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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 03 Budget Principal annexe 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 03 Budget Principal annexe 2020)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Budget,
PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
REPUBLIQUE FRANÇAISE
EPCI - PROVENCE ALPES AGGLOMERATION (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 20006743700018
POSTE COMPTABLE :
M. 14
Budget primitif
voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2020
(1) Indiquer taNature juridique et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc). (2} À
renseigner uniquement pour ies budgets annexes.
(3) indiquer l& udget concemé : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page 1 PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Sommaire
I - Informations générales (6)
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
INT - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1)
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
A2 2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements
A4 - Etat des provisions
A5 - Etalement des provisions
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services-.d'eau et d'assainissement - Investissement (2)
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3)
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - investissement (3)
A8 - Etat des charges transférées
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan-
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune où l'établissement (4)
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé
B1.5 - Etat des autres engagements donnés
B1.6 - Etat des engagements reçus
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5)
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des créditside paiement afférents
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagément financier (4)
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
C3.2 - Liste des établissements publics créés
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures
Di - Décision en matière de taux de contributions directes
D2 - Arrêté et signatures
Page 2
NN
QI
Les
Sans Objet
Sans Obiet
63
6
y
% Sans Objet
+
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
#. Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
Sans Objet
80 DIGNE LES BAINS - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2019
Code INSEE PROVENCE ALPES AGGLOMERATION BP
BUDGET PRINCIPAL 2020
1 - INFORMATIONS GENERALES Ï
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques | Valeurs
Population (colonne h du recencement INSEE) :
49 212 Nombre de résidences
secondaires (article R. 2313-1 in fine ) : 0
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab. Moyennes nationales du
. . . popentiel financier par
Fiscal Financier {population DGF) habitants de la strate
22 210 708,00 0,00 403,01 0
Informations financières - ratios Valeurs Moyennes nationales
de la strate 1 |Dépenses
réelles de fonctionnement/population 765,63 366.
2 [Produits des impositions directes/population 321,67 333
3 |Recettes Réelles de fonction nement/population 770,27
439) 4 [Dépenses d'équipement
brut/population 296,04 79
5 |Encours de dette/population 200,29 345
6 |DGF/population 77,22 95
7 [Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement 32,30% 37,90%
8 |Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. 103,43% 90,20%
9 [Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement 38,43%
17,90% 10 |Encours de
la dette/recettes réelles de fonctionnement 26,00% 78,70% PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
1— INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET pl
1— L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau (1) du chapitre pour la section d'investissement.
- Sans (2) les chapitres « opérations d'équipement » de l’état Il! B 3.
- Sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
Il — En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre
de dépense « opération d'équipement ».
l— Les provisions sont (4) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV — La comparaison avec le budget précédent {cf. colonne « Pour mémoire ») s'effectue par rapport à la colonne du budget (5) primitif de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté (6) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1} À compléter par « du chapitre » ou « de l'article ».
(2) indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) À compléter par un seul des deux choix suivants :
- Semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),
- budgétaires (délibération n°... du }.
(6) Indiquer « primitif de l'exercice précédent » ou « cumulé de l'exercice précédent ».
(6) À compléter par un seul des trois choix suivants :
- Sans reprise des résultats de l'exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1,
- avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1.
Page L PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Il PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D’ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT V
O | CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES 39 614 550,00 37 916
292,71 T| AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 916 292,7
+ + +
ë RESTES A REALISER (R.A.R) DE 0.00 0.00 5 L'EXERCICE PRECEDENT
(2)
o . R | 002 RESULTAT
DE FONCTIONNEMENT (Si déficit) (si excédent) T
s REPORT (2) 0,00 1 698 257,29
TOTAL DE LA SECTION DE o,
, | FONCTIONNEMENT (3) | 39 614 550,00 39 614 550,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
ù CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES ° AU TITRE
DU PRESENT BUDGET (y 5 776 246,32 6 674 699,82 E compris le compte 1068)
+ - + +
R RESTES A REALISER (R.A.R) DE 104220
. s L'EXERCICE PRECEDENT (2) | D
: 001 SOLDE D’EXECUTION DE LA (si solde négatif)
(si solde positif) SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
7 2 0,00 2 039 269,91
TOTAL DE LA SECTION L'INVESTISSEMENT 0) 16 208 500,00 16 208
500,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) | 55 823 050,00 55 823 050,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
{2} À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section
d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT). (3) Total de la section de
fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement.
Page J PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
IL- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT -— CHAPITRES
A2 a ————————_——_ —"— "ND —_—_—_—————
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions
VOTE (3) TOTAL budget
réaliser N-1 nouvelles (= RAR +
précédent (1) (2) vote)
011 Charges à caractère général 9 949 018,00 0,00
11 047 030,00 11 047 030,00 11 047 030,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 12 170 000,00 0,00
12 170 000,00 12 170 000,00 12 170 000,00 014 Atténuations
de produits 8 500 000,00 0,00 8 470 000,00
8 470 000,00 8 470 000,00 65 Autres charges de gestion
courante 5 396 200,00 0,00 4 960 200,00 4 960
200,00 4 960 200,00 656 Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 38 015 218,00
0,00 36 647 230,00 36 647 230,00 36 647 230,00 66
Charges financières 355 000,00 0,00
325 000,00 325 000,00 325 000,00 67 Charges
exceptionnelles 544 000,00 | _0,00 706 000,00
706 000,00 706 000,00 68 Dotations provisions semi-budgétaires
(4) 0,00 0,00 0,00
0,00 022 Dépenses imprévues
400 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 37 314 218.00 0,00
37 678 230,00 37 678 230,00 37 678 230,00 023
| Wrement à a section d'investissement (5) 0,00 . 336 320,00
336 320,00 336 320,00 042
Opérat° ordre fransferr entre sections (5 1 600 000, 00 ||!
