Conseil Municipal - Conseil+municipal+GOUTS+ +Réunion+du+19+janvier+2016

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Conseil Municipal - Conseil+municipal+GOUTS+ +Réunion+du+19+janvier+2016 Document publié le Mardi 19 janvier 2016 par la commune de Gouts. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil+municipal+GOUTS+ +Réunion+du+19+janvier+2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE GOUTS

* * *

SEANCE DU MARDI 19 JANVIER 2016 A 20 HEURES

Absent excusé : Monsieur BAREYT Christophe

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier adressé par Madame LASSALLE Ginette, 3ième adjointe, lui faisant part de sa démission du Conseil Municipal pour raisons de santé. Monsieur le Maire accepte cette démission, et propose au Conseil Municipal de ne pas prévoir de remplacer Madame LASSALLE au poste de troisième adjoint.

HANGAR COMMUNAL

Les travaux des entreprises ont bien avancé. Ils seront terminés d’ici une quinzaine de jours. Une réunion de chantier est prévue demain. Pour le moment, tout se passe dans de bonnes conditions, et les délais de réalisation sont respectés. Les travaux en régie (pose des carrelages et faïences, et peintures) seront réalisés en suivant.

Compte tenu des dépenses réalisées en 2015 pour les hangars, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de demander deux années de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes. Le Conseil Municipal est favorable.

AMENAGEMENT QUARTIER EGLISE

Concernant l’archéologie, il semble préférable d’opter pour l’opération de diagnostic et payer la redevance correspondante, mais il faut pour cela présenter un projet définitif. Ce projet dépend des possibilités en matière d’assainissement. Pour l’heure, aucun renseignement vraiment clair n’a été apporté en la matière. Il faut savoir exactement combien de lots seront acceptés par les services de l’Etat en cas d’assainissements individuels. Les différents bureaux d’études seront relancés afin de faire avancer le projet.

PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNAUTAIRE

Dans la continuité des études, les exploitants agricoles du territoire seront concertés afin de leur faire part des études en cours, et de tenir compte de leurs avis et projets. Effectivement, la mise en place des différents zonages doit tenir compte de l’état des lieux et de l’emplacement des différentes exploitations et élevages. Une réunion d’information et de concertation sera organisée dans chaque commune. Une convocation ainsi qu’un questionnaire seront adressés à chaque exploitant agricole, qui devra ensuite localiser sur une carte les parcelles cultivées. A GOUTS, cette réunion sera organisée avec le concours de Madame LEPINE Juliette, chargée de mission Urbanisme auprès de la Communauté.POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL

Suite à la modification des horaires de passage du bus, il convient de diminuer les horaires du poste d’adjoint d’animation territorial (garderie). Le poste sera ramené de 8 heures 07 minutes hebdomadaires à 6 heures 25 minutes. Cette modification est soumise à l’accord du Comité Technique du Centre de Gestion. Un dossier a été déposé et sera étudié lors de la prochaine réunion.

ACCESSIBILITE

Monsieur le Maire a reçu le Directeur des Services Techniques de la Communauté, Monsieur VIROL, afin de connaître les nouvelles directives en matière d’accessibilité. Effectivement, depuis le dossier PAVE élaboré en 2013, plusieurs lois ont changé, et ont assoupli les mesures à mettre en place. Tous les points ont été revus, et la liste des aménagements obligatoires a été mise à jour.

DIVERS

- Le goûter offert aux personnes de plus de 60 ans sera organisé le 30 janvier prochain, dans les mêmes conditions que les années passées.

- Le défibrillateur sera mis en place dans les prochains jours par Monsieur PLANTE, Electricien agréé.

- Le SYDEC informe le Conseil Municipal qu’il va procéder au contrôle de tous les assainissements individuels des habitations de la commune dans les prochains jours.