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Compte-Rendu - CR CONSEIL 16 mai 2024
Compte-Rendu - CR CONSEIL 28 MAI 2026
Compte-Rendu - CR CONSEIL 30 juin 2026
Compte-Rendu - CR CONSEIL du 17 septembre 2024
Compte-Rendu - cr cm 28 sept 23
Compte-Rendu - CR du CM du 9 nov 2023
Compte-Rendu - cr cm Conseil du jeudi 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Bonchamp-lès-Laval.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm Conseil du jeudi 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Travail et emploi,
25, rue du Maine - 53960 Bonchamp - Tél.02 43 90 31 88 - Fax 02 43 90 32 54 Courriel : mairie.bonchamp.les.laval@wanadoo.fr - Site internet : www.mairie-bonchampleslaval.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2023 à 20H30
Décisions du Maire L’Assemblée a pris acte de l’information
2023-12-01 Composition des commissions Adopté à l’unanimité
2023-12-02 Création d’un emploi d’agent jeunesse et sports Adopté à l’unanimité
2023-12-03 Provisions sur créances Adopté à l’unanimité
2023-12-04 Taxes et produits irrécouvrables Adopté à l’unanimité
2023-12-05 Décision modificative n°2 Adopté à l’unanimité
2023-12-06 DETR 2024 : Sécurisation entrée de ville Adopté à l’unanimité
2023-12-07 Tarifs 2024 : restauration scolaire – Graines de Malice – activités Maison des Sports et de la Jeunesse Adopté à l’unanimité
2023-12-08 Tarifs des camps 2024 Adopté à l’unanimité
2023-12-09 Charte des mariages Adopté à l’unanimité
2023-12-10 Dérogation exceptionnelle relative au repos dominical Adopté à l’unanimité
2023-12-11 Rapport d’activités 2022 de Laval Agglomération Le conseil municipal prend acte
2023-12-12
Mission de corrections d’anomalies propres aux locaux
commerciaux : conventions de partage des frais entre
collectivités
Adopté à l’unanimité