1 600 000.00 1 600 000,00 1 600 000 00
043 Opéraf° ordre intérieur de /a section (5 G 00 ||*
000 0 00 0,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 1 600 000,00 1 936
320,00 1 936 320,00 1 936 320,00
TOTAL 38 914 218.00 0.00
39 614 550,00 39 614 550,00 39 614 550,00
‘ +
L D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) | 0,00 ||
L TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 39 614 550,00 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions
VOTE (3) TOTAL budget réaliser
N-1 (2) nouvelles (= RAR +
précédent (1) vote)
013 Atténuations de charges 334 000,00 0,00
234 042,71 234 042,71 234 042,71 70 Produits
services, domaine et ventes div 1 558 700,00 0,00 1 528 700,00
1 528 700,00 1 528 700,00 73 Impôts et taxes
26 079 941,28 0,00 26 276 C00,00 26 276 000,00
26 276 000,00 74 Dotations et participations
8 912 500,00 0,00 9 333 300,00 9 333 300,00 9 333 300,00
75 Autres produits de gestion courante 175 000,00 0,00
234 250,00 234 250,00 234 250,00
Total des recettes de gestion courante 37 060 141,28 0,00
37 606 292.71 37 606 292,71 37 606 292,71 76 Produits financiers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,0
300 000,00 300 000,00 300 000,00 COUÉRE EE TASSE— (| 78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00
0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 37 060 141,28 0.00
|___ 37 906 292,71 | 37 906 292,71 37 906 292,71
EEE TE NE
UP RE NTGTEOTIT oo
à AL D, EE
1, Ÿ VUO JL, 17 a —_—_—"—",t
LL | Opérat® orare transfert entre
sections (5) 10 000, 00 70 000.00 10 000.00
70 000,00 Opérat®
ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 G.00 0,00
Tofal des recetfes d'ordre de fonctionnement 10 000,00
10 000,00 10 000,00 10 000,00
TOTAL 37 070 141,28 0,00 37 916 292,71
37 916 292,71 37 916 292,71
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
LL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) |] 169825720|
L
D'INVESTISSEMENT (6)
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
Pour information :
I s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
1 926 320,00
39 614 550,00
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du
capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de
| l'étabiissement.
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
{2} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. {3}
Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
Page 6 PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET TE SECTION
D'’INVESTISSEMENT — CHAPITRES A3
DEPENSES D'’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
mémoire réaliser N-1 nouvelles (= RAR + vote)
budget (2)
précédent (1)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 G,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 321 000,00 268 539,01 30 000,00 30 000,00 298 539,01
204 Subventions d'équipement versées 0,00 190 000,00 0,00 0,00 190 000,00
21 Immobilisations corporelles 1 561 616,00 938 158,03 1 003 521,90 1 003 521,90 1 941 679,93
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
0,60 23 Immobilisations en cours
11 446 972,00 9 035 556,64 3 102 724,42 3 102 724,42 12 138 28,06
Total des opérations d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
Total des dépenses d'équipement 13 329 588,00 10 432 253,68 4 136 246,32 4 136 246.32 14 568 500,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 15 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 311 000,00 0,00 1 530 000,00 1 530 000,00 1 530 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 26 Participat®
et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00. 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 _____0,00 100 000,00 100
000,00 100 000,00 020 Dépenses
imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dé enses financières 1 326 850,00 0,00 1 630 000,00 1 630 000,00
1 630 000,00 45...
Total des opé. pour compte de tiers (8) 40 000,00 0,06 0,00 0,00
0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 14 696 438.00 10 432 253,68 5 766 246,32 5 766 246,32 16 198 500,00
040 Opérat° ordre fransfert entre sections (4) 10 000,00 70 000,00 10 000, 00 70 000.00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre 70 000,00 10 000,00 70 008,00 10 000,00
d'investissement
TOTAL 14 706 438,00 ||__10 432 253,68 5 776 246,32 5 776 246,32 16 208 500,00
+
l D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | 0,00 |
U TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 16 208 500,00 |
RECETTES D'’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
mémoire réaliser N-1 nouvelles (= RAR + vote)
budget (2)
précédent (1)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 13 Subventions
d'investissement (hors 138) 4 097 823,38 3 856 570,27 1 603 000,00 1 603 000,00 5 459 570,27
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 6 190 000,00 3 637 960,00 4 600 000,00 1 600 000,00
5 237 960,00 20 Immobilisations incorporelles
(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations
corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 23 Immobilisations en cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 10 287 823,38 7 494 530,27 3 203 000.00 3 203 000.00 10 697 530,27 10 Dotations,
fonds divers et réserves (hors 420 000,00 0,00 499 926,32 499 926,32 499 926,32
1068
1068 Ex ents de fonctionnement 316 921,97 0,00 898 453,50 898 453,50
898 453,50 capitalisés (9)
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 Dépôts
et cautionnements reçus 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00 30
000,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 27 Autres immobilisations
financières 81 768,00 0,00 107 000,00 107 000,00 107 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 818 689,97 0,00 1 535 379,82 1535 379,82
1 535 379,82 45...
Total des opé. pour le compte de tiers 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
{8)_
Total des recettes réelles d'investissement 11 146 513,35 7 494 530,27 4 738 379,82 | 4738 379,82 | 12 232 910,09
021 Virement de la secf° de foncäonnement (4) 0,00 336 320.00 336 320. 00 336 320,00
040 Opéret* ordre transfert entre sections (4) 7 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000, 00 1 600 000,00
041 Opérañons patrimoniales (4) 0,00 0.00 0.00 0.00
Page PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Chap. Libellé Pour Restes à Propositions
VOTE (3) TOTAL mémoire
réaliser N-1 nouvelles (= RAR + vote)
budget (2)
précédent (1)
Tofal des recettes d'ordre d'investissement 1 600 000,00 | 1936 320,00|
1 936 320,00 T 936 320,00
TOTAL 12746 513,35 7 494 530,27 6 674 699,82 | _ 6 674 699,82
14 169 230,09
+
LL R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | 2 039 269,91 ||
IL TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
Pour information :
16 208 500,00 ||
il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. li sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l'établissement.
