Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - CA Parkings Pages de signatures
Arrêté - BS Principal Pages de signatures
Arrêté - CA Activités Touristiques Pages de signatures
Arrêté - BS Activités Touristiques Pages de signatures
Arrêté - BS Parkings Pages de signatures
Arrêté - 2025 608 d page de signatures CA 2024 budget princ
Arrêté - PAGE DE SIGNATURES BP 2026 BUDGET PK
Arrêté - PAGE DE SIGNATURES BP 2026 BUDGET VILLE
Arrêté - PAGE DE SIGNATURES BP 2026 BUDGET AT
Arrêté - 03 PAGE SIGNATURES CA
Arrêté - CA Principal Pages de signatures
Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Arrêté - CA Principal Pages de signatures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
ue LH CCS
IV -ANNEXE V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 39
Nombre de membres présents : 3A Nombre de suffrages exprimés ë 3ùu
VOTES : Pour ; 3. Contre : C4 Abstentions : ...
Date de convocation
Présenté par le Maire,
À Aix-les-Bains,
Renaud B TTI
Maire d’Alfiles-Bains.
L
Délibéré par le conseil municipal réuni en session ordinaire.
À Aix-les-Bains le 16 juin 2026
Les membres du conseil municipal,
MONTORO-SADOUX Marie Pierre GUIGÉE Thibaut" DUBOUCHET-REVOL Karine Adjointe au Maire aire Adjointe au Maire
VAIR icolas A ï AUX Christèle VIAL Jean-Marc Adjoint au Mair Adjointe au Maire Adjoint au Maire
MOREAUX-JOUANNET Isabelle FRUGIER Michel _... PETIT-GUILLAUME Sophie
Adjointe a ire Adjointau Maires Adjointe au Maire
je
SEGANTINI Jean-Michel CONIGLIO Liliane VASQUEZ Chritian
Conseiller Municipal Conseillère Municipale Conseiller Municipal
'E GRANGER André
Conseiller Municipal
KE Jean-Marc
dn Municipal
BALTHAZARD Hise-Hétis
Conseiller ]
PACCARD Victoria
Conseillère Municipale
PLASSE-POTEREAU Marie- -Françoise
Conseillère Munici âle
FERRARI Marina
Conseillère Municipale
TOBAL DE ALAIZ Matthieu
Conseiller Municipal
LLs
LEFAY Anne
Conseillère Municipale
BRAUER Michelle
Conseillère Municipale
Haue 0
CURTELIN Chantal
Conseillère Municipale
———
CAMPANELLA Marietou
Conseillère Municipale
TOMASI Fier
Conseillère Municipale
EL OUALI Brahim
Conseiller Municipal
ROUPIOZ Claire
Conseillère Municipale
PAPOZ Julien
Conseiller Municipal
HUSSON Anaïs
Conseillère Municipale
NICOLAS Louis
Conseiller Municipal
DELROISE Hubert
Conseiller Munigçipal
PELLETIER Christian
Conseiller Municipal
PILLARD-POUGET Charlotte
Conseillère Municipale
BRUYERE Daniel
Conseiller Municipal
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la
Pabl sa on le sense