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Arrêté - BS Activités Touristiques Pages de signatures
Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Arrêté - BS Activités Touristiques Pages de signatures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
IL GS OC
IV -ANNEXE IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice 39
Nombre de membres présents : 3i
Nombre de suffrages exprimés : 8
VOTES : Pour - 38
Contre er
Abstentions : À
Date de convocation
Présenté par le Maire,
À Aix-les-Bains,
ed
Délibéré par le conseil municipal réuni en session ordinaire.
À Aix-les-Bains le 16 juin 2026
Les membres du conseil municipal,
DUBOUCHET-REVOL Karine
Adjointe au Maire
MONTORO-SADOUX Marie Pierre
Adjointe au Maire
À VAIRYO Nicolas
Adjoint au Maire
VIAL Jean-Marc
Adjoint au Maire
MOREAUX-JOUANNET Isabelle
Adjointe/auMaire
SEGANTINI Jean-Michel
Conseiller Municipal" Î Pa D
PETIT-GUILLAUME Sophie
Adjointe au Maire
À
er
VASQUEZ Chritian
Conseillère Municipale Conseiller MunicipalLEFAY Anne
Conseillère Municipale
MOIROUD Christophe
Conseiller Municipal Conseillère Municipale
&
À
EL OUALI Brahim VANHECKE Jean-Marc
Conseiller Municipal Conseiller Municipal
LL
BALTHAZARD Pierre-Louis
Conseiller Municipé
PAPOZ Julien
Conseiller Municipal
HUSSON Anaïs
Conseillère Municipale
PACCARD Victoria—
Conseillère Municipale
El
ns
PELLETIER Christian
Conseiller Municipal
PLASSE-POTEREAU Marie-Françoise
Conseillère Municipale
FERRARI CLAVAL Luce
Conseillère
TOBAL DE ALATZ Matthieu BRUYERE Daniel
Conseiller Municipal
7 PILLARD-PO
Conseillère Municipale
Conseiller Municipal
IT De CB
BRAUER Michelle
Conseillère Municipale
Baue
CURTELIN Chantal
Conseillère Municipale
CRT =
CAMPANELLA Marietou
Conseillère Municipale
ROUPIOZ Claire
Conseillère Municipale
NICOLAS Louis
Conseiller Municipal
NA
DELROISE Hubert
Conseiller Municipal
ET Charlotte
Conseillère Municipale
et de la