(1) Cf. Modalités de vote 1-B.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10) 1 926 320,00
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042, RI 040 = DF 042; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043,
(6) À servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de li
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En re
exercice antérieur.
{7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en es
(8) Seul le totai des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
{8} Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l'opération DF 023+ DF 042 RF 042 ou solde de l'opération R/ 027+ R/ 040- Di 040,
Page & |
nventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par
cette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
pèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
11 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 11 047 030,00
11 047 030,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 12 170 000,00
12 170 000,00
014 Atténuations de produits 8 470 000,00
SES E 8 470 000,00 60
| Achats et variation des stocks (3) DR CPAS 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 4 960 200,00 te
à 4 960 200,00 656 Frais fonctionnement
des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 325 000,00 0,00
325 000,00 67 Charges exceptionnelles
706 000,00 0,00 706 000,00 68
Dot. aux amortissements et provisions __ 0,00 1 600 000.00
1 600 000,00 71 Production stockée (ou déstockage)
(3) SEM 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00
D 0,00
023 Virement à la section d'investissement 336 320.00 336 320,00
LL Dépenses de fonctionnement — Total 37 678 230,00 1 936 320.00 39 614 550,00
C7
f D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
l TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 39 614 550,00 |
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
0,00 0,00 13 Subventions d'investissement
__ . ___ __ 0,00 70 000,00 10 000,00 75 Provisions
pour risques ef charges (5) 0.00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 1 530 000,00
0.00 1 530 000,00 budgétaire)
de — 18 Compte de liaison : affectat° (BA régie)
(8) 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 0,00 0,00 198 | Neutre
amort subv. équip. versées HERO 000 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) (6) 298 539,01
0,00 298 539,01 204 Subventions d'équipement
versées 190 000,00 0.00 190 000,00
21 Immobilisations corporelles (6) 1 941 679,93 0,00
1 941 679,93 22 Immobilisations reçues en affectation (6) (8)
0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours
(6) 12 138 281,06 0,00 12 138
281,06 26 Participations et créances rattachées 0,00
0.00 0,00 27 Autres immobilisations financières
| __100 000,00 0,00 100 000,00 28
Amortissement des immobiisations reprises) 0.00
0,00
29 Prov. pour dépréciat® inmobilisations (5)
0,00 0,00 39 Prov.
dépréciat® des stocks et en-cours (5) 0.00
0,00 45...
Total des opérations pour compte de tiers (7) _ __ _ 0,00 0,00
0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
0.00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5)
0,00 0,00 859 Prov.
dépréc. comptes financiers (5) 0,00
0,00 3... Stocks
0,00 9,00 0,00 020 Dépenses imprévues
0,00 0,00
| Dépenses d'investissement -— Total 16 198 500,00 10 000,00 16 208 500,00
+
[__ D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES | 16 208 500,00 |
Page J PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Il PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 —- RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 | Atténuations de charges 234 042,71 | © “Be : sos 234
042,71 60 Achats ef variation des stocks (3) 5
PERS ee Ÿ à 0.00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div | 1 528 700,00 HDI STRESS 1 528 700,00
71 Production stockée (ou déstockage) De 000 0,00
72 Production immobiisée 0,00
0,00
73 Impôts et taxes 26 276 000,00 MARINE TPS He 26 276 000,00
74 Dotations et participations 9 333 300,00 9 333 300,00
75 Autres produits de gestion courante 234 250,00 0,00 234 250,00
76 Produits financiers 0,00 0,00
0,00 77 Produits exceptionnels
300 000,00 10 000,00 310 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions __ 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0.00 0,00
| Recettes de fonctionnement — Total 37 906 292,71 10 000,00 37 916 292,71
+
[ R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 1 698 257,29 ||
l TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 39 614 550,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 499 926,32 0,00
499 926,32 13 Subventions d'investissement
.__9 459 570,27 0,00 5 459 570,27
15 Frovisions pour risques ef charges (4) 0.00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires) S 267, 960,00; 20 5 267 960,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00
0,00 204 Subventions d'équipement versées
0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
0,00 22 Immobilisations reçues en affectation
(7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
0,00 26 Participations et créances rattachées
0,00 0,00 0,00 27 Autres
immobilisations financières _ . _107 000,00 0,00 107 000,00 28 Amortissement des immobilisations 1 600 000.00 1 600
000,00
29 Prov. pour dépréciat® inmobilisations (4) 0.00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (4) | 0.00 0,00
45... | Opérations pour compte de tiers (5) mm … 0,00 0,00
0,00 481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices
; 0.00 0,00
49 Prov. dépréc. compfes de fiers (4) 0,00
0,00
59 Prov. dépréc. compfes financiers (4) à
0,00 0,00
3. | Stocks _— __- .__ 0,00! 0,00
0,00 0217 Virement de la secf° de fonctionnement
336 320,00 336 320,00
024 | Produits des cessions d'immobilisations 0,00 = 0,00
| Recettes d'investissement — Total 11 334 456,59 1 936 320,00 13 270 776,59 —__— ED EDS CT FIENRR © 1 OTal LR
+
[___R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 2 039 269,91 |
+
| AFFECTATION AU COMPTE 1068 | 898 453,50
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 16 208 500,00 |
Page À0 PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Page/J1
Ill — VOTE DU BUDGET Ur! | SECTION DE FONCTIONNEMENT
- DETAIL DES DÉPENSES A1 ——_———2ZEÂZEZEZEZEE EEE NE LEO PET END LYS 1]
