Compte-Rendu - COMPTE RENDU+07.09.22

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU+07.09.22 Document publié le Mercredi 7 septembre 2022 par la commune d'Uzos. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU+07.09.22)Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Jeunesse, ⇨

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 7 septembre 2022 à 20 heures

L’an deux mille vingt-deux le 7 septembre à vingt heures le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni sous la présidence de Mr Jean OTHAX, Maire.

Etaient présents : OTHAX Jean, DOMENGE Éric, Pierre RANGOTTE, PETITBENOIT Valérie, PORODO Claudine, DUPLEIX Brice, Gilles PONS, BLAYE-FELICE Jean-Claude, PEDESERT Audrey, LOUSTAU MERICAM Cathy, JOUANINE Marie-Hélène, CORMY Céline.

Excusés : BOITEAU Marie, VICENTE Christophe, CALENDRA Pierre.

ORDRE DU JOUR :

CRÉATION D’EMPLOIS CONTRACTUELS

Monsieur le maire rappelle au conseil que les agents en contrats aidés ne pourront être renouvelés. Il s’agit de deux postes d’animation des services périscolaires

: garderie et cantine, pour un temps de travail de 20 heures hebdomadaire. Compte-tenu de l’effectif de l’école et afin d’assurer une bonne qualité du service, Monsieur le maire propose de créer deux emplois d’une durée d’un an, non permanents à temps non complet d’Agent d’Animation pour assurer la surveillance des services périscolaires : garderie, cantine et entretien.

Ces emplois prendraient le relai des emplois aidés

● 1 emploi serait créé pour une durée d’un an du 14 septembre 2022 au 13 septembre 2023 (agent : Violetta TILLLY) ;

● 1 emploi serait créé pour une durée d’un an, du 11 octobre 2022 au 10 octobre 2023 (agent : Juliana FERNANDEZ BLANCO).

Ces emplois appartiennent à la catégorie hiérarchique C. et seraient pourvus par le recrutement de deux agents contractuels en application des dispositions de l’article 3-1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée relative à la Fonction Publique Territoriale qui permet le recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale cumulée de douze mois par période de dix-huit mois consécutifs.

La durée hebdomadaire moyenne de travail serait fixée à 20 heures (annualisée) Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité, la création de deux emplois non permanents à temps non complet d’Agent d’Animation représentant 20 heures de travail par semaine en moyenne.

RÉCAPITULATIF PERSONNELS PÉRISCOLAIRE: ECOLE, GARDERIE, CANTINE, ENTRETIEN..

● Mme Jessica BEROT: contrat à partir du 01/09/2022 de 10 heures hebdomadaires (annualisé). (nouveau contrat en remplacement de Caroline LOPEZ LIMAO)

● Mme Geneviève CONDOU: contrat de 17 heures hebdomadaire (annualisé) a été renouvelé pour un an, jusqu’au 31/07/2023.

● Mme Céline LOUSTAU: contrat de 32h par semaine (annualisé) à compter du 01/09/2022. Agent Animation Titulaire: mutation de commune de GELOS)

● Mme Sonia RODRIGUES: contrat de 35 heures par semaine, annualisé (en remplacement de Mme LAPINE) a été titularisée le 01/09/2022.

● Mme Juliana BLANCO: contrat de 20h par semaine (annualisé),renouvellement du contrat du 11/10/2022 au 10/10/2023

● Mme Violetta TILLY: contrat de 20h par semaine (annualisé) renouvellement du contrat du 14/09/2022 au 13/09/2023CANDIDATURES AGENTS D’ENTRETIEN

Il y a lieu de prévoir le remplacement d’Alain IDIART, en retraite au 1er novembre prochain. A ce jour 4 candidatures, dont celle de Mr Guy BERTRAND dont le contrat aidé prend fin le 11 octobre prochain. Son contrat pourra être renouvelé sans compensation financière. Mair, compte-tenu de l’importance des tâches et de la polyvalence de l’emploi, il faudra déterminer le nombre d’agents nécessaire au bon fonctionnement du service.

SERVICE ADMINISTRATIF

Laura NAVARRO : agent administratif contrat de 26h par semaine à partir du 01/09/2022 (recrutement après contrat aidé)

ANALYSE FINANCIERE

Il ressort de l’analyse financière, un endettement important et une capacité d’autofinancement réduite.

Des charges de personnel élevées, avec plus aucune compensation (fin des mesures de contrats aidés), des augmentations conjoncturelles des matières premières et énergies etc…

Monsieur le Maire souligne que plusieurs investissements ont été autofinancés sans recourir à l’emprunt : les échéances annuelles du portage de l’EPFL pour la maison Laurencine et la participation à la résidence LE CASTILLOU.

Un rendez-vous avec les banques a été à nouveau sollicité afin de connaître la somme à emprunter pour le projet école.

VENTE LABORATOIRE DU PIED

Le dossier est en cours.

TRAVAUX DIVERS

Rue des Mésanges : les travaux de voirie et réseaux sont actuellement en cours.

Renouvellement réseau d’eau Départementale N°37

Le SMEP va procéder à des travaux de renouvellement d’une canalisation d’eau potable. Le chantier démarrera le 19 septembre et devrait durer environ 6 semaines.

ASMUR

Suite à la demande de l’ASMUR pour la réalisation d’un terrain synthétique une réunion a eu lieu à la mairie de Mazères-Lezons. Mr Jean CARRERE, président de l’ASMUR a présenté le projet qui pourrait être implanté sur la commune de Rontignon.

Accord de principe et lancement des études de faisabilité technique et financière de cet ouvrage

DEMANDE DE SUBVENTION Les ECURIES DE LA VALLEE HEUREUSE

Intervention de Mme Audrey PEDESERT (Les Ecuries de la Vallée Heureuse), afin de connaître la suite faite à sa demande par courrier en date du 31 juillet dernier. Il s’agit d’une demande d’accompagnement financier pour la mise en place d’un défibrillateur sur le site des Ecuries de la Vallée Heureuse.

Mr le Maire précise que cette demande concerne une entreprise privée, il y a lieu de mener une réflexion sur l’utilité publique que pourrait avoir cet équipement.

RENTRÉE SCOLAIRE

La rentrée scolaire s’est bien passée avec un effectif en hausse : 90 élèves.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Le Maire