 4 abstentions
2024-03-09 Autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) 2024 Adopté à l’unanimité
2024-03-10 Vote des taux des impôts directs locaux 2024 Adopté à l’unanimité