Chap / Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4)
art (1) budget précédent (2) nouvelles (3)
011 Charges à caractère général 9 949 018,00 11 047 030,00 11 047 030,00
6041 Achats d'étude (hors terrains à aménager 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 55 000,00 55 000,00 55 000,00
60612 Energie - Electricité 601 140,00 695 140,00 595 140,00
60621 Combustibles 112 780,00 112 780,00 112 780,00
60622 Carburants 362 900,00 362 900,00 362 900,00
60623 Alimentation 20 050,00 20 050,00 20 050,00
60624 Produits de traitement 9 400,00 9 400,00 9 400,00
60628 Aütres fournitures non stockées 7 000,00 107 000,00 107 000,00
60631 Fournitures d'entretien 34 470,00 34 470,00 34 470,00
60632 Fournitures de petit équipement 154 629,00 154 620,00 154 620,00
60633 Foumitures de voirie 18 000,00 18 000,00 18 000,00
60636 Vêtements de travail 25 700,00 25 700,00 25 700,00
6064 Fournitures administratives 29 400,00 29 400,00 29 400,00
6065 Livres, disques, … (médiathèque) 100 600,00 106 600,00 106 600,00
6068 Autres matières et fournitures 101 520,00 101 520,00 101 520,00
611 Contrats de prestations de services 3 719 500,00 4 347 500,00 4 347 500,00
6132 Locations immobilières 35 960,00 35 960,00 35 960,00
6135 Locations mobilières 45 520,00 45 520,00 45 520,00
614 Charges locatives et de copropriété .5 600,00 5 600,00 5 600,00
61521 Entretien terrains 109 500,00 109 500,00 109 500,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 100 000,00 100 000,00 100 000,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 10 000,00 10 000,00 10 000,00
615232 Entretien, réparations réseaux 142 000,00 142 000,00 142 000,00
61551 Entretien matériel roulant 384 000,00 384 000,00 384 000,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 39 980,00 39 980,00 39 980,00
6156 Maintenance 317 000,00 317 000,00 317 000,00
6161 Multirisques 101 400,00 101 400,00 101 400,00
6168 Autres primes d'assurance 47 100,00 47 100,00 47 100,00
617 Etudes et recherches 80 000,00 80 000,00 80 000,00
6182 Documentation générale et technique 16 000,00 16 000,00 16 000,00
6184 Versements à des organismes de formation 60 000,00 60 000,00 60 000,00
6188 Autres frais divers 30 100,00 30 100,00 30 100,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 6 810,00 6 810,00 6 810,00
6226 Honoraires 123 800,00 123 800,00 123 800,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 17 000,00 17 000,00 47 000,00
6228 Divers 36 200,00 36 200,00 36 200,00
6231 Annonces et insertions 58 600,00 58 600,00 658 600,00
6232 Fêtes et cérémonies 28 600,00 28 600,00 28 600,00
6236 Catalogues et imprimés 69 300,00 69 300,00 69 300,00
6237 Publications 70 500,00 70 500,00 70 500,00
6238 Divers 57 905,00 57 900,00 57 900,00
6241 Transports de biens 300,00 300,00 300,00
6247 Transports collectifs 1 732 400,00 2 102 400,00 2 102 400,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 35 000,00 35 000,00 35 000,00
6256 Missions 27 400,00 27 400,00 27 400,00
6257 Réceptions 40 000,00 40 000,00 40 000,00
6261 Frais d'affranchissement 23 000,00 23 000,00 23 000,00
6262 Frais de télécommunications 143 100,00 443 100,00 143 100,00
627 Services bancaires et assimilés 1 000,00 1 000,00 1 000,00
6281 Concours divers (cotisations) 133 400,00 133 400,00 133 400,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 120 000,00 120 000,00 120 000,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00
62872 Remb. frais au budget annexe 44 000,00 44 000,00 44 000,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 75 180,00 75 180,00 75 180,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 7 000,00 7 000,00 7 000,00
6288 Autres services extérieurs 113 283,00 113 300,00 113 300,00
63512 Taxes foncières 50 000,00 50 000,00 50 000,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00
6354 Droits d'enregistrement et de timbre 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 9 000,00 8 000,00 8 000,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 50 000,00 50 000,00 50 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 12 170 000.00 12 170 000,00 12 170 000,09
6217 Personnel affecté par la commune membre 400 000,00 270 000,00 270 000,00
6218 Autre personnel extérieur 20 000,00 20 000,00 20 000,00 PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Chap / Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4)
art (1) budget précédent (2) nouvelles (3)
6331 Versement de transport 40 000,00 40 600,00 40 000,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 30 000,00 30 000,00 30 000,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 160 000,00 160 000,00 160 000,00
64111 Rémunération principale titulaires 5 000 090,00 5 035 000,00 5 035 000,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 120 000,00 120 000,00 120 000,00
64118 Autres indemnités titulaires 1 080 000,00 1 080 000,00 1 080 000,00
64131 Rémunérations non tit. 1 446 000,00 1 446 000,00 1 446 000,00
64138 Autres indemnités non tit 120 000,00 120 000,00 120 000,00
64162 Emplois d'avenir 100 000,00 100 000,00 100 000,00
64168 Autres emplois d'insertion 10 000,00 10 000,00 10 000,00
6417 Rémunérations des apprentis 20 000,00 20 000,00 20 000,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.AF. 1 300 000,00 1 300 CC0,00 1 300 000,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 750 000,00 1 750 000,00 4 750 000,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 84 000,00 84 000,00 84 000,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 150 000,00 150 000,00 150 000,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 20 000,00 20 006,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 15 000,00 40 000,00 40 000,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 20 000,00 20 000,00 20 000,00
6478 Autres charges sociales diverses 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6488 Autres charges 300 000,00 350 000,00 350 000,00
014 Atténuations de produits 8500 000,00 8 470 000,00 8 470 000,00
7391178 Autres restitut” dégrèvt contrib. direct 0,00 0,00 0,00
739118 Autres reversements de fiscalité 0,00 0,00 0,00
739211 Attributions de compensation 8 200 000,00 8 200 000,00 8 200 000,00
