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Déliberation - Liste Deliberation cm 241023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation cm 241023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Justice et droit,
DÉPARTEMENT de L'ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2023
Les vingt-quatre octobre deux mil vingt-trois à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune
de Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence
de Jean-Marie LAGANIER, Maire, en session ordinaire.
Étaient présents : M. LAGANIER / Mme CHALVET / MM. ALLAVENA / COLOM-Y- CANALS / HAYDAN / Mme MARRON / M. BRUNEL / Mme GINIER / M. FOUILLERON / Mme DUMAS et M. COSTE formant la majorité des membres en exercice. Mme DUMAS a été élue secrétaire de séance.
Absents: MM. FAURE / FERRIER / Mme MEIGNIER et M. FERRARI (pouvoir à M.
LAGANIER).
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 11 Absent : 04
Le Maire de Banne certifie que le compte rendu de la présente délibération a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai
de huitaine prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883 et qu’il n’est survenu aucune réclamation.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs
avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 16 octobre 2023.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
N°2023 10 DB 01 Décision modificative au budget APPROUVÉE
N°2023 10 DB 02 Remboursement de la caution d’un locataire APPROUVÉE
Remboursement de la provision chauffage d’un N°2023 10 DB_03 . APPROUVÉE te locataire
N°2023 10 DB 04 Mise en place d’astreintes pour les services AJOURNÉE
Re techniques
N°2023 10 DB 05 Regroupement familial d’urnes suite à la création APPROUVÉE
du nouveau columbarium
Demandes de subvention au titre de dotation :
N°2023 10 DB 06 |d’équipement des territoires ruraux (DETR) -| APPROUVÉE
Exercice 2024
Affichage liste des délibérations le 26 octobre 2023.