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Déliberation - Liste Delibs cm 290823
Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delibs cm 290823)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
DÉPARTEMENT de L’ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
_ MAIRIE DE BANNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOÛT 2023
Le vingt-neuf août deux mil vingt-trois à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Jean-Marie LAGANIER, Maire, en session ordinaire.
Étaient présents : M. LAGANIER / Mme CHALVET / MM. ALLAVENA / COLOM Y CANALS / HAYDAN / Mme GINIER / MM. FOUILLERON / FAURE / Mme DUMAS / MM. FERRIER / COSTE et FERRARI formant la majorité des membres en exercice.
M. Philippe FOUILLERON a été élu secrétaire de séance.
Absents excusés : Mme MARRON, M. BRUNEL (pouvoir à M. LAGANIER) et Mme
MEIGNIER (pouvoir à M. FERRIER)
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 12 Absent : 3
Le Maire de Banne certifie que le compte rendu de la présente délibération a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai
de huitaine prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883 et qu'il n’est survenu aucune réclamation.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs
avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 21 août 2023.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
N°2023 08 DB O1 Modification tarification sociale de la cantine APPROUVÉE
N°2023 08 DB 02 | Subvention à l’Association Prévention Routière APPROUVÉE
Subvention au Foyer Socio-Educatif du collège APPROUVÉE °2
BFERSS ELBE 18 Léonce Vieljeux
N°2023 08 DB 04 Subvention à l’ Amicale Des Sapeurs-Pompiers de APPROUVÉE Les Vans.
N°2023 08 DB 05 Désignation d’un élu référent forêt APPROUVÉE
N°2023 08 DB 06 | Rachat mobilier APPROUVÉE
Affichage liste des délibérations le 30 août 2023.