739221 FNGIR 20 000,00 20 000,00 20 000,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 280 000,00 250 000,00 250 000,00
65 Autres charges de gestion courante 5 396 200,00 4 960 200.00 4 960 200,00
651 Redevances pour licences, logiciels, … 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 270 000,00 270 000,00 270 009,00
6532 Frais de mission 3 400,00 3 400,06 3 400,00
6533 Cotisations de retraite 18 000,00 48 000,00 18 000,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 83 000,00 83 000,00 83 000,00
6535 Formation 5 000,00 5 000,00 5 000,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 10 000,00 10 000,00 10 000,00
6553 Service d'incendie - 1 957 000,00 1 990 000,00 1 990 000,00
65541 Contrib fonds compens. ch. territoriales 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 9861 000,00 1 001 000,00 4 001 000,00
6558 Autres contributions obligatoires 6 800,00 6 800,00 6 800,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 50 000,00 50 000,00
6574 Subrv. fonct. Associat°, personnes privée 2 082 000,00 1 523 000,00 1 523 000,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 |
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 36 015 218,00 36 647 230,00 36 647 230,00
# (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
66 Charges financières (b) 355 000,00 325 000,00 325 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 330 000,00 300 000,00 300 000,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 25 000,00 25 000,00 25 000,00
67 Charges exceptionnelles (c) 544 000.00 706 000,00| 706 000.00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 33 000,00 33 000,00 33 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 100 000,00 20 000,00 20 000,00
67441 Subv. budgets annexes et régies {AF) 408 000,00 337 000,00 337 600,00
6748 Autres subventions exceptionnelles 0,00 300 000,00 300 000,00
678 Autres charges exceptionnelles 3 000,00 16 000,00 16 000,00
68. Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 400 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 37 314 218,00 37 678 230,00 37 678 230,00
=satb+c+d+re
023 Virement à la section d'investissement 2,00 336 320,00 336 320,00
042 Opérat® ordre fransfert entre sections 8) (9 1 600 000,00 4 600 009.00 1 600 000.00
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 0,00 0.00
676ET Différences sur réalisations (positives) 0,00 0 00 0,00
6811 Dof_amort_ef prov. {mmos incorporelles 1 600 000 00 1 600 000 00 1 600 000 00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION 1 600 900,00 7 936 320,00 1 936 320,00
D'INVESTISSEMENT
043 Opérat° ordre intérieur d'e !2 section (10 0,00 0,00 0,00 |
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 1 600 000,00 1 936 320,00 1.936 320,00
Page JŸ PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Chap/ Libellé (1) Pour
mémoire Propositions Vote (4) art (1)
budget précédent (2) nouvelles (3)
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 38 914 218,00
39 614 550,00 39 614 550,00 | = Total des opérations réelles et d'ordre
|
+
[ RESTES A REALISER N-1 (11) |
0,00 |
+
l D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (11) |
0,00 |
LL TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ||
39 614 550,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N — ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes
appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Cf. Modalités de vote |-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant pore uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice
N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF (42 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre
024 « produit des cessions d'immobilisation »),
{9} Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (10) Chapitre destiné
à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à
la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {11} Inscrire en cas de reprise
des résultats de l'exercice précédent (après vote du Compte administratif ou si reprise
anticipée des résultats).
Page À à PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
I — VOTE DU BUDGET Jill
SECTION DE FONCTIONNEMENT — DETAIL DES RECETTES A2
Chap / Libellé {1) Pour mémoire Propositions Vote (4)
art(1} budget nouvelles (3)
précédent (2)
013 Atténuations de charges 334 000,00 234 042,71 234 042,71
6419 Remboursements rémunérations personnel 300 000,00 200 042,71 200 042,71
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 10 000,00 10 000,00 10 000,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 24 000,00 24 000,00 24 000,00
70 Produits services, domaine et ventes div 1 558 700,00 1 528 700,00 4 528 700,00
70611 Redevances enlèvement ordures ménagères 17 000,00 17 000,00 17 000,00
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 62 000,00 62 000,00 62 000,00
70613 Redevance enlèvement déchets industriels 60 000,00 160 000,00 160 000,00
7062 Redevances services à caractère culture! 410 000,00 110 000,00 110 000,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 230 000,00 230 000,00 230 000,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 14 000,00 14 000,00 14 000,00
70688 Autres prestations de services 20 000,00 20 000,00 20 000,00
7078 Autres marchandises 1 000,00 1 000,00 1 000,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 4 700,00 4 700,00 4 700,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 50 000,00 20 000,00 20 000,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 200 000,00 200 000,00 200 000,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 40 000,00 40 000,00 40 000,00
70875 Rernb. frais par les communes du GFP 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 350 000,00 250 000,00 250 000,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 400 000,00 400 000,00 400 009,00
13 impôts et taxes 26 079 941.28 26 276 000,00 26 276 000,00 ||
73111 Taxes foncières et d'habitation 12 415 000,00 12 500 000,00 42 500 000,00
73112 Cotisation sur la VAE 1 800 000,00 1 900 000,00 1 900 000,00
73113 Taxe sur les Surfaces Commerciales 490 600,00 430 000,00 430 000,00
73114 Imposition Forf. sur Entrep. Réseau 973 941,28 4 000 000,00 1 000 000,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 100 000,00 50 000,00 50 000,00
73211 Attribution de compensation 54 000,00 54 009,00 54 000,00
73221 FNGIR 1 892 000,00 1 892 009,00 1 892 000,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 455 000,00 606 000,00 500 000,00
7331 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 6 950 000,00 7 200 000,00 7 200 000,00
7342 Versement de transport 100 000,00 100 000,00 100 000,00
7346 Taxe milieux aquatiques et inondations 500 000,00 500 000,00 500 000,00
7362 Taxes de séjour 350 000,00 150 000,00 150 000,00
74 Dotations et participations 8 912 500,00 9 333 300,00 98 333 300,00
74124 Dotation d'intercommunalité 950 000,00 1 000 000,00 4 000 000,00
74126 Dot. compensat® groupements de communes 2 900 000,00 2 800 000,00 2 800 000,00
7461 DGD 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 39 000,00 39 000,00 39 000,00
74718 Autres participations Etat 200 000,00 200 000,00 200 000,00
7472 Participat® Régions 2 080 000,00 2 480 000,00 2 480 000,00
7473 Participat® Départements 202 500,00 128 300,00 128 300,00
74741 Participat® Communes du GFP 0,00 0,00 0,00
74758 Participat” Autres groupements 64 000,00 64 000,00 64 000,00
7477 Participat’ Budget communautaire et FS 0,00 0,00 0,00
7478 Participat® Autres organismes 1 160 000,00 4 160 000,00 4 160 000,00
748313 Dotat° de compensation de la TP 990 000,00 976 000,00 976 000,00
748314 Dotat° unique compensat® spécif. TP 60 000,00 60 000,00 60 000,00
74832 Attribution du fonds départemental TP 70 000,00 70 000,00 70 000,00
74833 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 30 000,00 100 000,00 100 000,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 2 000,00 1 000,00 1 000,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 160 000,00 250 000,00 250 000,00
7488 Autres attributions et participations 5 000,00 5 000,00 5 000,00
15 Autres produits de gestion courante 175 000,00 234 250,00 234 250,00
752 Revenus des immeubles 170 000,00 229 250,00 229 250,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 5 000,00 5 000,00 5 000,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 37 060 141,28 37 606 292,71 37 606 292,71
_—(2)=70 +73 +74 +75 + 013
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 0,00 300 000,00 300 000,00
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 6,06
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,09
774 Subventions exceptionnelles 0,00 300 000,00 300 000,00
775 . Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00
Page À k PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Chap / Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4)
art(1) budget nouvelles (3)
précédent (2) 78 Reprises
provisions semi-budgétaires (d) (5) 0,00 0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 37 060 141,28 37 906 292,71 37 906
292,71 = a+b+c+d
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 10 000.00
10 000.00 10 000.00
7761 DÉF/ réal (+) transférées en invest 0.00 0 00 @ 00 717 Quote-part subv invest transf cote résul
10 000.00 70 000 00 10 000 00
043 Opéraf° ordre intérieur de Ja section (9 £.90
0,90 2,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 10 000,00 70 000,00 10 000,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 37 070 141,28 37 916 292,71
37 916 292,71 DE L’EXERCICE
= Total des opérations réelles et d'ordre)
co
| RESTES A
REALISER N-1 (10) | 0,00 |
Je
l R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) | 1 698 257,29||
l TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES || 39 614 550,00 |
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N — ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Cf. Modalités de vote 1-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, ÀF 042 = D/ 040.
{7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(2) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page ÀS
0,00 PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Il — VOTE DU BUDGET Ill |
SECTION D'INVESTISSEMENT -— DETAIL DES DEPENSES B1
= -
Pour mémoire
budget précédent
Propositions Vote (4)
nouvelles (3)
Chap / art (1) Libellé (1)
25 000,00
0,00
139 000,00
164 500,00
25 000,00
0,00
Frais réalisat° documents urbanisme
Frais d'études
0,00 0,00
Terrains nus 40 090,00
Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 5 000,00
5 000,00 Autres bâtiments publics
320 000,00 0,00 0,00
Autres constructions 3 438,00
-3 438,00 -3 438,00 installations
de voirie 167 000,00 63 000,00
63 000,00 Autre matériel et outillage de
voirie 18 000,00 0,00 0,00
Matériel de transport 417 306,00 388 022,00
388 022,00 Matériel de bureau et informatique
1 500,00 0,00 0,00
Mobilier 2 200,00 0,00
0,00
1 845 507,49
6,00
1 068 000,00
8 447 322,00
60 000,00
2 563 035,00
1 845 507,49
0,00
1 068 CO0,00
Constructions |
Constructions sur sol d'autrui
Installat”, matériel et outillage techni
1 460 000,00
30 000,00
1 271 000,00
0,00
1 460 000,00
30 000,00
Emprunts en euros
Dépôts et cautionnements reçus
de liaison : affectat®
100 000,00 100 000,00
Total financières
LIVING LAB (6)
Total des
4581149 40 000,00
de tiers
TOTAL DEPENSES REELLES 14 696 5 766 5 766
70 000,00
2 000,00
70 000,00 10 000,00 Reprises sur autofinancement antérieur (8) 13911 Etaf et éfabissements naëonaux
2 000,00 2 000.00 13912
Sub. transf cpfe résult Régions 2 000,00 2 000,00
2 000.00 13913 Sub. transf cpie résult Départements
2 500,00 2 500,00 2 500,00
139148 Sub. transf cpte résult Autres communes
0,00 0.00 0,00 15976
Sub. fransf cpte résult Autres EPL 600.00
600,00 500,00 13918 Aufres
subventions d'équipement 3 000,00 3 000
00 3 000,00
Charges transférées {9) 0,00
0,00 0,00
TOTAL D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 14 706 438,00 5 776 246,32 5 776 246,32
+
[ RESTES A REALISER N-1 (11) | 10 432 253,68 |
+
[ D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (11) I 0,00 |
f TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 16 208 500,00 | M PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Ill — VOTE DU BUDGET
Page AT
— SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote
(4)
budget précédent nouvelles (3)
(2)
019 Stocks 0,00 0,00
0,00 13
Subventions d'investissement (hors 138 4 097 823,38 1 603 000,00 4 603
000,00 1321 Subv. non transf, Etat, établ.
nationaux 1 975 700,00 815 500,00 815 500,00
1322 Subv. non transf. Régions 1 209 578,00 645 000,00
645 000,00 1323 Subv. non transf. Départements
559 545,38 0,00 0,00 13241
Subv. non transf. Communes du GFP 0,00 82 500,00 82
500,00 1327 Subv. non transf. Budget communautaire
353 000,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 60 000,00
60 000,00 16 Emprunts
et dettes assimilées [hors 165) 6 190 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
1641 Empruntis en euros 6 190 000,00 4 600
000,00 1 600 000,00 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204 0,00 0,00
0,00 204
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 21
immobilisations corporelles 0.00 0,00
0,00 22
Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
0,00 23
immobilisations en cours 0,00 0,00
0,00 238 Avances versées commandes immo.
incorp. 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 10 287 823,38 3 203 000,00 3 203 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 136 921,97 1 398
379,82 1 398 379,82 10222 FCTVA
420 000,00 499 926,32 499 926,32 10226
Taxe d'aménagement 0,00 0,00
0,00 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
316 921,97 898 453,50 898 453,50
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00
0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 30 000,00
30 000,00 18 Compte de liaison
: affectat° (BA.régie 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00
0,00 6,00
27 Autres immobilisations financières 81 768,00 107 000,00
107 000,00 274 Prêts
81 768,00 100 000,00 100 000,00 276358
Créance Autres groupements 0,00 7 000,00 7 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
9.00 | Total
des recettes financières 818 689,97 1 535 379,82
1 535 379,82 4582149
| LIVING LAB (5) 40 000,00 0,00
0,00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 40 000,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 11 146 513,35 4 738 379,82 4 738
379,82
021 Vfrement de la secf° de fonctionnement 9,00
336 320,00 336 320,00
040 Opérat° ordre fransfert entre sections (6) (7) (8) 1 600 000.00 1 600 900,00
1 600 000,00 192 Plus où moins-vales
sur cession immo. 0 00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0 00 0,00
0,00 26031 Frais
d'études 37 600,00 37 600,00
37 600.00
28033 Frais d'insertion 825, 00 825 00
525, 00 28041412 Subv.Cne
GFP: Bétiments, instahations 6 500,00 6 500,00
6 500.00
28041482 Subv.Cne : Bétiments, installations 2 200.00
2 200, 00 2 200.00
28041581 GFP : Bien mobiler matériel 3 000,00
3 000,00 3 000,00
28041642 4C : Bäbiments, insfalañons 20 000,00 20 000,00
20 000,00 2804171
Autres EPL : Bien mobilier, matériel 2 000,00 2 000,00
2 000.00
280421 Privé : Bien mobilier matériel 6 000.00
6 000,00 6 000,00
280422 Frivé : Bébments, installations 2 000.00
2 000,00 Z 000,00
2804411 Sub nat org pub - Biens mob, mat études 0 00 0.00
0,00 2804412 Sub naf
org pub - Béfments, installat* 0,00 © 00
0.00 28051
Concessions ef droits similaires 450 600,00 650 000,00
60 000. 00 28088
Autres inmobiisafions incorporelles 5 000,00 & 000,00
5 000,00
28128 Autres aménagements de terrains 200 000 00
200 000,00 200 000,00
281318 Autres béfiments publics 0.00 0,00 0,00 28132 /mmeubles
de rapport & 000,00 & 000.00 & 000,00
28738 Aufres constructions 40 000,00 40 000,00 40 000,00
28145 Conshuct® sol autrui - Installat° géné. 0.00 0.00 0,00 28182
installations de voirie 9 000 00 9 000 00 9 000,00
2818531 Réseaux d'adoucfon d'esu 000 000
0,00 2817832 Réseaux
d'assainissement 8.00 0.00 6,00
281561 Matériel roulent . 20 000,00
20 000,00 20 000.00
281571 Matériel roufant 20 000, 00 20 006,00 20 000,00 PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
Chap /art (1) Libellé (1) Pour mémoire Propositions
Vote (4)
budget précédent nouvelles (3)
(2) 2817578
Autre metérel et outillage de voire 60 000 00
60 000,00 60 000,00
28158 Autres installaf, matériel ef outiage 90
000, 00 80 000. 00 90 000,00
281728 Autres agencements (m. à dispo) 6 000,00
6 000,00 6 000,00
281767 Matériel, outillage voirie (m. à dispo) 2.00
00 0,00
281758 Autres instellaf', matériel (m. à dispo)
0.00 0,00 0.00
281782 Matériel d'e transport (m. à dispo) 86 000,00
86 000.00 86 000,00
281783 Matériel bureau et info. (m. à dispo)
0.00 000 0.00
281784 Mobilier (m. à dispo) 15 000,00
18 000,00 75 000,00
281788 Autres immo. corporelles (m. à spo) 18 000,
00 18 000,00 18 000,00
28181 instehations générales, aménagt divers 857 000
00 87 000,00 57 000,00
28182 Matériel de trensport 250 000,00
280 000,00 280 000.00
28183 Métériel de bureau et informatique 140
000 00 140 000.00 140 000,00
28184 Mobilier 40
000, 00 40 000, 00 40 000,00
28188 Autres immo. corporelles 200
000.00 200 000.00 200 000.00
28228 Autres aménagt ferrains {affectetion)
0.00 0,00 0,00
28231 Bâtiments publics faffectation) 206 175 00
206 175,00 206 176,00 28232
immeubles de rapport fañectstion) 0.00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 1 600 000,00 1
936 320,00 1 936 320,00
FONCTIONNEMENT 041
Opérations patrimoniales (9 4.00 0,00
0.00 238 Avences versées commandes immo.
Âncorp. 000 000 0,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE 1 600 000,00 1 936 320.00
1 936 320.00 TOTAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 12 746 513,35 6 674 699,82 6 674 699,82
| {= Total des recettes réelles et d’ordre) ———# "9 TE CES EL Q Orqr
=
| RESTES A REALISER N-1 (10) | 7494 530,27 |
+
Ï R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
(10) | 2 039 269,91 |
U TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
| 16 208 500,00 |
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, 1-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, R/ 040 = DF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (9)
Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D/ 047 = R/ 041.
(10) inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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FX PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
des ressources propres
IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES — DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles
Vote (2)
DÉPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES =A +B
1 510 000,00 |] 1 510 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 500 000,00
1 500 000,00 1631 Emprunts obligataires
0,00 0,00 1641 Emprunts en euros
1 460 000,00 1 460 000,00 1643 Emprunts en devises
0,00 0,00 16441 Opérat” afférentes à l'emprunt
0,00 0,00 1671 Avances consolidées
du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00
0,00 1678 Autres emprunts et dettes
0,00 0,00 1681 Autres emprunts
0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme
négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 40 000,00
40 000,00 Dépenses et transferts à déduire des ressources
propres (B 10 000,00 10 000,00
70... Reprise de dofations, fonds divers et réserves
10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cote résultat 10 000.00
10 000.00 020 Dépenses imprévues
0,00 0,00
Op. de l'exercice Restes à réaliser en Solde d'exécution TOTAL
I dépenses de l'exercice D001 (3) (4) Il
précédent (3) (4)
Dépenses à couvrir par 1 510 000,00 10 432 253,68 0,00 11 942 253,68
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget — vue d'ensemble. PROVENCE ALPES AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2020
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IV — ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES — RECETTES A6.2
‘ RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 2 543 246,32 | ll! 2 543 246,32
Ressources propres externes de l’année (a) 606 926,32 606 926,32
10222 FCTVA 499 926,32 499 926,32
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
274 Prêts 100 000,00 100 000,00
276358 Créance Autres groupements 7 000,00 7 000,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 1 936 320,00 1 936 320,00
18... Provisions pour risques ef charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
28. Amortissement des inmmobiisations
28031 Freis d'études 37 600,00 37 600,00
28033 Frais d'insertion 525,00 825,00
28041412 | Subv.Cne GFP : Bétiments, insfeMations 6 500.00 6 500.00
28041482 | Subv.Cne : Bâêtiments, installations 2 200,00 2 200,00
28041581 | GFP : Bien mobilier, matériel 3 000,00 3 000,00
28041642 | IC: Bâtiments, instaWations 20 000,00 20 000,00
2804171 | Autres EPL : Bien mobilier, matériel 2 000,00 2 000,00
280421 Privé : Bien mobilier matériel 6 000,00 6 000,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 2 000,00 2 000,00
2804411 | Sub nat org pub - Biens mob, mat, éfudes 0,00 0,00
2804412 | Sub nat org pub - Béfimentfs, instahat° 0,00 0,00
28051 Concessions ef droits similaires 80 000,00 80 000,00
28088 Autres immobilisations incorporelles 5 000,00 $ 000,00
28128 Autres aménagements de terrains 200 000,00 200 000,00
281318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00
28132 immeubles de rapport & 000,00 & 000.00
28138 Autres constructions 40 000,00 40 000,00
28145 Construct® sol autrui - Instalat° géné. 0,00 0.00
28152 {nstaletions de voirie 9 000,00 9 000,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 0,00
2818532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00
281561 Matériel roulant 20 000,00 20 000,00
281871 Matériel roulant 20 000,00 20 000,00
281578 Autre maférie! et outlage de voirie 60 000,00 60 000,00
28158 Autres instellat, matériel et outillage 90 000,00 90 000,00
281728 Autres agencements {m. à dispo) 6 000,00 6 000,00
281757 Matériel outillage voirie (m. à dispo) 0,00 0,00
281758 Autres installat, matériel (m. à dispo) 0,00 0,00
281782 Matériel de transport (m. à dispo) &6 000,00 &6 000,00
281783 Matériel bureau ef info. (m. à dispo) 0,00 0.00
281784 Mobiier (m. à dispo) 185 000,00 15 000.00
281788 Autres immo. corporelles (m. à dispo) 18 000,00 18 000,00
28181 Installations générales, aménagt divers 87 000,00 87 000.00
28182 Matériel de transport 250 000,00 250 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 140 000,00 140 000.00
28184 Mobilier 40 000,00 40 000,00 SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
Article Libellé Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 188 573,25
Acquisitions d’immobilisations 958 307,70
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 203 730,40
Autres dépenses éventuelles 0
Opérations pour compte de tiers (1
ligne/opération)
Total des dépenses réelles 0
040 Opération ordre de transfert entre sections 0
041 Opérations patrimoniales 0
Total des dépenses d’ordre 0
TOTAL GENERAL 1 350 611,35
RECETTES
Article Libellé Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilés 0
Dotations et subventions reçues 170 000,00
Autres recettes éventuelles 0
Opérations pour le compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0
040 Opérations ordre transfert entre sections 0
041 Opérations patrimoniales 0
Total des recettes d’ordre 0
TOTAL GENERAL 170 000,00
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IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1), [ ufv/ d 2
À ,le
Délibéré par l'assernblée (2), réunie en session a Q" Durr + . mu ft Le
A ,le ! .
Les membres de l'assemblée délibérante (2), WAP LA À uY na
Elta pu dN ditiqeé ane Grues
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfed Ve la publication le ee A ,le PASIRY / ES
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme. fO / À |
(2) L'assembiée délibérante étant : . | ns { di
| 4 \ ne
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